Le présent marché a pour objet l’exécution de prestations de maintenance, d’entretien et de réparation des équipements techniques en parties privatives sur le patrimoine du Client. Il regroupe 3 contrats : Contrat Robinetterie, Contrat Confort, Contrat Coup de Pouce Senior.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-16.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-31.
Avis de marché (2025-12-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de Maintenance Multitechnique en Parties Privatives
Numéro de référence: DIGITAO 5062
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l’exécution de prestations de maintenance, d’entretien et de réparation des équipements techniques en parties privatives sur...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l’exécution de prestations de maintenance, d’entretien et de réparation des équipements techniques en parties privatives sur le patrimoine du Client.
Il regroupe 3 contrats : Contrat Robinetterie, Contrat Confort, Contrat Coup de Pouce Senior.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
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Description du marché:
“Prestations de maintenance, d’entretien et de réparation des équipements techniques en parties privatives sur le patrimoine du Client. Il regroupe 3...”
Description du marché
Prestations de maintenance, d’entretien et de réparation des équipements techniques en parties privatives sur le patrimoine du Client. Il regroupe 3 contrats : Contrat Robinetterie, Contrat Confort, Contrat Coup de Pouce Senior
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Informations complémentaires:
“- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre d’ESI soit 375...”
Informations complémentaires
- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre d’ESI soit 375 (programmes immobiliers).
- Un candidat ne peut se voir attribuer plus de 3 lots sur le périmètre de la consultation
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Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Clause de marché similaires : "L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande...”
Description des options
Clause de marché similaires : "L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celle de l'objets du présent marché".
Clause de réexamen : En application des dispositions de l’article R.2194-1 du Code de la commande publique, le présent marché pourra faire l’objet de modifications afin d’étendre le périmètre géographique initial des prestations, et ce quel que soit le montant de ces modifications. En effet, dans un souci de continuité de service, Le Client se réserve la possibilité d’étendre le périmètre géographique du marché pour confier au titulaire les prestations relevant initialement d’un autre lot géographique en cas de : - Défaillance d’un des titulaires des lots objet du présent CCAP, - Non-reconduction de l’un des lots précités."
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre d’ESI soit 349...”
Informations complémentaires
- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre d’ESI soit 349 (programmes immobiliers).
- Un candidat ne peut se voir attribuer plus de 3 lots sur le périmètre de la consultation
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Informations complémentaires:
“- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre d’ESI soit 538...”
Informations complémentaires
- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre d’ESI soit 538 (programmes immobiliers).
- Un candidat ne peut se voir attribuer plus de 3 lots sur le périmètre de la consultation
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Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Informations complémentaires:
“- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre d’ESI soit 275...”
Informations complémentaires
- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre d’ESI soit 275 (programmes immobiliers).
- Un candidat ne peut se voir attribuer plus de 3 lots sur le périmètre de la consultation
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Lieu d'exécution: Essonne🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Informations complémentaires:
“- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre d’ESI soit...”
Informations complémentaires
- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre d’ESI soit 291(programmes immobiliers).
- Un candidat ne peut se voir attribuer plus de 3 lots sur le périmètre de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Informations complémentaires:
“- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre d’ESI soit...”
Informations complémentaires
- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre d’ESI soit 637(programmes immobiliers).
- Un candidat ne peut se voir attribuer plus de 3 lots sur le périmètre de la consultation
7️⃣
Informations complémentaires:
“- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre d’ESI soit 315...”
Informations complémentaires
- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre d’ESI soit 315 (programmes immobiliers).
- Un candidat ne peut se voir attribuer plus de 3 lots sur le périmètre de la consultation
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Informations complémentaires:
“- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre d’ESI soit 354...”
Informations complémentaires
- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre d’ESI soit 354 (programmes immobiliers).
- Un candidat ne peut se voir attribuer plus de 3 lots sur le périmètre de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Informations complémentaires:
“- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre d’ESI soit 403...”
Informations complémentaires
- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre d’ESI soit 403 (programmes immobiliers).
- Un candidat ne peut se voir attribuer plus de 3 lots sur le périmètre de la consultation
1️⃣0️⃣
Informations complémentaires:
“- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre d’ESI soit 197...”
Informations complémentaires
- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre d’ESI soit 197 (programmes immobiliers).
- Un candidat ne peut se voir attribuer plus de 3 lots sur le périmètre de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Informations complémentaires:
“- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre d’ESI soit 319...”
Informations complémentaires
- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre d’ESI soit 319 (programmes immobiliers).
- Un candidat ne peut se voir attribuer plus de 3 lots sur le périmètre de la consultation
1️⃣2️⃣
Informations complémentaires:
“- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre d’ESI soit 325...”
Informations complémentaires
- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre d’ESI soit 325 (programmes immobiliers).
- Un candidat ne peut se voir attribuer plus de 3 lots sur le périmètre de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“5 ans”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de paris
Numéro d'enregistrement national: 177 501 111 001763
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Commune postale: Paris Cedex 17
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: 01 44 32 51 51📞
URL: https://3f.achatpublic.com🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de paris
Numéro d'enregistrement national: 177 501 111 001763
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Commune postale: Paris Cedex 17
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: 01 44 32 51 51📞
URL: https://3f.achatpublic.com🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat.
Référé-contractuel ( régi par les articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et l'article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31éme jour suivant la participation au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2026/S 002-003101 (2025-12-31)
Avis de marché (2026-01-12) Objet Description
Informations complémentaires:
“- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre de bons commandes...”
Informations complémentaires
- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre de bons commandes sur 4 ans soit 728.
- Un candidat ne peut se voir attribuer plus de 3 lots sur le périmètre de la consultation
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Informations complémentaires:
“- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre de bons commandes...”
Informations complémentaires
- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre de bons commandes sur 4 ans soit 504.
- Un candidat ne peut se voir attribuer plus de 3 lots sur le périmètre de la consultation
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Informations complémentaires:
“- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre de bons commandes...”
Informations complémentaires
- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre de bons commandes sur 4 ans soit 400.
- Un candidat ne peut se voir attribuer plus de 3 lots sur le périmètre de la consultation
Afficher plus
Informations complémentaires:
“- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre de bons commandes...”
Informations complémentaires
- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre de bons commandes sur 4 ans soit 223.
- Un candidat ne peut se voir attribuer plus de 3 lots sur le périmètre de la consultation
Afficher plus
Informations complémentaires:
“- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre de bons commandes...”
Informations complémentaires
- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre de bons commandes sur 4 ans soit 254.
- Un candidat ne peut se voir attribuer plus de 3 lots sur le périmètre de la consultation
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Informations complémentaires:
“- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre de bons commandes...”
Informations complémentaires
- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre de bons commandes sur 4 ans soit 462.
- Un candidat ne peut se voir attribuer plus de 3 lots sur le périmètre de la consultation
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Informations complémentaires:
“- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre de bons commandes...”
Informations complémentaires
- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre de bons commandes sur 4 ans soit 447.
- Un candidat ne peut se voir attribuer plus de 3 lots sur le périmètre de la consultation
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Informations complémentaires:
“- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre de bons commandes...”
Informations complémentaires
- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre de bons commandes sur 4 ans soit 592.
- Un candidat ne peut se voir attribuer plus de 3 lots sur le périmètre de la consultation
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Informations complémentaires:
“- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre de bons commandes...”
Informations complémentaires
- Les marchés sont passés sans minimum en valeur ou en quantité en euros mais avec une valeur ou une quantité maximum exprimée en nombre de bons commandes sur 4 ans soit 358.
- Un candidat ne peut se voir attribuer plus de 3 lots sur le périmètre de la consultation