Marché à bons de commande Location Longue Durée de véhicules et prestations associées

Avis de marché (2025-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché à bons de commande Location Longue Durée de véhicules et prestations associées
Brève description:
“Marché à bons de commande Location Longue Durée de véhicules et prestations associées”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures particulières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Véhicules de tourisme
Description du marché:
“Lot 1 : véhicules de tourisme”
Informations complémentaires:
“CF RC”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures particulières 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Véhicules utilitaires
Description du marché:
“Lot 2 : Véhicules utilitaires”
Produits/services: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : Véhicules électriques
Description du marché:
“Lot 3 : Véhicules électriques”
Produits/services: Véhicules électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Véhicules électriques 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-05-26 11:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Voir RC”
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“Détail indiqué dans le DCE”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Quevilly habitat
Numéro d'enregistrement national: 55050056700078
Adresse postale: 93 Avenue des Provinces
Code postal: 76120
Commune postale: Le grand-quevilly
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@quevilly-habitat.fr 📧
Téléphone: 0235689831 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_x3LgUIT4IT 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Voir détail dans le DCE”
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement national: 17760111900346
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-rouen@justice.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement national: 17760111900346
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-rouen@justice.fr 📧
Source: OJS 2025/S 082-270514 (2025-04-24)