MARCHE DE SERVICES - Accord-cadre mono-attributaire pour les prestations de dératisation, désourisation, désinsectisation, lutte contre les nuisibles hors punaises de lit et traitement des punaises de lit "3D"

Atlantique Habitations

MARCHE DE SERVICES - Accord-cadre mono-attributaire pour les prestations de dératisation, désourisation, désinsectisation, lutte contre les nuisibles hors punaises de lit et traitement des punaises de lit "3D"

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-14.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-02-14 Avis de marché
Avis de marché (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHE DE SERVICES - Accord-cadre mono-attributaire pour les prestations de dératisation, désourisation, désinsectisation, lutte contre les nuisibles hors punaises de lit et traitement des punaises de lit "3D"
Numéro de référence: FCS - 3D AI MAE
Brève description:
MARCHE DE SERVICES - Accord-cadre mono-attributaire pour les prestations de dératisation, désourisation, désinsectisation, lutte contre les nuisibles hors punaises de lit et traitement des punaises de lit "3D"
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de dératisation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 Prestations de dératisation, désourisation, désinsectisation et lutte contre les nuisibles hors punaises de lit
Description du marché:
Lot 1 Prestations de dératisation, désourisation, désinsectisation et lutte contre les nuisibles hors punaises de lit
Informations complémentaires:
Lot 1 Prestations de dératisation, désourisation, désinsectisation et lutte contre les nuisibles hors punaises de lit
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 1 an ferme à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit 3 fois, par période de 1 an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est tacite. Elle est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 Traitement des punaises de lit
Description du marché: Lot 2 Traitement des punaises de lit
Informations complémentaires: Lot 2 Traitement des punaises de lit
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les parasites 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-19 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Herblain
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-19 10:00:00 📅
Lieu: Saint-Herblain
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf Règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf Règlement de consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Traitement dératisation, désourisation et désinsectisation (pour le lot n°1) Compétences spécifiques pour le traitement des punaises de lit (pour le lot n°2)
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Atlantique habitations
Numéro d'enregistrement national: 68656
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BIRAUD Vincent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0251806767 📞
URL: https://atlantique-habitations.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600543 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600543 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 2F168A30-E9D2-6919-2413CAA936A8EABC
Adresse postale: Cité Judiciaire
7 rue Pierre Abélard
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 0299653737 📞
Fax: 0299310615 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 033-104027 (2025-02-14)