Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 2600000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les prestations objet du présent marché comprennent : - La collecte en point de regroupement des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) et l'évacuation jusqu'au lieu de traitement des OMR. - La collecte en point de regroupement et en porte à porte des emballages ménagers (EMB) et l'évacuation jusqu'au lieu de traitement des déchets recyclables. - La collecte en porte à porte des gros cartons des professionnels (CART) et l'évacuation jusqu'au lieu de traitement des déchets recyclables. - La collecte en point de regroupement des Déchets Végétaux (DV) et l'évacuation jusqu'au lieu de traitement des déchets végétaux. - Le lavage des bacs des Déchets Ménagers et Assimilés (DMA). <br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de collecte des Déchets Ménagers et Assimilés sur la ville de Mende
Reference number: 202510
Brève description:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 2600000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”
Brève description
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 2600000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les prestations objet du présent marché comprennent : - La collecte en point de regroupement des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) et l'évacuation jusqu'au lieu de traitement des OMR.
- La collecte en point de regroupement et en porte à porte des emballages ménagers (EMB) et l'évacuation jusqu'au lieu de traitement des déchets recyclables.
- La collecte en porte à porte des gros cartons des professionnels (CART) et l'évacuation jusqu'au lieu de traitement des déchets recyclables.
- La collecte en point de regroupement des Déchets Végétaux (DV) et l'évacuation jusqu'au lieu de traitement des déchets végétaux.
- Le lavage des bacs des Déchets Ménagers et Assimilés (DMA).
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de collecte des ordures📦
Valeur estimée hors TVA: 6 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 2600000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”
Description du marché
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 2600000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les prestations objet du présent marché comprennent : - La collecte en point de regroupement des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) et l'évacuation jusqu'au lieu de traitement des OMR.
- La collecte en point de regroupement et en porte à porte des emballages ménagers (EMB) et l'évacuation jusqu'au lieu de traitement des déchets recyclables.
- La collecte en porte à porte des gros cartons des professionnels (CART) et l'évacuation jusqu'au lieu de traitement des déchets recyclables.
- La collecte en point de regroupement des Déchets Végétaux (DV) et l'évacuation jusqu'au lieu de traitement des déchets végétaux.
- Le lavage des bacs des Déchets Ménagers et Assimilés (DMA).
<br/>
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Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures📦
Lieu d'exécution: Lozère🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2027-01-04 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les documents et renseignements à fournir sont indiqués dans le Règlement de Consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 0E873546-A7A8-4EB8-6D9062767F5B77E9
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 189-643941 (2025-09-30)
Avis d'attribution de marché (2026-01-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 2600000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations...”
Brève description
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 2600000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les prestations objet du présent marché comprennent : - La collecte en point de regroupement des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) et l'évacuation jusqu'au lieu de traitement des OMR.
- La collecte en point de regroupement et en porte à porte des emballages ménagers (EMB) et l'évacuation jusqu'au lieu de traitement des déchets recyclables.
- La collecte en porte à porte des gros cartons des professionnels (CART) et l'évacuation jusqu'au lieu de traitement des déchets recyclables.
- La collecte en point de regroupement des Déchets Végétaux (DV) et l'évacuation jusqu'au lieu de traitement des déchets végétaux.
- Le lavage des bacs des Déchets Ménagers et Assimilés (DMA)
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Valeur estimée hors TVA: 6 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 2600000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations...”
Description du marché
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 2600000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les prestations objet du présent marché comprennent : - La collecte en point de regroupement des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) et l'évacuation jusqu'au lieu de traitement des OMR.
- La collecte en point de regroupement et en porte à porte des emballages ménagers (EMB) et l'évacuation jusqu'au lieu de traitement des déchets recyclables.
- La collecte en porte à porte des gros cartons des professionnels (CART) et l'évacuation jusqu'au lieu de traitement des déchets recyclables.
- La collecte en point de regroupement des Déchets Végétaux (DV) et l'évacuation jusqu'au lieu de traitement des déchets végétaux.
- Le lavage des bacs des Déchets Ménagers et Assimilés (DMA)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 202510
Date de conclusion du contrat: 2025-12-10 📅
Titre: Marché de collecte des Déchets Ménagers et Assimilés sur la ville de Mende
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Nicollin sas
Numéro d'enregistrement national: 1715353-1-0-1
Adresse postale: 33 Avenue Du Docteur Georges Levy
Code postal: 69200
Commune postale: Venissieux
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷