Marché d'impression pour la Communauté de communes Sèvre et Loire
Communauté de communes Sèvre et Loire
Marché d'impression pour la Communauté de communes Sèvre et Loire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-27.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'impression pour la Communauté de communes Sèvre et Loire
Numéro de référence:
Brève description: Marché d'impression pour la Communauté de communes Sèvre et Loire
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression 📦
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes sevre et loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 place Charles de Gaulle Espace Sèvre
Code postal: 44330
Commune postale: Vallet
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@cc-sevreloire.fr 📧
Téléphone: +33 251719212 📞
URL: https://www.cc-sevreloire.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-sevreloire.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cc-sevreloire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26601_1132196.html 🌏
URL de participation: https://cc-sevreloire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26601_1132196.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE - BP 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 231-794090 (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'impression pour la Communauté de communes Sèvre et Loire
Numéro de référence:
2025-03
Brève description: Marché d'impression pour la Communauté de communes Sèvre et Loire
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression 📦
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes sevre et loire
Numéro d'enregistrement national:
200 067 866 00018
Adresse postale: 1 place Charles de Gaulle Espace Sèvre
Code postal: 44330
Commune postale: Vallet
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@cc-sevreloire.fr 📧
Téléphone: +33 251719212 📞
URL: https://www.cc-sevreloire.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-sevreloire.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cc-sevreloire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26601_1132196.html 🌏
URL de participation: https://cc-sevreloire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26601_1132196.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE - BP 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 231-794090 (2025-11-27)
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