MARCHE DE NETTOYAGE ET D'ENTRETIEN (5 LOTS)

SPLTISA (59)

Le marché concerne le nettoyage des véhicules, matériels et locaux de la SPL, ainsi que la préparation journalière des véhicules de transport en commun.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-02.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-07-02 Avis de marché
Avis de marché (2025-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHE DE NETTOYAGE ET D'ENTRETIEN (5 LOTS)
Numéro de référence: MFS022025
Brève description:
Le marché concerne le nettoyage des véhicules, matériels et locaux de la SPL, ainsi que la préparation journalière des véhicules de transport en commun.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Titre: Nettoyage approfondi de l interieur des autobus
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Elles comportent pour tous les sites les interventions récurrentes et/ou régulières de nettoyage ayant pour but de maintenir l’hygiène et la propreté des Autobus du réseau.
Produits/services: Services de nettoyage de matériel de transport 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Locaux de la SPL
Adresse postale: rue de la resistance
Code postal: 59720
Ville: louvroil
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Plein go et nettoyage courant des autobus
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Le prestataire devra réaliser les opérations suivantes du lundi au samedi Reprise des bus sur le parc le remplissage du réservoir a gasoil le balayage du bus le passage au tunnel de lavage Remisage du bus sur le parc
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Nettoyage interieur et exterieur des vehicules vl
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
Elles comportent sur site les interventions récurrentes et/ou régulières de nettoyage ayant pour but de maintenir l’hygiène et la propreté des véhicules.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Nettoyage des structures terrain
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Elles comportent les interventions récurrentes et/ou régulières de nettoyage ayant pour but de maintenir l’hygiène et la propreté des structures terrains.
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: Nettoyage des batiments
Description du marché:
Elles comportent sites les interventions récurrentes et/ou régulières de nettoyage ayant pour but de maintenir l’hygiène et la propreté des bâtiments.
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Adresse postale: rue de la résistance
place de la gare Maubeuge
Ville: Louvroil

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siege de la SPL
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): pas public
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-17 12:00:00 📅
Lieu: Siege de la SPL
Informations complémentaires: pas public
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPLTISA (59)
Numéro d'enregistrement national: 31647245500047
Département: Marché
Adresse postale: Rue de la Résistance
Code postal: 59720
Commune postale: Louvroil
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.bellouni@stibus.fr 📧
Téléphone: +33 327530808 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.stibus.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: https://www.marches-securises.fr
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Département: FRE11
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-lille@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 035954234 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur sous deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal administratif compétent, jusqu'à la signature du marché, qui peut intervenir au terme d’un délai de onze jours à compter de la date d’envoi de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (code de justice administrative, art. L551-1 à L551-12). Référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal Administratif compétent (code de justice administrative, art. L551-13 à L551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n’a pas été publié. Recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif compétent sous deux mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (code de justice administrative, art. R421-1). Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur ; Recours de pleine juridiction devant le Tribunal Administratif compétent contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE. ass, 16/07/07, Sté Tropic travaux signalisation). Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site internet http://www.telerecours.fr.
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-436938 (2025-07-02)
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Région:
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Produits/services:
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