Médicaments sous Autorisation d'Accès Compassionnel (AAC) et Autorisation d'Accès Précoce Pré-AMM (AP1) 2026

CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR

Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 2000000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Médicaments sous Autorisation d'Accès Compassionnel (AAC) et Autorisation d'Accès Précoce Pré-AMM (AP1) 2026

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR

Qu'est-ce que c'est ?

• Médicaments divers › Solutions médicamenteuses

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-08	Avis de marché
2026-02-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médicaments sous Autorisation d'Accès Compassionnel (AAC) et Autorisation d'Accès Précoce Pré-AMM (AP1) 2026
Numéro de référence: 25A528
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Solutions médicamenteuses 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 69
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 69

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Adagrasib (krazati)
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché:

ADAGRASIB (KRAZATI) Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Produits/services supplémentaires: Solutions médicamenteuses 📦
Adresse postale: Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au Cctp - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation
Code postal: 22000
Ville: Saint-Brieuc
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 6 à 12 avant l'expiration de la dernière période
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Aganirsen
Description du marché:

AGANIRSEN Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Alpelisib
Description du marché:

ALPELISIB Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Alpha-tocopherol (acetate)
Description du marché:

ALPHA-TOCOPHEROL (ACETATE) Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Amantadine hydrochloride
Description du marché:

AMANTADINE HYDROCHLORIDE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Amenamevir
Description du marché:

AMENAMEVIR Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Arginine chlorhydrate
Description du marché:

ARGININE CHLORHYDRATE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Atomoxetine
Description du marché:

ATOMOXETINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Baclofene
Description du marché:

BACLOFENE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Benzbromarone
Description du marché:

BENZBROMARONE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Béthanéchol (chlorure)
Description du marché:

BÉTHANÉCHOL (CHLORURE) Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Capsaïcine
Description du marché:

CAPSAÏCINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Ciclosporine
Description du marché:

CICLOSPORINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Clindamycine
Description du marché:

CLINDAMYCINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Cyclosérine
Description du marché:

CYCLOSÉRINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Deflazacort
Description du marché:

DEFLAZACORT Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Diazoxide
Description du marché:

DIAZOXIDE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Dronabinol
Description du marché:

DRONABINOL Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Droxidopa
Description du marché:

DROXIDOPA Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Ephedrine (chlorhydrate)
Description du marché:

EPHEDRINE (CHLORHYDRATE) Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Erdatifinib
Description du marché:

ERDATIFINIB Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Ethionamide
Description du marché:

ETHIONAMIDE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Ethosuximide
Description du marché:

ETHOSUXIMIDE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Gabapentine
Description du marché:

GABAPENTINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Givinostat
Description du marché:

GIVINOSTAT Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: HEMOGLOBINE DE VER MARIN M101
Description du marché:

HEMOGLOBINE DE VER MARIN M101 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: Hydroxocobalamine (acetate)
Description du marché:

HYDROXOCOBALAMINE (ACETATE) Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Ibalizumab
Description du marché:

IBALIZUMAB Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Idébénone
Description du marché:

IDÉBÉNONE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 31
Titre: Immunoglobuline humaine vzv
Description du marché:

IMMUNOGLOBULINE HUMAINE VZV Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: 32
Titre: Indometacine
Description du marché:

INDOMETACINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

3️⃣3️⃣
Identifiant interne: 33
Titre: Insuline humaine
Description du marché:

INSULINE HUMAINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

3️⃣4️⃣
Identifiant interne: 34
Titre: Isoniazide
Description du marché:

ISONIAZIDE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

3️⃣5️⃣
Identifiant interne: 35
Titre: Larves de lucilla sericata
Description du marché:

LARVES DE LUCILLA SERICATA Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

3️⃣6️⃣
Identifiant interne: 36
Titre: Levamisole
Description du marché:

LEVAMISOLE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

3️⃣7️⃣
Identifiant interne: 37
Titre: Metamizole magnesium
Description du marché:

METAMIZOLE MAGNESIUM Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

3️⃣8️⃣
Identifiant interne: 38
Titre: Methadone chlorhydrate
Description du marché:

METHADONE CHLORHYDRATE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038

3️⃣9️⃣
Identifiant interne: 39
Titre: Methotrexate rosemont
Description du marché:

METHOTREXATE ROSEMONT Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039

4️⃣0️⃣
Identifiant interne: 40
Titre: Mitomycine
Description du marché:

MITOMYCINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040

4️⃣1️⃣
Identifiant interne: 41
Titre: Natamycine
Description du marché:

NATAMYCINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041

4️⃣2️⃣
Identifiant interne: 42
Titre: Nifedipine
Description du marché:

NIFEDIPINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042

4️⃣3️⃣
Identifiant interne: 43
Titre: Nitazoxanide
Description du marché:

NITAZOXANIDE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043

4️⃣4️⃣
Identifiant interne: 44
Titre: Obeticholique acide
Description du marché:

OBETICHOLIQUE ACIDE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044

4️⃣5️⃣
Identifiant interne: 45
Titre: Oxybutynine chlorhydrate
Description du marché:

OXYBUTYNINE CHLORHYDRATE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045

4️⃣6️⃣
Identifiant interne: 46
Titre: Paromomycine sulfate humatin
Description du marché:

PAROMOMYCINE SULFATE HUMATIN Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046

4️⃣7️⃣
Identifiant interne: 47
Titre: Perchlorate de sodium
Description du marché:

PERCHLORATE DE SODIUM Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047

4️⃣8️⃣
Identifiant interne: 48
Titre: Phenelzine (sulfate)
Description du marché:

PHENELZINE (SULFATE) Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048

4️⃣9️⃣
Identifiant interne: 49
Titre: Phenytoine
Description du marché:

PHENYTOINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0049

5️⃣0️⃣
Identifiant interne: 50
Titre: Physostigmine (eserine)
Description du marché:

PHYSOSTIGMINE (ESERINE) Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050

5️⃣1️⃣
Identifiant interne: 51
Titre: Potassium citrate
Description du marché:

POTASSIUM CITRATE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0051

5️⃣2️⃣
Identifiant interne: 52
Titre: Primaquine (diphosphate)
Description du marché:

PRIMAQUINE (DIPHOSPHATE) Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0052

5️⃣3️⃣
Identifiant interne: 53
Titre: Propranolol
Description du marché:

PROPRANOLOL Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0053

5️⃣4️⃣
Identifiant interne: 54
Titre: Pyridostgmine
Description du marché:

PYRIDOSTGMINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0054

5️⃣5️⃣
Identifiant interne: 55
Titre: Romidepsine
Description du marché:

ROMIDEPSINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0055

5️⃣6️⃣
Identifiant interne: 56
Titre: Salbutamol
Description du marché:

SALBUTAMOL Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0056

5️⃣7️⃣
Identifiant interne: 57
Titre: Sargramostim
Description du marché:

SARGRAMOSTIM Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0057

5️⃣8️⃣
Identifiant interne: 58
Titre: Selegiline
Description du marché:

SELEGILINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0058

5️⃣9️⃣
Identifiant interne: 59
Titre: Silibinine
Description du marché:

SILIBININE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0059

6️⃣0️⃣
Identifiant interne: 60
Titre: Sultiame
Description du marché:

SULTIAME Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0060

6️⃣1️⃣
Identifiant interne: 61
Titre: Tacrolimus
Description du marché:

TACROLIMUS Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0061

6️⃣2️⃣
Identifiant interne: 62
Titre: Thiosulfate de sodium
Description du marché:

THIOSULFATE DE SODIUM Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0062

6️⃣3️⃣
Identifiant interne: 63
Titre: Topiramate
Description du marché:

TOPIRAMATE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0063

6️⃣4️⃣
Identifiant interne: 64
Titre: Trazodone (chlorhydrate)
Description du marché:

TRAZODONE (CHLORHYDRATE) Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0064

6️⃣5️⃣
Identifiant interne: 65
Titre: Triheptanoine huile
Description du marché:

TRIHEPTANOINE HUILE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0065

6️⃣6️⃣
Identifiant interne: 66
Titre: Ubidecarenone
Description du marché:

UBIDECARENONE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0066

6️⃣7️⃣
Identifiant interne: 67
Titre: Ursodesoxycholique (acide)
Description du marché:

URSODESOXYCHOLIQUE (ACIDE) Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0067

6️⃣8️⃣
Identifiant interne: 68
Titre: Vorasidenib
Description du marché:

VORASIDENIB Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0068

6️⃣9️⃣
Identifiant interne: 69
Titre: Warfarine sodium
Description du marché:

WARFARINE SODIUM Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0069

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-10 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-10 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR
Numéro d'enregistrement national: 57261
Adresse postale: 10, rue Marcel Proust
Code postal: 22027
Commune postale: Saint-Brieuc
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame la Directrice
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0296017288 📞
URL: https://www.ch-stbrieuc.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1700060 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1700060 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 9C7CC554-EC82-2314-9F4FAEC0ADFD765F
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 172-588747 (2025-09-08)

Avis d'attribution de marché (2026-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 2000000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Médicaments sous Autorisation d'Accès Compassionnel (AAC) et Autorisation d'Accès Précoce Pré-AMM (AP1) 2026

Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1161717.43 EUR 💰
Description
Description du marché:

ADAGRASIB (KRAZATI) Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Conditionnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Description
Description du marché: