Nettoyage des locaux, fournitures d'appareils de distribution et de consommables, et nettoyage de la vitrerie des bureaux décentralisés de la MSA Alsace
MSA d'Alsace
Nettoyage des bâtiments des bureaux décentralisés de la MSA Alsace/ de la SCI MUSOA et du Syndicat de copropriétaires. Prestations courantes de nettoyage et prestations occasionnelles, exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-02 | Avis de marché |
| 2026-04-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux, fournitures d'appareils de distribution et de consommables, et nettoyage de la vitrerie des bureaux décentralisés de la MSA Alsace
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 Sites "Alsace Sud"
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique avec les sous-critères suivants : - Suivi et pilotage (30 points) - Organisation (20 points)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Formation & Développement durable avec les sous-critères suivants : - Formation (5 points) - Développement durable (5 points)
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Sites "Alsace Nord"
Description du marché:
Lieu d'exécution: Bas-Rhin
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Alsace (Haut-Rhin et Bas-Rhin)
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 200
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MSA d'Alsace
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue de Guebwiller CS 20001
Code postal: 68023
Commune postale: Colmar cedex
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches_publics.blf@alsace.msa.fr 📧
Téléphone: 0631506057 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Colmar
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place du marché aux fruits
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-colmar@justice.fr 📧
Téléphone: 03 89 20 56 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 190-647636 (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux, fournitures d'appareils de distribution et de consommables, et nettoyage de la vitrerie des bureaux décentralisés de la MSA Alsace
Brève description:
Nettoyage des bâtiments des bureaux décentralisés de la MSA Alsace/ de la SCI MUSOA et du Syndicat de copropriétaires. Prestations courantes de nettoyage et prestations occasionnelles, exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 Sites "Alsace Sud"
Description du marché:
Prestations de nettoyages des sites des bureaux décentralisés de la MSA Alsace situés à Altkirch, Soultz, Ribeauvillé et Sélestat
Informations complémentaires:
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires (prestations visées par la DPGF) et des prix unitaires (prestations visées par le BPU). Pour le lot n°1, les prestations à prix unitaires (prestations occasionnelles) donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant financier et un montant maximum financier annuel de 5 000 euro(s) HT pour la MSA.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires concernant la consultation, les candidats potentiels devront faire parvenir au plus tard le 3/11/2025 une demande écrite par courriel à : http://.achatpublic.com.
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Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le nombre de périodes de
reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée
maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique avec les sous-critères suivants : - Suivi et pilotage (30 points) - Organisation (20 points)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Formation & Développement durable avec les sous-critères suivants : - Formation (5 points) - Développement durable (5 points)
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 Sites "Alsace Nord"
Description du marché:
Prestations de nettoyages des sites des bureaux décentralisés de la MSA Alsace situés à Hoffen, Molsheim, Brumath, Strasbourg (AG8), SCI MUSOA et Syndicat des copropriétaires
Informations complémentaires:
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires (prestations visées par la DPGF) et des prix unitaires (prestations visées par le BPU). Pour le lot n°2, les prestations à prix unitaires (prestations occasionnelles) donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant financier et un montant maximum financier annuel de 3 000 euro(s) HT pour la MSA et un montant maximum financier annuel de 3 000 euro(s) HT pour la SCI MUSOA et un montant maximum annuel de 1 000 euro(s) HT pour le syndicat des copropriétaires.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires concernant la consultation, les candidats potentiels devront faire parvenir au plus tard le 3/11/2025 une demande écrite par courriel à : http://.achatpublic.com.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Alsace (Haut-Rhin et Bas-Rhin)
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 200
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MSA d'Alsace
Numéro d'enregistrement national:
42954700300039
Adresse postale: 9 rue de Guebwiller CS 20001
Code postal: 68023
Commune postale: Colmar cedex
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches_publics.blf@alsace.msa.fr 📧
Téléphone: 0631506057 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les candidats devront obligatoirement effectuer une visite des lieux avant la remise de leur offre.
Les visites seront organisées comme suit :
°Lot n°1
- 14 octobre 2025 matin : visite des bureaux décentralisés d'Altkirch et de
Soultz
- 14 octobre 2025 après-midi : visite des bureaux décentralisés de Ribeauvillé
et de Sélestat
° Lot n°2
- 17 octobre 2025 matin : visite des bureaux décentralisés d'Hoffen et Brumath
- 17 octobre 2025 après-midi : visite des bureaux décentralisés de Molsheim
et Strasbourg
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Nom: Tribunal judiciaire de Colmar
Numéro d'enregistrement national:
17680111600136
Adresse postale: Place du marché aux fruits
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-colmar@justice.fr 📧
Téléphone: 03 89 20 56 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 190-647636 (2025-10-02)
Avis d'attribution de marché (2026-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 258 338 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 306 338 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 98 734 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 98 734 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atalian proprete
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian proprete
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 159 604 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 159 604 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2026/S 079-280317 (2026-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 258 338 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 306 338 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
ATALIAN PROPRETE - Lot n°1
Date de conclusion du contrat: 2026-04-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 98 734 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 98 734 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ATALIAN PROPRETE - Lot n°1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atalian proprete
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian proprete
Numéro d'enregistrement national:
399506641
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 159 604 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 159 604 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ATALIAN PROPRETE - Lot n°2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Source: OJS 2026/S 079-280317 (2026-04-21)
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