Marché de services destiné à la gestion particulière des Espaces paysagers intercommunaux- 3 lots
Carcassonne Agglo
Les opérations d'entretien du patrimoine intercommunal environnemental et arboré concernent 83 communes. L'étendue des travaux du présent marché vise à sécuriser l'utilisation du Domaine Public et à en améliorer l'aspect paysager. Accord-cadre à bons de commande avec maximum multi-attributaires de services pour les lots 1 et 2 et Accord-cadre mixte avec maximum à bons de commande et subséquents multi-attributaires pour le lot 3 conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2028 Les montants maximum pour la durée du marché sont les suivants : Lot 1 : 60 000 euro(s) HT Lot 2 : 400 000 euro(s) HT Lot 3 : 100 000 euro(s) HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Languedoc-Roussillon › Aude
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-24 | Avis de marché |
| 2025-08-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de services destiné à la gestion particulière des Espaces paysagers intercommunaux- 3 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1: Entretien des espaces aménagés et naturels
Description du marché:
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: la consultation sera lancée en 2028
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2: Débroussaillement des espaces paysagers
Description du marché:
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3:Gestion régulière des arbres
Description du marché:
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-27 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-28 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Carcassonne Agglo
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-28 09:00:00 📅
Lieu: Carcassonne Agglo
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Carcassonne agglo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Pierre Germain
Code postal: 11890
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Banquet Régis
Courrier électronique: marches@carcassonne-agglo.fr 📧
Téléphone: 0468105600 📞
URL: https://www.carcassonne-agglo.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-aude.safetender.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marchespublics-aude.safetender.com/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics-aude.safetender.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 082-273216 (2025-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de services destiné à la gestion particulière des Espaces paysagers intercommunaux- 3 lots
Numéro de référence:
25020S
Brève description:
Les opérations d'entretien du patrimoine intercommunal environnemental et arboré concernent 83 communes. L'étendue des travaux du présent marché vise à sécuriser l'utilisation du Domaine Public et à en améliorer l'aspect paysager.
Accord-cadre à bons de commande avec maximum multi-attributaires de services pour les lots 1 et 2 et Accord-cadre mixte avec maximum à bons de commande et subséquents multi-attributaires pour le lot 3 conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2028
Les montants maximum pour la durée du marché sont les suivants :
Lot 1 : 60 000 euro(s) HT
Lot 2 : 400 000 euro(s) HT
Lot 3 : 100 000 euro(s) HT
Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1: Entretien des espaces aménagés et naturels
Description du marché:
Entretien des espaces aménagés et naturels qui correspond à l'entretien mécanisé des zones difficiles d'accès et pentue nécessitant la mise en oeuvre de matériel spécifiques de type harnais, ligne de vie ainsi que les formations adaptées. Ce lot comprend également les travaux de faucardage de rhizosphère, le traitement phytopharmaceutique et l'élimination sur les foyers de Xylella fastidiosa
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Accord-cadre avec maximum (60 000 euro(s) Ht) à bons de commande multi-attributaires conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2028
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: la consultation sera lancée en 2028
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2: Débroussaillement des espaces paysagers
Description du marché:
Débroussaillement des espaces paysagers qui incorpore le débroussaillement mécanisé nécessitant la maîtrise de matériel de type débroussailleuse/épareuse. L'axe d'intervention s'oriente sur des travaux dits forestiers donc sur des zones accidentées ou site d'accès difficile. Le lot comprend toutes les prestations s'inscrivant dans le cadre de l'Obligation Légale de débroussaillement (OLD) et Bande Débroussaillée de Sécurité (BDS)
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Accord-cadre avec maximum (400 000 euro(s) Ht) à bons de commande multi-attributaires conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2028
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3:Gestion régulière des arbres
Description du marché:
Gestion régulière des arbres qui se défini par des interventions en hauteur. Ces derniers doivent faire appel à de multiples compétences qui nécessite de maîtriser des règles, des techniques ainsi que des matériels spécifiques (harnais d'élagueur, etc., pour des actions de grimper cordé et/ou mécanisé avec du matériel de type nacelle, broyeur, etc.)
Afficher plus
Accord-cadre mixte avec maximum à bons de commande et subséquents multi-attributaires pour le lot 3 conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2028 (montant maximum 100 000 euro(s) Ht)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-27 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-28 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Carcassonne Agglo
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-28 09:00:00 📅
Lieu: Carcassonne Agglo
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Références sur des services spécifiés : références marché d'entretien d'espaces verts dès 3 dernières années
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Carcassonne agglo
Numéro d'enregistrement national:
1524
Adresse postale: 1 rue Pierre Germain
Code postal: 11890
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Banquet Régis
Courrier électronique: marches@carcassonne-agglo.fr 📧
Téléphone: 0468105600 📞
URL: https://www.carcassonne-agglo.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-aude.safetender.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marchespublics-aude.safetender.com/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics-aude.safetender.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
139137B3-F4B7-E8C7-F609C475353DE477
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 082-273216 (2025-04-24)
Avis d'attribution de marché (2025-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 560 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-08-12 📅
Titre: Marché de services destiné à la gestion particulière des Espaces paysagers intercommunaux- 3 lots
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 560 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Serpe sasu
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29, boulevard Paul Sabatier
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commerce.so@serpe.fr 📧
Téléphone: 0486840509 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Nom: Sarl viagreen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Henri Rouzaud
Code postal: 11100
Commune postale: Narbonne
Courrier électronique: contact@viagreen.fr 📧
Téléphone: 0468329501 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Eco va na sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 chemin d'Empy Vieux
Code postal: 81100
Commune postale: Castres
Région: Tarn 🏙️
Courrier électronique: admin@ecovana.fr 📧
Téléphone: 0563597400 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl arf
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 avenue Joachim Estrade
Code postal: 11200
Commune postale: Lézignan Corbières
Courrier électronique: contact-arf@gh-france.com 📧
Téléphone: 0468700519 📞
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 boulevard Paul Sabatier
Identifiant de l’offre:
Nom: Philip freres
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue des Orgueillous
Code postal: 34270
Commune postale: Saint Mathieu de Tréviers
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: sg@philipfreres.com 📧
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 273216-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Félix
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Source: OJS 2025/S 157-540041 (2025-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 560 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25020-01
Date de conclusion du contrat: 2025-08-12 📅
Titre: Marché de services destiné à la gestion particulière des Espaces paysagers intercommunaux- 3 lots
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 560 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Serpe sasu
Numéro d'enregistrement national:
21205-1-1-1
Adresse postale: 29, boulevard Paul Sabatier
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commerce.so@serpe.fr 📧
Téléphone: 0486840509 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Sarl viagreen
Numéro d'enregistrement national:
21205-1-1-2
Adresse postale: 30 rue Henri Rouzaud
Code postal: 11100
Commune postale: Narbonne
Courrier électronique: contact@viagreen.fr 📧
Téléphone: 0468329501 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Eco va na sas
Numéro d'enregistrement national:
21205-1-1-3
Adresse postale: 15 chemin d'Empy Vieux
Code postal: 81100
Commune postale: Castres
Région: Tarn 🏙️
Courrier électronique: admin@ecovana.fr 📧
Téléphone: 0563597400 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl arf
Numéro d'enregistrement national:
21205-1-2-1
Adresse postale: 22 avenue Joachim Estrade
Code postal: 11200
Commune postale: Lézignan Corbières
Courrier électronique: contact-arf@gh-france.com 📧
Téléphone: 0468700519 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Numéro d'enregistrement national:
21205-1-2-2
Adresse postale: 29 boulevard Paul Sabatier
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Nom: Philip freres
Numéro d'enregistrement national:
21205-1-2-3
Adresse postale: 2 rue des Orgueillous
Code postal: 34270
Commune postale: Saint Mathieu de Tréviers
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: sg@philipfreres.com 📧
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
21205-1-3-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Numéro d'enregistrement national:
21205-1-3-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Numéro d'enregistrement national:
21205-1-3-3
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 273216-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
97045AFA-CA09-5D05-99F2927D05EE9399
Adresse postale: Place Félix
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
97045AEB-BB75-A182-31FBB7C5BB8FB327
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
97045B09-A254-F90A-409F8DD1C383046C
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Source: OJS 2025/S 157-540041 (2025-08-14)
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