Marché entretien des espaces verts sur le patrimoine locatif appartenant à la SA des Chalets
SA HLM des Chalets
Marché entretien des espaces verts sur le patrimoine locatif appartenant à la SA des Chalets
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché entretien des espaces verts sur le patrimoine locatif appartenant à la SA des Chalets
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 380 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1 : Agence Toulouse Reflet Occitan
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 1 : Agence Toulouse Reflet Occitan
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-14 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2 : Agence Ramonville Coeur du Midi
Description du marché: LOT 2 : Agence Ramonville Coeur du Midi
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 3 : Agence Plaisance Nature Garonne
Description du marché: LOT 3 : Agence Plaisance Nature Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 4 : Secteur 81/82 MONTAUBAN
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 4 : Secteur 81/82 MONTAUBAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 5 : Gendarmerie
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 5 : Gendarmerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 6 : Insertion sociale
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 6 : Insertion sociale
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-12 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-12 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sa hlm des chalets
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 boulevard Gabriel-Koenigs
Cs 23148
Code postal: 31027
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARCHAL Pierre
Courrier électronique: cjones@garonnedeveloppement.com 📧
Téléphone: 0562132525 📞
URL: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=40853 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=40853 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tgi-toulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
Fax: 0561256869 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 237-815916 (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché entretien des espaces verts sur le patrimoine locatif appartenant à la SA des Chalets
Brève description:
Marché entretien des espaces verts sur le patrimoine locatif appartenant à la SA des Chalets
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 380 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: LOT 1 : Agence Toulouse Reflet Occitan
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 1 : Agence Toulouse Reflet Occitan
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-14 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
La durée du marché est de 1 an avec la possibilité de 3 reconductions pour une durée totale maximale de 3 ans sauf dénonciation expresse du pouvoir adjudicateur dans les conditions précisées au Ccap
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: LOT 2 : Agence Ramonville Coeur du Midi
Description du marché: LOT 2 : Agence Ramonville Coeur du Midi
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: LOT 3 : Agence Plaisance Nature Garonne
Description du marché: LOT 3 : Agence Plaisance Nature Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: LOT 4 : Secteur 81/82 MONTAUBAN
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 4 : Secteur 81/82 MONTAUBAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: LOT 5 : Gendarmerie
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 5 : Gendarmerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: LOT 6 : Insertion sociale
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 6 : Insertion sociale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-12 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-12 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sa hlm des chalets
Numéro d'enregistrement national:
3341
Adresse postale: 29 boulevard Gabriel-Koenigs
Cs 23148
Code postal: 31027
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARCHAL Pierre
Courrier électronique: cjones@garonnedeveloppement.com 📧
Téléphone: 0562132525 📞
URL: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=40853 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=40853 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
56A6EE2A-0A4B-2BB9-CA2A5CB8531BE644
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tgi-toulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
Fax: 0561256869 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 237-815916 (2025-12-05)
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