Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation d'un groupe de bâtis - La Stella Maris à Douarnenez
Douarnenez Habitat
Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation d'un groupe de bâtis - La Stella Maris à Douarnenez Le marché comprend les missions de base ainsi que des missions complémentaires décrites dans le DCE. Il est composé d'une tranche ferme et de tranches optionnelles, conformément à l'article R.2113-4 du code de la commande publique. Le délai d'exécution court à compter de la notification jusqu'à la fin de la GPA.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bretagne › Finistère
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation d'un groupe de bâtis - La Stella Maris à Douarnenez
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 315 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments
📦
Adresse postale: Boulevard Richepin
Code postal: 29100
Ville: Douarnenez
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique. Les sous critères sont détaillés dans le règlement de consultation.
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert. La visite est obligatoire.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-03 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion sont détaillés dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Douarnenez habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 38 rue Marechal leclerc CS 50015
Code postal: 29177
Commune postale: Douarnenez
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mmoenner@douarnenez-habitat.fr 📧
Téléphone: 0298924222 📞
URL: https://www.douarnenez-habitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.bretagne-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.bretagne-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://www.bretagne-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 109-371554 (2025-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation d'un groupe de bâtis - La Stella Maris à Douarnenez
Brève description:
Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation d'un groupe de bâtis - La Stella Maris à Douarnenez Le marché comprend les missions de base ainsi que des missions complémentaires décrites dans le DCE. Il est composé d'une tranche ferme et de tranches optionnelles, conformément à l'article R.2113-4 du code de la commande publique. Le délai d'exécution court à compter de la notification jusqu'à la fin de la GPA.
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Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne:
LOT 1
Valeur estimée hors TVA: 315 000 EUR 💰
Description du marché:
Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation d'un groupe de bâtis - La Stella Maris à Douarnenez. Le marché comprend les missions de base ainsi que des missions complémentaires décrites dans le DCE. Il est composé d'une tranche ferme et de tranches optionnelles, conformément à l'article R.2113-4 du code de la commande publique. Le délai d'exécution court à compter de la notification jusqu'à la fin de la GPA.
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Adresse postale: Boulevard Richepin
Code postal: 29100
Ville: Douarnenez
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique. Les sous critères sont détaillés dans le règlement de consultation.
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert. La visite est obligatoire.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-03 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
Attestation d'inscription à l'Ordre français des architectes ou diplôme/qualification architecte étranger remplissant les conditions pour l'exercice de la profession d'Architecte en France. Le cas échéant, autres certificats de qualification professionnelle.
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Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations/références d'un type similaire à l'objet de la consultation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; description des moyens techniques.
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles, le cas échéant, la part du chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
La lettre de candidature sur la base du formulaire DC1.La déclaration du candidat sur la base du
formulaire DC2.
Motif d'exclusion: Corruption
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion sont détaillés dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Douarnenez habitat
Numéro d'enregistrement national:
27290002800031
Adresse postale: 38 rue Marechal leclerc CS 50015
Code postal: 29177
Commune postale: Douarnenez
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mmoenner@douarnenez-habitat.fr 📧
Téléphone: 0298924222 📞
URL: https://www.douarnenez-habitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.bretagne-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.bretagne-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://www.bretagne-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
173 500 059 00014
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les délais et voies de recours sont les suivants : - Référé pré contractuel jusqu'à la signature du marché. - Référé contractuel à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. - Recours en contestation de la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 109-371554 (2025-06-05)
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