Avis de marché (2025-08-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de nettoyage des parties communes et privatives, répurgation des conteneurs et locaux de stockage des déchets-gestion des encombrants
Brève description:
“Marché de nettoyage des parties communes et privatives, répurgation des conteneurs et locaux de stockage des déchets-gestion des encombrants”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Valeur estimée hors TVA: 6 115 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“LOT 1 - Marché d'entretien, nettoyage et maintien en propreté des parties communes des immeubles d'habitation, gestion de conteneurs de déchets HORS INSERTION”
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 1 an avec la possibilité de 2 reconductions pour une durée totale maximale de 3 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“LOT 2 - Marché d'entretien, nettoyage et maintien en propreté des parties communes des immeubles d'habitation, gestion de conteneurs de déchets INSERTION” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“LOT 3 - Marché de nettoyage des parties privatives des logements” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-26 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 32EAA2E9-9983-7E68-6B5719B7891A62DE
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tgi-toulouse@justice.fr📧
Téléphone: 0561337000📞
Fax: 0561256869 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Référé contractuel prévu à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 152-523888 (2025-08-07)
Avis de marché (2025-09-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 115 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-16 23:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-27 14:30:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 418E3F02-E2F5-7A7B-54CB58E2EF66D89D
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 13/09/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 16/09/2025 à 23h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 26/11/2025 à 14h30 au plus tard. Lire 27/11/2025 à 14h30 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 176-601193 (2025-09-11)