Avis de marché (2025-09-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive et corrective des installations de fluides médicaux pour le GHT Normandie Centre
Reference number: GHT2025133
Brève description:
“Maintenance préventive et corrective des installations de fluides médicaux pour le GHT Normandie Centre”
Type de contrat: services
Produits/services: Services de maintenance de systèmes📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Maintenance des installations du CHU Caen Normandie”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre, s'agissant de la maintenance corrective « hors usage normal », pour le montant maximum pour 4 ans fixé ci-dessus.”
Produits/services supplémentaires: Gaz médicaux📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Maintenance des installations du Centre Hospitalier Aunay-Bayeux (CHAB)”
Informations complémentaires:
“e marché est un accord-cadre, s'agissant de la maintenance corrective « hors usage normal », pour le montant maximum pour 4 ans fixé ci-dessus.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Maintenance des installations du CH Argentan, du CH Falaise, du CH Vimoutiers”
Site principal ou lieu d'exécution:
“2 établissements ornais et 1 établissement calvadossien”
Lieu d'exécution: Orne🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Maintenance des installations du CH Côte Fleurie, du CH Lisieux, du CH Pont L’évêque” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Origine des fonds : budget de l'établissement”
“Il est demandé aux candidats de détenir : Habilitation au marquage CE médical, délivrée par un organisme agréé, habilitations électriques NFC 18-510 à jour,...”
Il est demandé aux candidats de détenir : Habilitation au marquage CE médical, délivrée par un organisme agréé, habilitations électriques NFC 18-510 à jour, d’un niveau minimal de BR, B1V. Le marché est un accord-cadre, s'agissant de la maintenance corrective « hors usage normal ». Critères de choix des offres et pondération : voir 4.6.2. "Jugement des offres" du règlement de consultation
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: Dreets des pays de la loire
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: +33 253467902📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: +33 231707272📞
Fax: +33 231524217 📠
URL: www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: +33 231707272📞
Fax: +33 231524217 📠
URL: www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.5517 du CJA . Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 171-583869 (2025-09-04)
Avis de marché (2025-09-26)
Changements Autres informations complémentaires
“Nouvelle visite sur site programmée pour le CH AUNAY-BAYEUX, le 06/10/2025 : comme suit : rendez-vous accueil CH BAYEUX avec M. LECONTE (07 88 39 00 77) à...”
Nouvelle visite sur site programmée pour le CH AUNAY-BAYEUX, le 06/10/2025 : comme suit : rendez-vous accueil CH BAYEUX avec M. LECONTE (07 88 39 00 77) à 13h30 et rendez-vous accueil CH AUNAY-SUR-ODON avec M DENIS (02.31.71.76.69) à 15H00. La date limite accordée aux candidats pour poser des questions est reportée au 10/10/2025. il y sera répondu le 16/10/2025 au plus tard. repoussée au 10/10/2025, 12h00.
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 187-637055 (2025-09-26)