Marché d'entretien des espaces verts de la commune de Seyssins
Ville de Seyssins
Les prestations sont réparties dans des lots définis comme suit : Lot n°1 : Entretien du Parc de Pré Nouvel Lot n°2 : Entretien des espaces verts - massifs arbustifs et tontes (le lot n°2 est réservé aux entreprises adaptées conformément à l'article L.2113-12 du code de la commande publique)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'entretien des espaces verts de la commune de Seyssins
Numéro de référence: 25.08
Brève description:
“Les prestations sont réparties dans des lots définis comme suit : Lot n°1 : Entretien du Parc de Pré Nouvel Lot n°2 : Entretien des espaces verts - massifs...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Entretien du Parc de Pré Nouvel
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché:
“Entretien des prairies (tonte, fauchage), entretien des haies, massifs, arbustes, entretien des bassins en eau, entretien des berges des ruisseaux et des...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Adresse postale: Commune de Seyssins
Code postal: 38180
Ville: Seyssins
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“La prochaine publication interviendra durant l'année 2029”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché débutera à compter du 1er janvier 2026 la durée de la période initiale est de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Entretien des espaces verts- massifs arbustifs et tontes
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Description du marché:
“le lot n°2 est réservé aux entreprises adaptées conformément à l'article L.2113-12 du code de la commande publique / travaux de tontes, entretien des...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Seyssins
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-06 12:00:00 📅
Lieu:
“Mairie de Seyssins”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le lot n°2 Entretien des espaces verts - massifs arbustifs et tontes est réservé aux entreprises adaptées conformément à l'article L.2113-12 du code de la...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Seyssins
Numéro d'enregistrement national: 32756
Adresse postale: Parc François Mitterrand
Code postal: 38180
Commune postale: Seyssins
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: service.marches.publics@mairie-seyssins.fr 📧
Téléphone: 0476703998 📞
Fax: 0476217913 📠
URL: http://www.seyssins.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1656676 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1656676 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le lot n°2 Entretien des espaces verts - massifs arbustifs et tontes est réservé aux entreprises adaptées conformément à l'article L.2113-12 du code de la...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 3B4D9521-955A-0D77-B2E93EED91BA3929
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“articles L 551-1 et R 551-1 du CJA (référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché) - articles R 421-1 à R 421-7 du CJA (actes détachables dans un...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 186-633967 (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'entretien des espaces verts de la commune de Seyssins
Numéro de référence: 25.08
Brève description:
“Les prestations sont réparties dans des lots définis comme suit : Lot n°1 : Entretien du Parc de Pré Nouvel Lot n°2 : Entretien des espaces verts - massifs...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Entretien du Parc de Pré Nouvel
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché:
“Entretien des prairies (tonte, fauchage), entretien des haies, massifs, arbustes, entretien des bassins en eau, entretien des berges des ruisseaux et des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Adresse postale: Commune de Seyssins
Code postal: 38180
Ville: Seyssins
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“La prochaine publication interviendra durant l'année 2029”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché débutera à compter du 1er janvier 2026 la durée de la période initiale est de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Entretien des espaces verts- massifs arbustifs et tontes
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Description du marché:
“le lot n°2 est réservé aux entreprises adaptées conformément à l'article L.2113-12 du code de la commande publique / travaux de tontes, entretien des...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Seyssins
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-06 12:00:00 📅
Lieu:
“Mairie de Seyssins”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le lot n°2 Entretien des espaces verts - massifs arbustifs et tontes est réservé aux entreprises adaptées conformément à l'article L.2113-12 du code de la...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Seyssins
Numéro d'enregistrement national: 32756
Adresse postale: Parc François Mitterrand
Code postal: 38180
Commune postale: Seyssins
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: service.marches.publics@mairie-seyssins.fr 📧
Téléphone: 0476703998 📞
Fax: 0476217913 📠
URL: http://www.seyssins.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1656676 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1656676 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le lot n°2 Entretien des espaces verts - massifs arbustifs et tontes est réservé aux entreprises adaptées conformément à l'article L.2113-12 du code de la...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 3B4D9521-955A-0D77-B2E93EED91BA3929
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“articles L 551-1 et R 551-1 du CJA (référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché) - articles R 421-1 à R 421-7 du CJA (actes détachables dans un...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 186-633967 (2025-09-26)
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