Avis de marché (2025-10-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marchés de services d'entretien des espaces verts, embellissements extérieurs et élagage sur le patrimoine d'INOLYA
Brève description:
“entretien des espaces verts, embellissements extérieurs et élagage”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et embellissements extérieurs”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 170 000 euros/an.
Le lot n°1 fait l'objet...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 170 000 euros/an.
Le lot n°1 fait l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique.
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 ou DUME rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels,
- références sur des projets similaires ayant été exécutés au cours des 3 dernières années.
Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : " Marchés "
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Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 330 000 euros/an.
Le lot n°2 fait l'objet...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 330 000 euros/an.
Le lot n°2 fait l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique.
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 ou DUME rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels,
- références sur des projets similaires ayant été exécutés au cours des 3 dernières années.
Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : " Marchés "
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 230 000 euros/an.
Le lot n°3 est un marché...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 230 000 euros/an.
Le lot n°3 est un marché réservé à des structures STPA et IAE.
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 ou DUME rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels,
- références sur des projets similaires ayant été exécutés au cours des 3 dernières années.
Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : " Marchés "
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 165 000 euros/an.
Le lot n°4 fait l'objet...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 165 000 euros/an.
Le lot n°4 fait l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique.
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 ou DUME rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels,
- références sur des projets similaires ayant été exécutés au cours des 3 dernières années.
Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : " Marchés "
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 110 000 euros/an.
Le lot n°5 fait l'objet...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 110 000 euros/an.
Le lot n°5 fait l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique.
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 ou DUME rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels,
- références sur des projets similaires ayant été exécutés au cours des 3 dernières années.
Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : " Marchés "
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 300 000 euros/an.
Le lot n°6 fait l'objet...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 300 000 euros/an.
Le lot n°6 fait l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique.
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 ou DUME rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels,
- références sur des projets similaires ayant été exécutés au cours des 3 dernières années.
Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : " Marchés "
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 141 000 euros/an.
Le lot n°7 est un marché...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 141 000 euros/an.
Le lot n°7 est un marché réservé à des structures STPA et IAE.
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 ou DUME rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels,
- références sur des projets similaires ayant été exécutés au cours des 3 dernières années.
Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : " Marchés "
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Elagage”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 30 000 euros/an.
Justificatifs obligatoires...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 30 000 euros/an.
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 ou DUME rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels,
- références sur des projets similaires ayant été exécutés au cours des 3 dernières années,
- certification professionnelle arboriste élagueur..
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 30 000 euros/an.
Justificatifs...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 30 000 euros/an.
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 ou DUME rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels,
- références sur des projets similaires ayant été exécutés au cours des 3 dernières années,
- certification professionnelle arboriste élagueur..
Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : " Marchés "
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Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Marché réservé : Les lots n°3 et 7 sont des marchés réservés à des structures STPA et IAE.
Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : Les...”
Conditions d'exécution du contrat
Marché réservé : Les lots n°3 et 7 sont des marchés réservés à des structures STPA et IAE.
Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : Les lots n°1, 2, 4, 5 et 6 font l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 171 400 054 00010
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 171 400 054 00010
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 198-676954 (2025-10-13)
Avis de marché (2025-10-17) Objet Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 60 000 euros/an.
Le lot n°1 fait l'objet...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 60 000 euros/an.
Le lot n°1 fait l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique.
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 ou DUME rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels,
- références sur des projets similaires ayant été exécutés au cours des 3 dernières années.
Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : " Marchés "
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 120 000 euros/an.
Le lot n°2 fait l'objet...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 120 000 euros/an.
Le lot n°2 fait l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique.
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 ou DUME rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels,
- références sur des projets similaires ayant été exécutés au cours des 3 dernières années.
Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : " Marchés "
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 96 000 euros/an.
Le lot n°3 est un marché...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 96 000 euros/an.
Le lot n°3 est un marché réservé à des structures STPA et IAE.
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 ou DUME rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels,
- références sur des projets similaires ayant été exécutés au cours des 3 dernières années.
Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : " Marchés "
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 96 000 euros/an.
Le lot n°4 fait l'objet...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 96 000 euros/an.
Le lot n°4 fait l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique.
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 ou DUME rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels,
- références sur des projets similaires ayant été exécutés au cours des 3 dernières années.
Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : " Marchés "
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 120 000 euros/an.
Le lot n°5 fait l'objet...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 120 000 euros/an.
Le lot n°5 fait l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique.
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 ou DUME rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels,
- références sur des projets similaires ayant été exécutés au cours des 3 dernières années.
Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : " Marchés "
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 120 000 euros/an.
Le lot n°6 fait l'objet...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 120 000 euros/an.
Le lot n°6 fait l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique.
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 ou DUME rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels,
- références sur des projets similaires ayant été exécutés au cours des 3 dernières années.
Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : " Marchés "
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 120 000 euros/an.
Le lot n°7 est un marché...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 120 000 euros/an.
Le lot n°7 est un marché réservé à des structures STPA et IAE.
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 ou DUME rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels,
- références sur des projets similaires ayant été exécutés au cours des 3 dernières années.
Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : " Marchés "
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 12 000 euros/an.
Justificatifs obligatoires...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à prix mixtes, sans montant minimum et avec un montant maximum pour la partie à bons de commande de 12 000 euros/an.
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 ou DUME rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels,
- références sur des projets similaires ayant été exécutés au cours des 3 dernières années,
- certification professionnelle arboriste élagueur..
Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : " Marchés "
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Source: OJS 2025/S 202-691929 (2025-10-17)