Marché à bons de commande pour la fourniture et l'installation de mobilier pour les écoles maternelles, les restaurants scolaires et les locaux administratifs de la CCPR
CC PAYS ROCHOIS
L'accord-cadre est divisé en lots comme suit : - Lot 1 : Mobilier pour les écoles maternelles de la Communauté de Communes du Pays Rochois - Lot 2 : Mobilier pour les restaurants scolaires de la Communauté de Communes du Pays Rochois - Lot 3 : Mobilier pour les locaux de la Communauté de Communes du Pays Rochois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché à bons de commande pour la fourniture et l'installation de mobilier pour les écoles maternelles, les restaurants scolaires et les locaux administratifs de la CCPR
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier scolaire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier pour les écoles maternelles de la Communauté de Communes du Pays Rochois
Description du marché:
Code postal: 74800
Ville: La Roche Sur Foron
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier pour les restaurants scolaires de la Communauté de Communes du Pays Rochois
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier pour les locaux de la Communauté de Communes du Pays Rochois
Description du marché: Mobilier pour les locaux de la Communauté de Communes du Pays Rochois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Équipement de restaurant 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-17 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-17 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc pays rochois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 place Andrevetan
Code postal: 74800
Commune postale: La Roche Sur Foron
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RATSIMBA David
Courrier électronique: eric.gauthier@ccpaysrochois.fr 📧
Téléphone: 0450033992 📞
Fax: 0450032405 📠
URL: http://www.ccpaysrochois.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=73298 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=73298 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 198-677086 (2025-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché à bons de commande pour la fourniture et l'installation de mobilier pour les écoles maternelles, les restaurants scolaires et les locaux administratifs de la CCPR
Numéro de référence:
2025BP12
Brève description:
L'accord-cadre est divisé en lots comme suit :
- Lot 1 : Mobilier pour les écoles maternelles de la Communauté de Communes du Pays Rochois
- Lot 2 : Mobilier pour les restaurants scolaires de la Communauté de Communes du Pays Rochois
- Lot 3 : Mobilier pour les locaux de la Communauté de Communes du Pays Rochois
Afficher plus
Produits/services: Mobilier scolaire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Mobilier pour les écoles maternelles de la Communauté de Communes du Pays Rochois
Description du marché:
Mobilier pour les écoles maternelles de la Communauté de Communes du Pays Rochois
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: 1 rue Andrevetan
Code postal: 74800
Ville: La Roche Sur Foron
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconductible, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.
La reconduction du marché fait l'objet d'une décision expresse de l'acheteur notifiée au titulaire du marché avant la date d'échéance du marché.
Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Mobilier pour les restaurants scolaires de la Communauté de Communes du Pays Rochois
Description du marché:
Mobilier pour les restaurants scolaires de la Communauté de Communes du Pays Rochois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Mobilier pour les locaux de la Communauté de Communes du Pays Rochois
Description du marché: Mobilier pour les locaux de la Communauté de Communes du Pays Rochois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Équipement de restaurant 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-17 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-17 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc pays rochois
Numéro d'enregistrement national:
4125
Adresse postale: 1 place Andrevetan
Code postal: 74800
Commune postale: La Roche Sur Foron
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RATSIMBA David
Courrier électronique: eric.gauthier@ccpaysrochois.fr 📧
Téléphone: 0450033992 📞
Fax: 0450032405 📠
URL: http://www.ccpaysrochois.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=73298 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=73298 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
A l'appui de son offre, le candidat devra faire parvenir avant la date limite de réception des offres des échantillons ou modèle de produit(s). Ceux-ci sont indiqués dans le Bpu / Dqe
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
D1B0F5F3-B8AB-4FA8-177AED078BF6992F
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 198-677086 (2025-10-14)
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