Maintenance préventive et corrective des onduleurs et de leurs batteries pour le GHT Normandie Centre
CHU CAEN NORMANDIE
Le marché comprend : - une maintenance préventive (pièces et consommables, batteries le cas échéant, main d'oeuvre, déplacements et rapports inclus). - une maintenance corrective à bons de commande avec tarif horaire, un forfait déplacement et une remise sur catalogue constructeur
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe › Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-16 | Avis de marché |
| 2025-06-05 | Avis de marché |
| 2026-01-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive et corrective des onduleurs et de leurs batteries pour le GHT Normandie Centre
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements de marque SCHNEIDER et MGE
Description du marché: Maintenance des équipements de marque SCHNEIDER et MGE
Informations complémentaires:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique 📦
Adresse postale: Voir inventaire annexé au CCTP et 1.1. règlement de consultation
Code postal: 14000
Ville: Caen et Aunay-sur-Odon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Date de fin: 2026-10-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : - modalités d'organisation des maintenances et mode opératoire: 20 % - pertinence des moyens humains dédiés à la prestation : 15 % - moyens techniques mis à dispositions : 10 % - démarches de sécurité mises en oeuvre : 5 %
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Démarches environnementales : gestion des déchets : recyclage et traitement des équipements obsolètes et des déchets électroniques
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements de marque SOCOMEC
Description du marché: Maintenance des équipements de marque SOCOMEC
Informations complémentaires:
Ville: Argentan, Caen, Bayeux
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements de marque EATON
Description du marché: Maintenance des équipements de marque EATON
Informations complémentaires:
Ville: Argentan, Caen, Cricqueboeuf, Equemauville
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements de marque RIELLO-GTEC
Description du marché: Maintenance des équipements de marque RIELLO-GTEC
Informations complémentaires:
Ville: Aunay-sur-odon, caen, falaise, lisieux
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements de marque S2S LEGRAND
Description du marché: Maintenance des équipements de marque S2S LEGRAND
Informations complémentaires:
Ville: Bayeux, caen, pont l'eveque
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: Les prestations s'exécutent dans les 8 établissements concernés par la consultation : voir adresse 1.1 du Règlement de consultation (1 ornais et 7 calvadossiens)
Ville: Argentan, Aunay Bayeux, Caen, Falaise, Honfleur, Lisieux, Pont l'Evêque,
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Caen Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Cellule marchés publics CS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen cedex 9
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr 📧
Téléphone: 0231064885 📞
URL: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2717768&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2717768&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement des lites CCIRA
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: DREETS Pays de Loire Immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso-BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: NANTES CEDEX 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc
BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33231707272 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc
BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33231707272 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 095-321837 (2025-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive et corrective des onduleurs et de leurs batteries pour le GHT Normandie Centre
Numéro de référence:
GHT2025073
Brève description:
Le marché comprend :
- une maintenance préventive (pièces et consommables, batteries le cas échéant, main d'oeuvre, déplacements et rapports inclus).
- une maintenance corrective à bons de commande avec tarif horaire, un forfait déplacement et une remise sur catalogue constructeur
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Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Maintenance des équipements de marque SCHNEIDER et MGE
Description du marché: Maintenance des équipements de marque SCHNEIDER et MGE
Informations complémentaires:
S'agissant de la maintenance corrective : accord-cadre sans minimum avec un maximum annuel de 40 000 Euros.
Documents requis : attestation de compétence amiante et d'aptitude médicale des préposés, ou à défaut : moyens mis en oeuvre pour leur obtention.
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Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique 📦
Adresse postale: Voir inventaire annexé au CCTP et 1.1. règlement de consultation
Code postal: 14000
Ville: Caen et Aunay-sur-Odon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Date de fin: 2026-10-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : - modalités d'organisation des maintenances et mode opératoire: 20 % - pertinence des moyens humains dédiés à la prestation : 15 % - moyens techniques mis à dispositions : 10 % - démarches de sécurité mises en oeuvre : 5 %
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Démarches environnementales : gestion des déchets : recyclage et traitement des équipements obsolètes et des déchets électroniques
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Maintenance des équipements de marque SOCOMEC
Description du marché: Maintenance des équipements de marque SOCOMEC
Informations complémentaires:
S'agissant de la maintenance corrective : accord-cadre sans minimum avec un maximum annuel de 20 000 Euros
Code postal: 14000
14400
61200
Ville: Argentan, Caen, Bayeux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Maintenance des équipements de marque EATON
Description du marché: Maintenance des équipements de marque EATON
Informations complémentaires:
S'agissant de la maintenance corrective : accord-cadre sans minimum avec un maximum annuel de 25 000 Euros
Code postal: 14000
14600
61200
Ville: Argentan, Caen, Cricqueboeuf, Equemauville
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 4
Titre: Maintenance des équipements de marque RIELLO-GTEC
Description du marché: Maintenance des équipements de marque RIELLO-GTEC
Informations complémentaires:
S'agissant de la maintenance corrective : accord-cadre sans minimum avec un maximum annuel de 15 000 Euros
Code postal: 14000
14100
14400
14700
Ville: Aunay-sur-odon, caen, falaise, lisieux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 5
Titre: Maintenance des équipements de marque S2S LEGRAND
Description du marché: Maintenance des équipements de marque S2S LEGRAND
Informations complémentaires:
S'agissant de la maintenance corrective : accord-cadre sans minimum avec un maximum annuel de 10 000 Euros
Code postal: 14000
14100
14400
Ville: Bayeux, caen, pont l'eveque
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Visite facultative sur site, programmée les 4, 5 et 6 juin 2025, en fonction des établissements concernés (cf. 4.3 du règlement de consultation pour plus de précisions).
Des questions peuvent être posées jusqu'au 12/06/2025, 12h00
Il y sera répondu par le CHU le 20/06/2025, au plus tard.
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Ville: Argentan, Aunay Bayeux, Caen, Falaise, Honfleur, Lisieux, Pont l'Evêque,
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Caen Normandie
Numéro d'enregistrement national:
26140093100018
Adresse postale: Cellule marchés publics CS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen cedex 9
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr 📧
Téléphone: 0231064885 📞
URL: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2717768&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2717768&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement des lites CCIRA
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: DREETS Pays de Loire Immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso-BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: NANTES CEDEX 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc
BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33231707272 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc
BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33231707272 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 095-321837 (2025-05-16)
Avis de marché (2025-06-05)
Objet
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-18 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b0547745-621d-4fd3-9c50-26d3416b4ff3-01
Source: OJS 2025/S 108-367152 (2025-06-05)
Objet
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Visite facultative sur site, programmée les 4, 5 et 6 juin 2025, en fonction des établissements concernés (cf. 4.3 du règlement de consultation pour plus de précisions).
Des questions peuvent être posées jusqu'au 10/07/2025, 12h00
Il y sera répondu par le CHU le 24/07/2025, au plus tard.
Afficher plus
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-18 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Report : DLRO au 18/08/2025
Report date limite pour poser des questions au 10/07/2025
Report date limite réponse aux questions au 24/07/2025
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b0547745-621d-4fd3-9c50-26d3416b4ff3-01
Source: OJS 2025/S 108-367152 (2025-06-05)
Avis d'attribution de marché (2026-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1418215.25 EUR 💰
Description
Informations complémentaires: le montant ci-dessus est défini pour 4 ans
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: tacitement reconductibles par périodes de 12 mois, jusqu’au 31 octobre 2029.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Démarches environnementales
Description
Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Onduleurs 📦
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-30 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 747333.25 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 587333.25 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: SCHNEIDER ELECTRIC France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 35, rue Joseph Monier CS 30323
Code postal: 92506
Commune postale: Rueil malmaison
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 269 047 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 189 047 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Socomec
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue de Westhouse
Code postal: 67230
Commune postale: Benfeld
Région: Haut-Rhin 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 265 090 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 165 090 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: EATON INDUSTRIES France SAS
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble Le Viseo Bat A Innovallée 110, rue Blaise Pascal
Code postal: 38330
Commune postale: Montbonnot-saint-martin
Région: Isère 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 136 745 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 76 745 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Askco
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 27, chemin des peupliers Multiparc du Jubin-Bât B
Code postal: 69570
Commune postale: Dardilly
Région: Rhône 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: CS 30001
Point de contact: DAJ-cellule marchés
Téléphone: +33 2 31 06 48 85 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2717768&orgAcronyme=x7c 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Téléphone: +33 231707272 📞
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 018-059868 (2026-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance préventive et corrective des onduleurs
et de leurs batteries pour le GHT Normandie Centre
Valeur totale du marché (hors TVA): 1418215.25 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1418215.25 EUR 💰
Description
Informations complémentaires: le montant ci-dessus est défini pour 4 ans
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: tacitement reconductibles par périodes de 12 mois, jusqu’au 31 octobre 2029.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Démarches environnementales
Description
Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Onduleurs 📦
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20250073001000
Date de conclusion du contrat: 2025-10-30 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 747333.25 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 587333.25 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: SCHNEIDER ELECTRIC France
Numéro d'enregistrement national:
42110670900668
Adresse postale: 35, rue Joseph Monier CS 30323
Code postal: 92506
Commune postale: Rueil malmaison
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 269 047 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 189 047 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Socomec
Numéro d'enregistrement national:
54850014900016
Adresse postale: 1 rue de Westhouse
Code postal: 67230
Commune postale: Benfeld
Région: Haut-Rhin 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 265 090 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 165 090 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: EATON INDUSTRIES France SAS
Numéro d'enregistrement national:
50965317600024
Adresse postale: Immeuble Le Viseo Bat A Innovallée 110, rue Blaise Pascal
Code postal: 38330
Commune postale: Montbonnot-saint-martin
Région: Isère 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 136 745 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 76 745 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Askco
Numéro d'enregistrement national:
38529331100069
Adresse postale: 27, chemin des peupliers Multiparc du Jubin-Bât B
Code postal: 69570
Commune postale: Dardilly
Région: Rhône 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: CS 30001
Point de contact: DAJ-cellule marchés
Téléphone: +33 2 31 06 48 85 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2717768&orgAcronyme=x7c 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Téléphone: +33 231707272 📞
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.5517 du CJA . Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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