MODERNISATION DU MATÉRIEL DE PÉAGE SUR VOIRIE ( Parc horodateurs)
Ville de Clermont-Ferrand
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE, MONO-ATTRIBUTAIRE passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois par période successive d'un an chacune. Montant minimum annuel: 50 000EurosHT/an Montant maximum annuel: 800 000EurosHT/an
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MODERNISATION DU MATÉRIEL DE PÉAGE SUR VOIRIE ( Parc horodateurs)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Horodateurs 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: MODERNISATION DU MATÉRIEL DE PÉAGE SUR VOIRIE ( Parc Horodateurs)
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de clermont-ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taclermontferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0473146100 📞
Fax: +33 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 074-246568 (2025-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MODERNISATION DU MATÉRIEL DE PÉAGE SUR VOIRIE ( Parc horodateurs)
Numéro de référence:
2025CF-FRN34
Brève description:
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE, MONO-ATTRIBUTAIRE passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois par période successive d'un an chacune. Montant minimum annuel: 50 000EurosHT/an
Montant maximum annuel: 800 000EurosHT/an
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Horodateurs 📦
Description
Identifiant interne:
2025CF-FRN34
Titre: MODERNISATION DU MATÉRIEL DE PÉAGE SUR VOIRIE ( Parc Horodateurs)
Description du marché:
Modernisation du parc d'horodateurs qui inclut l'équipement des horodateurs existants en paiement bancaire et solutions dématérialisées ainsi que l'acquisition de nouveaux appareils avec leur kit de scellement.
Durée de l'accord: 12 mois Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de la Consultation, vous êtes invités à vous y reporter.
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de la Consultation, vous êtes invités à vous y reporter.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de la Consultation,vous êtes invités à vous y reporter.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de clermont-ferrand
Numéro d'enregistrement national:
21630113500010
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taclermontferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0473146100 📞
Fax: +33 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les délais de recours sont indiqués dans le Règlement de la Consultation, merci de vous y reporter.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 074-246568 (2025-04-14)
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