Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'immeubles de logements collectifs locatifs sociaux - Rue du Faubourg du Soleil et rue de la Cavalerie à Alès
Logis Cévenols (OPH Alès)
Les prestations sont fractionnées en une tranche ferme et deux tranches optionnelles : - Tranche ferme : ESQ, APS, APD - Tranche optionnelle 1 : PRO, ACT, et EXE partiel limité au DQE - Tranche optionnelle 2 : VISA, DET, AOR, OPC
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
- • Ile-de-France › Paris
- • Languedoc-Roussillon › Gard
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'immeubles de logements collectifs locatifs sociaux - Rue du Faubourg du Soleil et rue de la Cavalerie à Alès
Numéro de référence: 2025.67.40
Brève description:
“Les prestations sont fractionnées en une tranche ferme et deux tranches optionnelles : - Tranche ferme : ESQ, APS, APD - Tranche optionnelle 1 : PRO, ACT,...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2025.67.40
Titre: Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'immeubles de logements collectifs locatifs sociaux
Description du marché:
“Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'immeubles de logements collectifs locatifs sociaux - Rue du Faubourg du Soleil et rue de la Cavalerie à Alès”
Informations complémentaires:
“Le mandataire du groupement est obligatoirement l'architecte. La durée du marché indiquée est approximative. Des clauses de réexamen sont prévues. Se...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le détail des adresses et parcelles est indiqué dans les documents du DCE.”
Adresse postale: Rue du Faubourg du Soleil et rue de la Cavalerie
Code postal: 30100
Ville: Alès
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Marché de maitrise d'oeuvre pour les travaux de construction de logements collectifs locatifs sociaux. Parcelles CN220 - 221 ; 103 à 105 ; 226 à CN232 22/...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-29 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-05 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Logis Cévenols à Alès
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des offres est approximative. Une date de Commission d'Appel d'Offres sera prévue ultérieurement.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-05 16:00:00 📅
Lieu:
“Siège de Logis Cévenols à Alès”
Informations complémentaires:
“La date d'ouverture des offres est approximative. Une date de Commission d'Appel d'Offres sera prévue ultérieurement.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Logis Cévenols (OPH Alès)
Numéro d'enregistrement national: 49007564500013
Adresse postale: 433 Quai de Bilina
Code postal: 30100
Commune postale: Alès
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats
Courrier électronique: marchespublics@logis-cevenols.fr 📧
Téléphone: +33 466784700 📞
URL: https://www.logiscevenols.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com/pack/ 🌏
URL de participation: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 49007564500013
Adresse postale: 16 avenue Feuchère
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 49007564500013
Adresse postale: 16 avenue Feuchère
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 49007564500013
Adresse postale: 16 avenue Feuchère
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 181-616451 (2025-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'immeubles de logements collectifs locatifs sociaux - Rue du Faubourg du Soleil et rue de la Cavalerie à Alès
Numéro de référence: 2025.67.40
Brève description:
“Les prestations sont fractionnées en une tranche ferme et deux tranches optionnelles : - Tranche ferme : ESQ, APS, APD - Tranche optionnelle 1 : PRO, ACT,...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2025.67.40
Titre: Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'immeubles de logements collectifs locatifs sociaux
Description du marché:
“Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'immeubles de logements collectifs locatifs sociaux - Rue du Faubourg du Soleil et rue de la Cavalerie à Alès”
Informations complémentaires:
“Le mandataire du groupement est obligatoirement l'architecte. La durée du marché indiquée est approximative. Des clauses de réexamen sont prévues. Se...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le détail des adresses et parcelles est indiqué dans les documents du DCE.”
Adresse postale: Rue du Faubourg du Soleil et rue de la Cavalerie
Code postal: 30100
Ville: Alès
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Marché de maitrise d'oeuvre pour les travaux de construction de logements collectifs locatifs sociaux. Parcelles CN220 - 221 ; 103 à 105 ; 226 à CN232 22/...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-29 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-05 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Logis Cévenols à Alès
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des offres est approximative. Une date de Commission d'Appel d'Offres sera prévue ultérieurement.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-05 16:00:00 📅
Lieu:
“Siège de Logis Cévenols à Alès”
Informations complémentaires:
“La date d'ouverture des offres est approximative. Une date de Commission d'Appel d'Offres sera prévue ultérieurement.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Logis Cévenols (OPH Alès)
Numéro d'enregistrement national: 49007564500013
Adresse postale: 433 Quai de Bilina
Code postal: 30100
Commune postale: Alès
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats
Courrier électronique: marchespublics@logis-cevenols.fr 📧
Téléphone: +33 466784700 📞
URL: https://www.logiscevenols.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com/pack/ 🌏
URL de participation: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 49007564500013
Adresse postale: 16 avenue Feuchère
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 49007564500013
Adresse postale: 16 avenue Feuchère
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 49007564500013
Adresse postale: 16 avenue Feuchère
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 181-616451 (2025-09-19)
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