L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Le montant estimé correspond au montant maximum sur la durée globale du contrat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-09.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marche de maintenance pour le contrôle et l'entretien des dispositifs d'ouverture automatises du parc de toulouse metropole habitat
Numéro de référence: 2025081
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
Le montant estimé correspond au montant maximum sur la durée globale du contrat
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
Le montant estimé correspond au montant maximum sur la durée globale du contrat
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Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2027-03-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera renouvelé à la fin de celui-ci. Un avis d'appel à concurrence sera relancé en octobre 2029 si le contrat est reconduit chaque année” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-09 12:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 4EAF0509-C025-1E46-33809B26B880D542
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 4EAF0519-0A6D-3B03-C932526A4D2A1763
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 212-729591 (2025-10-31)
Avis d'attribution de marché (2026-03-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025081
Date de conclusion du contrat: 2026-02-25 📅
Titre: Marche De Maintenance Pour Le Contrôle Et L'Entretien Des Dispositifs D'Ouverture Automatises Du Parc De Toulouse Metropole Habitat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Opna
Numéro d'enregistrement national: 1731231-1-0-1
Adresse postale: 10 Av De L Europe
Code postal: 31520
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: arnaud.delaserve@opna.fr📧
“Le présent accord-cadre a été notifié le 25/02/2025 pour un montant maximum de 500 000 euros Ht sur la durée globale du contrat.
La décision d'attribution a...”
Le présent accord-cadre a été notifié le 25/02/2025 pour un montant maximum de 500 000 euros Ht sur la durée globale du contrat.
La décision d'attribution a été signée le 23/01/2026 après avis de la Commission d'Appel d'Offres
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D99C28A5-C79D-7E54-BC05378F9618BF78
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: D99C28BF-A855-7469-FF3C152109DBE7FF
Source: OJS 2026/S 055-190615 (2026-03-17)