Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (SSI), des équipements de désenfumage et des asservissements associés pour le GHT Normandie Centre
Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (SSI), des équipements de désenfumage et des asservissements associés pour le GHT Normandie Centre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-28.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-01.
Avis de marché (2025-09-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (SSI), des équipements de désenfumage et des asservissements associés pour le GHT Normandie Centre
Reference number: GHT2025123
Brève description:
“Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (SSI), des équipements de désenfumage et des asservissements associés pour le GHT...”
Brève description
Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (SSI), des équipements de désenfumage et des asservissements associés pour le GHT Normandie Centre
1️⃣
Description du marché:
“Les équipements concernés sont répertoriés en annexes au CCTP.”
Informations complémentaires:
“Pour la maintenance corrective : accord-cadre mono-attributaire, sans minimum, avec maximum annuel fixé ci-dessus.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieux d'exécution : 1 CH calvadossien et 2 CH Ornais”
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“marché tacitement reconductible par période d'un an” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Les équipements concernés sont inventoriés en annexes au CCTP.”
Lieu d'exécution: Orne🏙️ Informations sur les options
Description des options:
“Marché tacitement reconductible 3 fois 12 mois” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣ Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est tacitement reconductible par périodes de 12 mois” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Maintenance des équipements du CH Falaise et du CH Côte Fleurie”
Informations complémentaires:
“Attestations de compétences amiante et d'aptitude médicale à la non contre-indication aux interventions amiante requises. Pour la maintenance corrective :...”
Informations complémentaires
Attestations de compétences amiante et d'aptitude médicale à la non contre-indication aux interventions amiante requises. Pour la maintenance corrective : accord-cadre mono-attributaire, sans minimum, avec maximum annuel fixé ci-dessus.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Marché tacitement reconductible par périodes d'1 an” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-28 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Réponses aux questions avant le 09/10/2025, au plus tard”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Origine des fonds : budget de chaque établissement partie”
“Critères de choix des offres définis au 4.6.2. du Règlement de Consultation” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: Dreets des pays de la loire
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: +33 253467902📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: +33 231707272📞
Fax: +33 231524217 📠
URL: www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: +33 231707272📞
Fax: +33 231524217 📠
URL: www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 167-570177 (2025-09-01)