Mise à disposition de matériel, collecte, traitement, recyclage et valorisation des masques pour le CHU Amiens-Picardie
CHU AMIENS PICARDIE (établissement support du GHT SLS)
Mise à disposition de matériel, collecte, traitement, recyclage et valorisation des masques pour le CHU Amiens-Picardie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cosmolys
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-08 | Avis de marché |
| 2025-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de matériel, collecte, traitement, recyclage et valorisation des masques pour le CHU Amiens-Picardie
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Somme 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-17 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique (pondération - 350 points) analysée au regard des sous-critères suivants : - Méthodologie de recyclage, de traitement et de valorisation proposée (pondération - 100 points) - Moyens humains dédiés à la prestation (pondération - 100 points) - Collecteur proposé (pondération - 150 points)
Critère 3 : Développement durable dans le cadre de l'exécution du marché (pondération - 50 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer à l'article 5.1.1 du règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU AMIENS PICARDIE (Etablissement support du GHT SLS)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rond-Point du Professeur Christian Cabrol
Code postal: 80054
Commune postale: Amiens cedex 1
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.achats-ght@chu-amiens.fr 📧
Téléphone: 0322088630 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 070-229483 (2025-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de matériel, collecte, traitement, recyclage et valorisation des masques pour le CHU Amiens-Picardie
Brève description:
Mise à disposition de matériel, collecte, traitement, recyclage et
valorisation des masques pour le CHU Amiens-Picardie
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Somme 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-17 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique (pondération - 350 points) analysée au regard des sous-critères suivants : - Méthodologie de recyclage, de traitement et de valorisation proposée (pondération - 100 points) - Moyens humains dédiés à la prestation (pondération - 100 points) - Collecteur proposé (pondération - 150 points)
Critère 3 : Développement durable dans le cadre de l'exécution du marché (pondération - 50 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer à l'article 5.1.1 du règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU AMIENS PICARDIE (Etablissement support du GHT SLS)
Numéro d'enregistrement national:
26800014800125
Adresse postale: 1 Rond-Point du Professeur Christian Cabrol
Code postal: 80054
Commune postale: Amiens cedex 1
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.achats-ght@chu-amiens.fr 📧
Téléphone: 0322088630 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 Euros HT pour toute la durée de l'accord-cadre, toutes périodes de reconductions comprises. L'accord-cadre est passé pour une première période ferme de 12 mois à compter du 17 septembre 2025, reconductible tacitement 3 fois et pour une durée maximale (période initiale et reconductions successives) de 48 mois.
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Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
17800005500016
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les candidats disposent des voies de recours suivantes :
- Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.
- Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA.
- Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
- Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 070-229483 (2025-04-08)
Avis d'attribution de marché (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de matériel, collecte, traitement, recyclage et valorisation des masques pour le CHU Amiens-Picardie
Numéro de référence:
Brève description:
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique (pondération 350 points) analysée au regard des sous-critères suivants : - Méthodologie de recyclage, de traitement et de valorisation proposée (pondération 100 points) -Moyens humains dédiés à la prestation (pondération 100 points) - Collecteur proposé (pondération 150 points)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-28 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cosmolys
Nom et adresse du contractant
Nom: Cosmolys
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Za des marlieres, rue des marlieres
Code postal: 59710
Commune postale: Avelin
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bernard.jacquemin@cosmolys.com 📧
Téléphone: 03 28 55 32 55 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: direction.achats-ght@chuamiens.fr 📧
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 147-507314 (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de matériel, collecte, traitement, recyclage et valorisation des masques pour le CHU Amiens-Picardie
Numéro de référence:
25HA0031
Brève description:
Mise à disposition de matériel, collecte, traitement, recyclage et valorisation des masques pour le CHU Amiens-Picardie
Valeur totale du marché (hors TVA): 40 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
25HA0031
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique (pondération 350 points) analysée au regard des sous-critères suivants : - Méthodologie de recyclage, de traitement et de valorisation proposée (pondération 100 points) -Moyens humains dédiés à la prestation (pondération 100 points) - Collecteur proposé (pondération 150 points)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
250182
Date de conclusion du contrat: 2025-07-28 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE - COSMOLYS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cosmolys
Nom et adresse du contractant
Nom: Cosmolys
Numéro d'enregistrement national:
479 699 456 00030
Adresse postale: Za des marlieres, rue des marlieres
Code postal: 59710
Commune postale: Avelin
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bernard.jacquemin@cosmolys.com 📧
Téléphone: 03 28 55 32 55 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: direction.achats-ght@chuamiens.fr 📧
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 Euros HT pour toute la durée de l'accord-cadre, toutes périodes de reconductions comprises. L'accord-cadre
est passé pour une première période ferme de 12 mois à compter du 17 septembre 2025, reconductible tacitement 3 fois et pour une durée maximale (période initiale et reconductions successives) de 48 mois.
La valeur indiquée dans la rubrique "Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis" correspond au montant maximum global, incluant toutes les périodes de reconduction. La valeur indiquée à la rubrique "valeur de l'offre" correspond au montant maximal de l'accord-cadre sur 48 mois.
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Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat,
dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la
publication de la décision attaquée.
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