MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL INTÉRIMAIRE

Nantes Métropole

MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL INTÉRIMAIRE (6 lots). La consultation est lancée au profit d’un groupement de commandes constitué autour de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes et de son C.C.A.S.. Nantes Métropole, en sa qualité de coordonnateur dudit groupement, est responsable du lancement du présent contrat, de son attribution ainsi que de son suivi et engage juridiquement par ses décisions l’ensemble des membres du groupement. Ces derniers seront chargés, chacun pour ce qui le concerne, de la passation et de l’exécution de leurs propres commandes. Le marché se présentera sous les traits d’un marché d’un accord-cadre alloti multi-attributaires à bons de commande, dénué de tout minimum, mais assorti, pour toute sa durée contractuelle (soit 4 ans), d’un montant maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-07.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-07 Avis de marché
2025-10-15 Avis de marché
2025-11-10 Avis de marché
Avis de marché (2025-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise a disposition de personnel intérimaire
Numéro de référence: 2025NM000319
Brève description:
MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL INTÉRIMAIRE (6 lots). La consultation est lancée au profit d’un groupement de commandes constitué autour de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes et de son C.C.A.S.. Nantes Métropole, en sa qualité de coordonnateur dudit groupement, est responsable du lancement du présent contrat, de son attribution ainsi que de son suivi et engage juridiquement par ses décisions l’ensemble des membres du groupement. Ces derniers seront chargés, chacun pour ce qui le concerne, de la passation et de l’exécution de leurs propres commandes. Le marché se présentera sous les traits d’un marché d’un accord-cadre alloti multi-attributaires à bons de commande, dénué de tout minimum, mais assorti, pour toute sa durée contractuelle (soit 4 ans), d’un montant maximum.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de placement de personnel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Métiers du médico-social auprès des personnes âgées
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché:
Métiers du médico-social auprès des personnes âgées. Accord-cadre alloti multi-attributaires (6) à bons de commande, dénué de tout minimum, mais assorti, pour toute sa durée contractuelle (soit 4 ans), d’un montant maximum arrêté à 6 500 000 € HT. L'acheteur souhaite faire appel aux services d’agences de travail temporaire pour faire face au remplacement de ses agents lors d’absences imprévues ou insusceptibles d’être palliées par des ressources internes pour différentes absences (congés, maladie, formation, absences exceptionnelles, poste vacant…) pour les personnels suivants : Infirmier Diplôme d’État, Aide soignant Diplôme d’État en jour et en nuit, Agent de soins, auxiliaire de vie avec une expérience significative dans l’accompagnement et la prise en charge de Personnes Âgées en jour et en nuit. Les prestations demandées seront des contrats de travail temporaire, des vacations, des CDD.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Métiers du médico-social auprès de la petite enfance
Description du marché:
Métiers du médico-social auprès de la petite enfance. Accord-cadre alloti multi-attributaires (3) à bons de commande, dénué de tout minimum, mais assorti, pour toute sa durée contractuelle (soit 4 ans), d’un montant maximum arrêté à 3 500 000 euros HT. L'acheteur souhaite faire appel aux services d’agences de travail temporaire pour faire face au remplacement de ses agents lors d’absences imprévues ou insusceptibles d’être palliées par des ressources internes pour différentes absences (congés, maladie, formation, absences exceptionnelles, poste vacant…) pour les personnels suivants : Auxiliaire de puériculture (diplôme d’AP), Aide Éducatif Petite Enfance (titulaire du CAP Petite Enfance), Éducateur de jeunes enfants (diplôme EJE), Infirmière puéricultrice (IPDE).
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Produits/services: Services de recrutement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Métiers de la restauration ou cuisinier
Description du marché:
Métiers de la restauration ou cuisinier. Accord-cadre multi-attributaires (3) à bons de commande, dénué de tout minimum, mais assorti, pour toute sa durée contractuelle (soit 4 ans), d’un montant maximum arrêté 750 000 euros HT. L'acheteur souhaite faire appel aux services d’agences de travail temporaire pour faire face au remplacement de ses agents lors d’absences imprévues ou insusceptibles d’être palliées par des ressources internes pour différentes absences (congés, maladie, formation, absences exceptionnelles, poste vacant…) pour les personnels suivants : Cuisiniers, Aides de cuisine, Plongeurs, Livreurs Magasinier. Les prestations demandées seront des contrats de travail temporaire, des vacation, des CDD
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Métiers techniques
Description du marché:
Métiers techniques. Accord-cadre alloti multi-attributaires (2) à bons de commande, dénué de tout minimum, mais assorti, pour toute sa durée contractuelle (soit 4 ans), d’un montant maximum arrêté à 750 000 euros HT. L'acheteur souhaite faire appel aux services d’agences de travail temporaire pour faire face au remplacement d’agents pour différentes absences (congés, maladie, formation, absences exceptionnelles, poste vacant…) pour certains personnels :Conducteur·rice (dont conducteur de bennes, conducteur habilité grue auxiliaire, conducteur habilité bras de levage ampliroll…), Agent·e d'exploitation et d'entretien réseaux et voirie (dont Maçon VRD), Agent·e d’entretien et d’exploitation eau et assainissement (dont plombier canalisateur, égoutier), Responsable d'équipe.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Métiers du médico-social pour Citad’Elles
Description du marché:
Métiers du médico-social pour Citad’Elles (Centre d’accueil et d’accompagnement des femmes victimes de violences et leurs enfants). Accord-cadre alloti multi-attributaires (6) à bons de commande, dénué de tout minimum, mais assorti, pour toute sa durée contractuelle (soit 4 ans), d’un montant maximum arrêté à 400 000 euros HT. Citad’Elles souhaite faire appel aux services d’agences de travail temporaire pour faire face au remplacement de ses agents lors d’absences imprévues ou in-susceptibles d’être palliées par des ressources internes pour différentes absences (congés, maladie, formation, absences exceptionnelles, poste vacant…) pour les personnels suivants : Infirmier.ère, Psychologue, Éducateur.rice spécialisé.e, Assistant.e sociale. Les interventions auront lieu du lundi au dimanche, jours fériés compris, selon les horaires suivants : de 21h à 7h du matin pour la nuit, représentant la demande de prestation majoritaire, de 6h30 à 14h15 pour le matin, de 13h15 à 21h30 pour l’après-midi/soir. Les prestations demandées seront des contrats de travail temporaire, des vacations, des CDD
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot réservé aux Structures d’Insertion par l’Activité Économique
Description du marché:
Conformément à l’article L. 2113-13 du code de la commande publique, le présent lot est réservé aux structures de l’insertion par l’activité économique, mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. Il comporte une clause d’insertion professionnelle de publics éloignés de l’emploi. Il se présente sous les traits d'un accord-cadre multi-attributaire (2) à bons de commande, dénué de tout minimum, mais assorti, pour toute sa durée contractuelle (soit 4 ans), d’un montant maximum arrêté à 599 999 euros HT. Nantes Métropole souhaite faire appel aux services d’agences de travail temporaire pour faire face au remplacement d’agents pour différentes absences (congés, maladie, formation, absences exceptionnelles, poste vacant…) pour certains personnels :Agent·e de collecte, Agent·e de propreté urbaine, Agent·e spécialisé.e des bâtiments, Agent·e des espaces verts, paysage et environnement, Aide cuisinier·ère, Plongeur·euse.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole
Numéro d'enregistrement national: 244 400 404 00129
Département: Loire-Atlantique
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: 0240994848 📞
URL: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/530475?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/530475?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 194-662984 (2025-10-07)
Avis de marché (2025-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL INTÉRIMAIRE (6 lots)
Description
Description du marché:
Mot 1Métiers du médico-social auprès des personnes âgées
Lot 2 : Métiers du médico-social auprès de la petite enfance
Lot 3 : Métiers de la restauration ou cuisinier
Lot 4 : Métiers techniques
Lot 5 : Métiers du médico-social pour Citad’Elles (Centre d’accueil et d’accompagnement des femmes victimes de violences et leurs enfants)
Titre: Lot réservé aux Structures d’Insertion par l’Activité Économique et aux établissements et services d'accompagnement par le travail
Description du marché:
Lot 6 : Lot réservé aux Structures d’Insertion par l’Activité Économique et aux établissements et services d'accompagnement par le travail

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 12:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 2 cours du Champs de Mars
Point de contact: Nantes Métropole
Téléphone: +33 240994848 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 174 400 051 00010
Adresse postale: 6 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Changements
Autres informations complémentaires
En application de l’article L. 2113-14 du code de la commande publique, le lot n°6 de la présente consultation est réservée à la fois, aux structures du secteur adapté et protégé mentionnées à l'article L.5213-13 du Code du travail, à des établissements et services d'accompagnement par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du Code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales, et aux structures de l’insertion par l’activité économique, mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. Ainsi, peuvent répondre au lot n°6 : les entreprises adaptées (EA) mentionnées à l’article L. 5213-13-1 du code du travail, les établissements et services d’aide par le travail (ESAT) mentionnés à l’article L. 344-2 du code de l’action sociale et des familles, les entreprises d'insertion, les entreprises de travail temporaire d'insertion, les associations intermédiaires, les ateliers et chantiers d'insertion, les structures équivalentes. Par ailleurs, la date limite de remise des offres est reportée pour chacun des lots au 17 novembre 2025 - 12h00.
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Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 662984-2025
Source: OJS 2025/S 199-681102 (2025-10-15)
Avis de marché (2025-11-10)
Objet
Description
Description du marché: Métiers du médico-social auprès des personnes âgées
Titre: Lot réservé S.I.A.E. et aux établissements et services d'accompagnement par le travail
Description du marché:
Lot 6 : Lot réservé S.I.A.E. et aux établissements et services d'accompagnement par le travail
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de placement de personnel 📦

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-21 12:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: https://metropole.nantes.fr/ 🌏

Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 681102-2025
Source: OJS 2025/S 218-750512 (2025-11-10)