Marché de maîtrise d’œuvre
France Loire (45)
Marché de maîtrise d'oeuvre allotis pour les opérations de désamiantage -curage - déconstruction partielle - restructuration et construction : Lot n°1 : LE MOUTIER Lot n°2 : LES CEDRES Lot n°3 : PUITS BERTEAU
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-12.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de maîtrise d’œuvre
Numéro de référence: Gpro - moe -sfa
Brève description:
“Marché de maîtrise d'oeuvre allotis pour les opérations de désamiantage -curage - déconstruction partielle - restructuration et construction : Lot n°1 : LE...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en architecture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Titre: 71210000
Description du marché:
“Marché de maîtrise d’œuvre allotis pour l'opération de désamiantage curage déconstruction partielle -restructuration et construction - LE MOUTIER”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en architecture 📦
Adresse postale: LE MOUTIER : 4 route de Saint-Pierre-le-Moûtier
Code postal: 18600
Ville: Sancoins
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cher 🏙️
Durée de l'accord: 46 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Marché de maîtrise d’œuvre allotis pour l'opération de désamiantage curage déconstruction partielle -restructuration et construction - PUITS BERTEAU”
Adresse postale: PUITS BERTEAU : 3 et 5 Route de Puits Berteau, et 4 rue Mozart, et 36 et 38 rue des Ormes – 18100 VIERZON
Code postal: 18100
Ville: Vierzon
Durée de l'accord: 44 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Description du marché:
“Marché de maîtrise d’œuvre allotis pour l'opération de désamiantage curage déconstruction partielle -restructuration et construction LES CEDRES”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Adresse postale: Lot n°1 : LE MOUTIER : 4 route de Saint-Pierre-le-Moûtier – 18600 SANCOINS
Lot n°2 : LES CEDRES : Place de l’Hospice – 18250 HENRICHEMONT
Lot n°3 : PUITS BERTEAU : 3 et 5 Route de Puits Berteau, et 4 rue Mozart, et 36 et 38 rue des Ormes – 18100 VIERZON
Code postal: 18000
Ville: Bourges
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-15 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-12-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-12-08 18:00:00 📅
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Après l’attribution du marché et pour sa bonne exécution, les soumissionnaires sont informés que la forme juridique du groupement sera conjointe avec...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“par emprunt, subvention ou fond propre”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: France Loire (45)
Numéro d'enregistrement national: 67372074400063
Département: La Ruche Habitat
Adresse postale: 33 rue du Faubourg de Bourgogne
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sfafin@franceloire.fr 📧
Téléphone: +33 238543210 📞
Fax: +33 238547450 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.franceloire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Nom: marchés sécurisés
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450111400063
Adresse postale: 44 RUE DE LA BRETONNERIE
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: orleans@justice.fr 📧
Téléphone: +33 023874583 📞
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450111400063
Adresse postale: 44 RUE DE LA BRETONNERIE
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: orleans@justice.fr 📧
Téléphone: +33 023874583 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450111400063
Adresse postale: 44 RUE DE LA BRETONNERIE
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: orleans@justice.fr 📧
Téléphone: +33 023874583 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir le DCE”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 219-754605 (2025-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de maîtrise d’œuvre
Numéro de référence: Gpro - moe -sfa
Brève description:
“Marché de maîtrise d'oeuvre allotis pour les opérations de désamiantage -curage - déconstruction partielle - restructuration et construction : Lot n°1 : LE...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en architecture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Titre: 71210000
Description du marché:
“Marché de maîtrise d’œuvre allotis pour l'opération de désamiantage curage déconstruction partielle -restructuration et construction - LE MOUTIER”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en architecture 📦
Adresse postale: LE MOUTIER : 4 route de Saint-Pierre-le-Moûtier
Code postal: 18600
Ville: Sancoins
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cher 🏙️
Durée de l'accord: 46 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Marché de maîtrise d’œuvre allotis pour l'opération de désamiantage curage déconstruction partielle -restructuration et construction - PUITS BERTEAU”
Adresse postale: PUITS BERTEAU : 3 et 5 Route de Puits Berteau, et 4 rue Mozart, et 36 et 38 rue des Ormes – 18100 VIERZON
Code postal: 18100
Ville: Vierzon
Durée de l'accord: 44 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Description du marché:
“Marché de maîtrise d’œuvre allotis pour l'opération de désamiantage curage déconstruction partielle -restructuration et construction LES CEDRES”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Adresse postale: Lot n°1 : LE MOUTIER : 4 route de Saint-Pierre-le-Moûtier – 18600 SANCOINS
Lot n°2 : LES CEDRES : Place de l’Hospice – 18250 HENRICHEMONT
Lot n°3 : PUITS BERTEAU : 3 et 5 Route de Puits Berteau, et 4 rue Mozart, et 36 et 38 rue des Ormes – 18100 VIERZON
Code postal: 18000
Ville: Bourges
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-15 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-12-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-12-08 18:00:00 📅
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Après l’attribution du marché et pour sa bonne exécution, les soumissionnaires sont informés que la forme juridique du groupement sera conjointe avec...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“par emprunt, subvention ou fond propre”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: France Loire (45)
Numéro d'enregistrement national: 67372074400063
Département: La Ruche Habitat
Adresse postale: 33 rue du Faubourg de Bourgogne
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sfafin@franceloire.fr 📧
Téléphone: +33 238543210 📞
Fax: +33 238547450 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.franceloire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Nom: marchés sécurisés
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450111400063
Adresse postale: 44 RUE DE LA BRETONNERIE
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: orleans@justice.fr 📧
Téléphone: +33 023874583 📞
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450111400063
Adresse postale: 44 RUE DE LA BRETONNERIE
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: orleans@justice.fr 📧
Téléphone: +33 023874583 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450111400063
Adresse postale: 44 RUE DE LA BRETONNERIE
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: orleans@justice.fr 📧
Téléphone: +33 023874583 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir le DCE”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 219-754605 (2025-11-12)
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