MUSEE BONNAT-HELLEU - MARCHÉ DE SÉCURITÉ- SÛRETÉ DU BÂTIMENT ET DE SURVEILLANCE DES ESPACES MUSÉOGRAPHIQUES Lot 1 : Sécurité-sûreté du bâtiment, 24h/24, 7j/7
Commune de Bayonne
MUSEE BONNAT-HELLEU - MARCHÉ DE SÉCURITÉ- SÛRETÉ DU BÂTIMENT ET DE SURVEILLANCE DES ESPACES MUSÉOGRAPHIQUES Lot 1 : Sécurité-sûreté du bâtiment, 24h/24, 7j/7
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-10.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MUSEE BONNAT-HELLEU - MARCHÉ DE SÉCURITÉ- SÛRETÉ DU BÂTIMENT ET DE SURVEILLANCE DES ESPACES MUSÉOGRAPHIQUES Lot 1 : Sécurité-sûreté du bâtiment, 24h/24, 7j/7
Numéro de référence: CULTURE25_05
Brève description:
“MUSEE BONNAT-HELLEU - MARCHÉ DE SÉCURITÉ- SÛRETÉ DU BÂTIMENT ET DE SURVEILLANCE DES ESPACES MUSÉOGRAPHIQUES Lot 1 : Sécurité-sûreté du bâtiment, 24h/24, 7j/7”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de sécurité 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Sécurité-sûreté du bâtiment, 24h/24, 7j/7
Valeur estimée hors TVA: 1 436 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sécurité-sûreté du bâtiment, 24h/24, 7j/7”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de sécurité 📦
Adresse postale: 5/7 rue Jacques Laffitte
Code postal: 64100
Ville: Bayonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Cet avis d'appel public à la concurrence annule et remplace l'avis précédent portant à la fois sur le lot 1 et sur le lot 2.”
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Procédure adaptée en raison de l'objet du marché”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-11 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Concordat
Corruption
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
État de cessation d’activités
Participation à une organisation criminelle
Manquement à l’obligation relative au paiement d’impôts et taxes
Fraude
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Bayonne
Numéro d'enregistrement national: 21640102600366
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Emmanuelle Constant
Courrier électronique: commandepublique@bayonne.fr 📧
Téléphone: +33 559466163 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=601582&orgAcronyme=i0r64 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=601582&orgAcronyme=i0r64 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=601582&orgAcronyme=i0r64 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de...”
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17640002600017
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17640002600017
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 132-458216 (2025-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MUSEE BONNAT-HELLEU - MARCHÉ DE SÉCURITÉ- SÛRETÉ DU BÂTIMENT ET DE SURVEILLANCE DES ESPACES MUSÉOGRAPHIQUES Lot 1 : Sécurité-sûreté du bâtiment, 24h/24, 7j/7
Numéro de référence: CULTURE25_05
Brève description:
“MUSEE BONNAT-HELLEU - MARCHÉ DE SÉCURITÉ- SÛRETÉ DU BÂTIMENT ET DE SURVEILLANCE DES ESPACES MUSÉOGRAPHIQUES Lot 1 : Sécurité-sûreté du bâtiment, 24h/24, 7j/7”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de sécurité 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Sécurité-sûreté du bâtiment, 24h/24, 7j/7
Valeur estimée hors TVA: 1 436 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sécurité-sûreté du bâtiment, 24h/24, 7j/7”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de sécurité 📦
Adresse postale: 5/7 rue Jacques Laffitte
Code postal: 64100
Ville: Bayonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Cet avis d'appel public à la concurrence annule et remplace l'avis précédent portant à la fois sur le lot 1 et sur le lot 2.”
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Procédure adaptée en raison de l'objet du marché”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-11 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Concordat
Corruption
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
État de cessation d’activités
Participation à une organisation criminelle
Manquement à l’obligation relative au paiement d’impôts et taxes
Fraude
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Bayonne
Numéro d'enregistrement national: 21640102600366
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Emmanuelle Constant
Courrier électronique: commandepublique@bayonne.fr 📧
Téléphone: +33 559466163 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=601582&orgAcronyme=i0r64 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=601582&orgAcronyme=i0r64 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=601582&orgAcronyme=i0r64 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17640002600017
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17640002600017
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 132-458216 (2025-07-10)
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