Mise en oeuvre de la deuxième campagne du RMQS 2
INRAE
Mise en œuvre de la deuxième campagne du Réseau de mesures de la qualité des sols (RMQS 2) en Régions Auvergne Rhône-Alpes et Ile-de-France : 11e et 12 années d'échantillonnage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-19.
Qui ?- • INRAE
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en oeuvre de la deuxième campagne du RMQS 2
Brève description:
Produits/services: Services de mise en valeur des sols 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Mise en œuvre de la deuxième campagne du RMQS2
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Adresse postale: Régions Auvergne Rhône-Alpes et Ile-de-France
Code postal: 45075
Ville: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 30 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: une fois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 2163 AVENUE DE LA POMME DE PIN - CS 4001 ARDON
Ville: Orléans Cedex 02
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Inrae
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2163 Avenue de la Pomme de Pin - CS 40001 Ardon
Code postal: 45075
Commune postale: ORLEANS CEDEX 2
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics-vdl@inrae.fr 📧
Téléphone: 0238417800 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
se référer au règlement de la consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer au règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 246-851475 (2025-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en oeuvre de la deuxième campagne du RMQS 2
Brève description:
Mise en œuvre de la deuxième campagne du Réseau de mesures de la qualité des sols (RMQS 2) en Régions Auvergne Rhône-Alpes et Ile-de-France : 11e et 12 années d'échantillonnage
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise en valeur des sols 📦
Description
Identifiant interne:
001
Titre: Mise en œuvre de la deuxième campagne du RMQS2
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Mise en œuvre de la deuxième campagne du Réseau de mesures de la qualité des sols (RMQS2)en régions Auvergne Rhône-Alpes et Ile-de-France : 11e et 12e années d’échantillonnage
Informations complémentaires: se référer au règlement de la consultation
Adresse postale: Régions Auvergne Rhône-Alpes et Ile-de-France
Code postal: 45075
Ville: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 30 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: une fois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: 2163 AVENUE DE LA POMME DE PIN - CS 4001 ARDON
Ville: Orléans Cedex 02
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Réalisation de la deuxième campagne d’échantillonnage du Réseau de mesures de la qualité des sols (RMQS2) prévue de 2016 à 2027. Il a pour objet de confier à un prestataire la mise en œuvre de cette campagne en régions Auvergne-Rhône-Alpes et Ile-de-France durant les 11e et 12e années du programme RMQS2 (2026, 2027). Il s’agit de réaliser des observations, de collecter des Données et des Échantillons de sols selon un cahier des charges spécifique sur 54 Sites RMQS situés dans 15 départements .
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Inrae
Numéro d'enregistrement national:
18007003900870
Adresse postale: 2163 Avenue de la Pomme de Pin - CS 40001 Ardon
Code postal: 45075
Commune postale: ORLEANS CEDEX 2
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics-vdl@inrae.fr 📧
Téléphone: 0238417800 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
se référer au règlement de la consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
17450005800022
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer au règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 246-851475 (2025-12-19)
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