Nettoiement des espaces publics/sanitaires publics
Ville d'Oullins-Pierre-Bénite
Nettoiement des espaces publics/sanitaires publics Le lot n°2 est un marché réservé à une structure d'insertion par l'activité économique conformément à l'article L2113-13 de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène
- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services d'enlèvement des graffitis
- • Services de voirie et services de balayage des rues › Services de balayage des rues
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-14 | Avis de marché |
| 2025-10-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoiement des espaces publics/sanitaires publics
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Nettoiement des espaces publics/sanitaires publics
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 69923
Ville: Oullins Pierre-Benite cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Date de fin: 2028-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Insertion: nettoiement des espaces publics
Description du marché: Insertion: nettoiement des espaces publics
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lavage des sanitaires publics
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Lavage des sanitaires publics
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enlèvement des tags/graffitis
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Enlèvement des tags/graffitis
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de balayage des rues 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-14 09:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-14 09:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Oullins-Pierre-Bénite
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Roger Salengro
Bp 87
Code postal: 69923
Commune postale: Oullins-Pierre Benite cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOROGE Jérôme
Courrier électronique: marches@oullinspierrebenite.fr 📧
Téléphone: 0472397313 📞
URL: http://oullins.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://grandlyon.marches-publics.info/oullins 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1723192 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1723192 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 199-679985 (2025-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoiement des espaces publics/sanitaires publics
Numéro de référence:
S2524NET
Brève description:
Nettoiement des espaces publics/sanitaires publics
Le lot n°2 est un marché réservé à une structure d'insertion par l'activité économique conformément à l'article L2113-13 de la commande publique
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Nettoiement des espaces publics/sanitaires publics
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 69923
Ville: Oullins Pierre-Benite cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Date de fin: 2028-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Chaque lot pour faire l'objet d'une reconduction pour une nouvelle période de 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Insertion: nettoiement des espaces publics
Description du marché: Insertion: nettoiement des espaces publics
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lavage des sanitaires publics
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Lavage des sanitaires publics
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Enlèvement des tags/graffitis
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Enlèvement des tags/graffitis
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de balayage des rues 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-14 09:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-14 09:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Oullins-Pierre-Bénite
Numéro d'enregistrement national:
55757
Adresse postale: Place Roger Salengro
Bp 87
Code postal: 69923
Commune postale: Oullins-Pierre Benite cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOROGE Jérôme
Courrier électronique: marches@oullinspierrebenite.fr 📧
Téléphone: 0472397313 📞
URL: http://oullins.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://grandlyon.marches-publics.info/oullins 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1723192 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1723192 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
E1258CA7-AF5A-C723-75CB4ACA7F17F9F3
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat
(donc à compter de la notification du rejet de la candidature jusqu'à la date de signature du marché).
- Référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative)
- Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai maximum de 2 mois à compter de l'accomplissement des
mesures de publicité appropriées
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 199-679985 (2025-10-14)
Avis de marché (2025-10-22)
Objet
Description
Titre: Nettoiement des espaces publics des centres-villes
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 679985-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 60d6af10-23a6-4892-b300-ba51e99c95ef-01
Source: OJS 2025/S 204-701144 (2025-10-22)
Objet
Description
Titre: Nettoiement des espaces publics des centres-villes
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 679985-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
733D3E12-C8EF-12AB-FCD63CEA4E4C2A76
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
II.2.1: Au lieu de Nettoiement des espaces publics/sanitaires publics, lire Nettoiement des espaces publics des centres-villes
: Au lieu de Nettoiement des espaces publics/sanitaires publics dans le titre du lot 1, lire Nettoiement des espaces publics des centres villes dans le titre du lot 1
Version de l’avis antérieur à modifier: 60d6af10-23a6-4892-b300-ba51e99c95ef-01
Source: OJS 2025/S 204-701144 (2025-10-22)
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