Mise à disposition de bennes, transport et traitement des déchets de six déchèteries de Bièvre Isère Communauté

Bièvre Isère

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2025-06-24 Avis de marché
2025-12-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de bennes, transport et traitement des déchets de six déchèteries de Bièvre Isère Communauté
Numéro de référence: 25OS16
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Description du marché:
“Déchèterie de La Côte St André et déchèterie de Nantoin”
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“déchèterie de St Etienne de St Geoirs, déchèterie de Viriville, Déchèterie de Roybon”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“déchèterie de St Jean de Bournay”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-29 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Bièvre Isère
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bièvre Isère
Numéro d'enregistrement national: 959
Adresse postale: 1, Av. Roland Garros
Code postal: 38590
Commune postale: St-Etienne De St-Geoirs
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@bievre-isere.com 📧
Téléphone: 0476935146 📞
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Collectivités
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1669771 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1669771 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 54A9B72C-D9C5-7EB8-234D8C0D1E0D957E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 120-411353 (2025-06-24)
Avis d'attribution de marché (2025-12-15)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix
Prix (pondération): 60

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25os16
Date de conclusion du contrat: 2025-12-10 📅
Titre: Mise à disposition de bennes, transport et traitement des déchets de six déchèteries de Bièvre Isère Communauté
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Arc en ciel recuperation
Numéro d'enregistrement national: 1669771-1-1-1
Adresse postale: Za Le Grand Champ
Code postal: 38140
Commune postale: Izeaux
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@arcencielrecyclage.fr 📧
Téléphone: 0476359783 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1669771-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1669771-1-3-1

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 575565B1-AC86-82C5-F193B9020B0825FE
Source: OJS 2025/S 242-836320 (2025-12-15)