Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (S.S.I.), des équipements de désenfumage et des asservissements associés du site de Côte de Nacre du CHU Caen Normandie
Les prestations comprennent : - Les maintenances préventives et correctives des équipements concourant à la sécurité incendie, - La mise à dispositions d'une astreinte 24h/24h, 7jours/7 - La formation du personnel du CHU Caen Normandie, impliqué dans la sécurité incendie, à la connaissance, à l'usage et à la manipulation des installations maintenues par le titulaire (environ, 50 personnes/an).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-02-25.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-20.
Avis de marché (2025-01-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (S.S.I.), des équipements de désenfumage et des asservissements associés du site de Côte de Nacre du CHU Caen Normandie
Numéro de référence: 2025-13
Brève description:
“Les prestations comprennent :
- Les maintenances préventives et correctives des équipements concourant à la sécurité incendie,
- La mise à dispositions...”
Brève description
Les prestations comprennent :
- Les maintenances préventives et correctives des équipements concourant à la sécurité incendie,
- La mise à dispositions d'une astreinte 24h/24h, 7jours/7
- La formation du personnel du CHU Caen Normandie, impliqué dans la sécurité incendie, à la connaissance, à l'usage et à la manipulation des installations maintenues par le titulaire (environ, 50 personnes/an).
1️⃣
Description du marché:
“Bâtiments concernés (voir plan annexé au CCTP):
IGH : Tour/Galette
ERP : FEH, Pauséome, Modulaire
BUP : Poste 20, Poste 30, Bâtiment sécurité”
Informations complémentaires:
“Pour la maintenance corrective, il s'agit de conclure un accord-cadre avec un minimum et un maximum fixés en valeur (cf. CCAP).
La valeur maximale...”
Informations complémentaires
Pour la maintenance corrective, il s'agit de conclure un accord-cadre avec un minimum et un maximum fixés en valeur (cf. CCAP).
La valeur maximale ci-dessus, s'entend, périodes de reconduction comprises.
Les prestations commencent à s'exécuter, soit à date d'effet du marché, soit au 1er janvier 2026 (voir règlement de consultation)
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Lieu d'exécution: Calvados 🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique :
pertinence des moyens humains : 15 %,
moyens techniques affectés à la prestation : 10 %,
modalités d'organisation : 15 %,
démarche sécurité mise en oeuvre : 2,5 %,
démarche environnementale : 2,5 %
Critère de qualité (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Bâtiments concernés (voir plan annexé au CCTP) :
CUSD, CUMR, Esquirol, Médecine du Sport/Syndicats, BBR, LPA, Parking P12, SESAM, SAMU”
Informations complémentaires:
“Pour la maintenance corrective, il s'agit de conclure un accord-cadre mono-attributaire, avec un minimum et un maximum fixé en valeur (cf CCAP).
La valeur...”
Informations complémentaires
Pour la maintenance corrective, il s'agit de conclure un accord-cadre mono-attributaire, avec un minimum et un maximum fixé en valeur (cf CCAP).
La valeur maximale de l'accord-cadre ci-dessus, s'entend, période de reconduction comprises.
Le marché prend effet au 1er avril 2025 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025, tacitement reconductible 2 fois 12 mois, jusqu'au 31 décembre 2027.
Les prestations commencent à s'exécuter, soit à date d'effet du marché, soit au 1er janvier 2026 (voir règlement de consultation)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique :
pertinence des moyens humains : 15 %
moyens techniques affectés à la prestation : 10 %
modalités d'organisation : 15 %
démarche sécurité mise en oeuvre : 2,5 %
démarche environnementale : 2,5 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir RC :
- Le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles, le cas échéant ;
- L'effectif moyen annuel et l'importance du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Voir RC :
- Le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles, le cas échéant ;
- L'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement ;
- La liste de références équivalentes à celles de la présente consultation ;
- Une description de l'équipement technique,
- Les certificats de qualification professionnelle
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: DREETS des Pays de la Loire Immeuble Skyline 22 mail Pablo Picassos BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: NANTES CEDEX 1
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: +33 253467902📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: +33 231707272📞
Fax: +33 231524217 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400000
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: +33 231707272📞
Fax: +33 231524217 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 014-042672 (2025-01-20)
Avis de marché (2025-01-23)
Source: OJS 2025/S 017-051741 (2025-01-23)
Avis d'attribution de marché (2025-04-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2074430.46 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Pour la maintenance corrective, il s'agit de conclure un accord-cadre mono-attributaire, avec un minimum et un maximum fixé en valeur (cf CCAP).
La valeur...”
Informations complémentaires
Pour la maintenance corrective, il s'agit de conclure un accord-cadre mono-attributaire, avec un minimum et un maximum fixé en valeur (cf CCAP).
La valeur maximale de l'accord-cadre ci-dessus, s'entend, période de reconduction comprises.
Le marché prend effet au 14 avril 2025 jusqu'au 31 décembre 2025. Il est tacitement reconductible 2 fois 12 mois, jusqu'au 31 décembre 2027.
Les prestations commencent à s'exécuter, soit à date d'effet du marché, soit au 1er janvier 2026 (cf. CCAP)
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-14 📅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20250013001000
Date de conclusion du contrat: 2025-04-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1902585.5 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Snef
Numéro d'enregistrement national: 5680065901153
Adresse postale: 35, rue Germaine Tillion
Code postal: 59174
Commune postale: La sentinelle
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 171844.96 EUR 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2025/S 075-249336 (2025-04-14)
Avis d'attribution de marché (2025-04-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2181471.3 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Pour la maintenance corrective, il s'agit de conclure un accord-cadre mono-attributaire, avec un minimum et un maximum fixé en valeur (cf CCAP).
La valeur...”
Informations complémentaires
Pour la maintenance corrective, il s'agit de conclure un accord-cadre mono-attributaire, avec un minimum et un maximum fixé en valeur (cf CCAP).
La valeur maximale de l'accord-cadre ci-dessus, s'entend, période de reconduction comprises, maintenances préventive et corrective en Euros HT.
Le marché prend effet au 14 avril 2025 jusqu'au 31 décembre 2025. Il est tacitement reconductible 2 fois 12 mois, jusqu'au 31 décembre 2027.
Les prestations commencent à s'exécuter, soit à date d'effet du marché, soit au 1er janvier 2026 (cf. CCAP)
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Informations complémentaires:
“Pour la maintenance corrective, il s'agit de conclure un accord-cadre mono-attributaire, avec un minimum et un maximum fixé en valeur (cf CCAP).
La valeur...”
Informations complémentaires
Pour la maintenance corrective, il s'agit de conclure un accord-cadre mono-attributaire, avec un minimum et un maximum fixé en valeur (cf CCAP).
La valeur maximale de l'accord-cadre ci-dessus, s'entend, périodes de reconduction comprises, maintenances préventive et corrective, en euros HT.
Le marché prend effet au 14 avril 2025 jusqu'au 31 décembre 2025. Il est tacitement reconductible 2 fois 12 mois, jusqu'au 31 décembre 2027.
Les prestations commencent à s'exécuter, soit à date d'effet du marché, soit au 1er janvier 2026 (cf. CCAP)
Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1902585.5 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 278885.8 EUR 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
“Le présent avis rectificatif vise à modifier les montants maximum HT de l'accord-cadre des lots 1 et 2.
Il précise les modalités de calcul de ces montants...”
Le présent avis rectificatif vise à modifier les montants maximum HT de l'accord-cadre des lots 1 et 2.
Il précise les modalités de calcul de ces montants (périodes de reconductions comprises, maintenance préventive+maintenance corrective)
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Source: OJS 2025/S 082-271239 (2025-04-24)