Maintenance préventive et curative, la fourniture et pose pour les systèmes incendie, les contrôles d’accès, les interphonies et les visiophonies pour l’ensemble des bâtiments du Groupement Hospitalier de Territoire Artois-Ternois

62 CH

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-13.

Qui ?

• 62 CH

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-08-13	Avis de marché

Avis de marché (2025-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive et curative, la fourniture et pose pour les systèmes incendie, les contrôles d’accès, les interphonies et les visiophonies pour l’ensemble des bâtiments du Groupement Hospitalier de Territoire Artois-Ternois
Numéro de référence: 25S341
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Maintenance préventive et curative, fourniture et pose des matériels relatifs aux Systèmes de Sécurité Incendie et des désenfumages asservis pour l’ensemble des bâtiments du Groupement Hospitalier Artois-Ternois.
Description du marché:

Maintenance préventive et curative, fourniture et pose des matériels relatifs aux Systèmes de Sécurité Incendie et des désenfumages asservis pour l’ensemble des bâtiments du Groupement Hospitalier Artois-Ternois.

Produits/services supplémentaires: Systèmes d'alarme incendie 📦
Adresse postale: 57 avenue Winston Churchill
Code postal: 62022
Ville: arras
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-05 📅
Date de fin: 2029-11-04 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Maintenance curative, fourniture et pose des matériels relatifs aux contrôles d’accès, système anti-intrusions, aux interphonies et aux visiophonies pour l’ensemble des bâtiments du Groupement Hospitalier Artois-Ternois.
Description du marché:

Maintenance curative, fourniture et pose des matériels relatifs aux contrôles d’accès, système anti-intrusions, aux interphonies et aux visiophonies pour l’ensemble des bâtiments du Groupement Hospitalier Artois-Ternois

Informations complémentaires:

L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 5 novembre 2025 ou à défaut à compter de sa notification au titulaire si elle est postérieure. L’accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives d’un an(s). La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. L’opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chaque établissement concerné par le présent marché public. Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite de tous les sites d'exécution du contrat dans les conditions suivantes : - Le Vendredi 5 septembre 2025 à 9h00, RDV au PC sécurité du Centre Hospitalier d’Arras, 57 Avenue Winston Churchill 62022 ARRAS Cedex À l’issue de toutes les visites de sites, le candidat devra présenter son attestation de visite des lieux pour signature qu’il devra impérativement être jointe à son offre sous peine de rejet.

Produits/services: Services de maintenance de systèmes 📦
Produits/services supplémentaires: Systèmes et appareils de surveillance et de sécurité 📦
Adresse postale: 57 avenue winston churchill
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-25 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 62 CH
Numéro d'enregistrement national: 26620925300019
Département: 62
Adresse postale: 57 avenue Winston Churchill
Code postal: 62022
Commune postale: arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: cellule marchés
Courrier électronique: cellule.marches@gh-artoisternois.fr 📧
Téléphone: 0321211611 📞
URL: https://intranet.gh-artoisternois.fr/accueil 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2831779&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2831779&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 5 novembre 2025 ou à défaut à compter de sa notification au titulaire si elle est postérieure. L’accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives d’un an(s). La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite de tous les sites d'exécution du contrat dans les conditions suivantes : - Le Vendredi 5 septembre 2025 à 9h00, RDV au PC sécurité du Centre Hospitalier d’Arras, 57 Avenue Winston Churchill 62022 ARRAS Cedex À l’issue de toutes les visites de sites, le candidat devra présenter son attestation de visite des lieux pour signature qu’il devra impérativement être jointe à son offre sous peine de rejet. L’opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chaque établissement concerné par le présent marché public.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Département: 59
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: lille
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 155-534409 (2025-08-13)

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