Maintenance et remplacement des transporteurs à chaîne pour le refiom de l'Unité de Valorisation Energétique de CMTV

CM TRAITEMENT ET VALORISATION

Il s'agit d'un marché composite, comprenant une part de marché ordinaire à prix forfaitaire (pour le remplacement et/ou la maintenance des équipements) et une part d'accord-cadre sans minimum et avec maximum (pour la fourniture des pièces de rechange critiques). La part accord-cadre de chaque lot est sans montant minimum et avec un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée totale. Pour la partie forfaitaire, le marché est conclu pour une période allant de sa date de notification à l'admission/réception de l'ensemble des prestations. Pour la partie unitaire, la durée de l'accord-cadre est de 48 mois à compter de la notification

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-05.

Qui ?

• CM TRAITEMENT ET VALORISATION

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-05-05	Avis de marché

Avis de marché (2025-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et remplacement des transporteurs à chaîne pour le refiom de l'Unité de Valorisation Energétique de CMTV
Numéro de référence: 25S003
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Élévateurs et convoyeurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Remplacement intégral du transporteur à chaîne T6310
Description du marché: Remplacement intégral du transporteur à chaîne T6310
Produits/services supplémentaires:

Modernisation d'installations 📦

Services d'installation de machines et d'équipements 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: La mare Corbonne
Code postal: 28300
Ville: Mainvilliers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Maintenance des transporteurs à chaîne T1395 et T2395
Description du marché: Maintenance des transporteurs à chaîne T1395 et T2395
Produits/services supplémentaires:

Modernisation d'installations 📦

Services de réparation et d'entretien de machines 📦

Informations sur les options
Description des options:

L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Lot 2 : Prestation supplémentaire éventuelle (Pse) : Fourniture et installation de potences pour la maintenance : Les candidats doivent obligatoirement détailler et chiffrer dans leur offre la prestation supplémentaire concernant la fourniture et l'installation de potences pour la maintenance. Le détail de cette prestation est apporté dans le cahier des clauses techniques particulières (article 3.4.5). En cas d'absence de réponse par un candidat à la Pse, son offre sera déclarée irrégulière

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Modernisation d'installations 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-06 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cmtv - Mainvilliers
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-06 13:30:00 📅
Lieu: Cmtv - Mainvilliers
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Formulaire Dc2 ou équivalent) Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Formulaire Dc2 ou équivalent)

Capacité technique et professionnelle

Références sur des travaux spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cm traitement et valorisation
Numéro d'enregistrement national: 84767
Adresse postale: Place des Halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELAPIERRE Stéphanie
Courrier électronique: marches_publics@cm-tv.fr 📧
Téléphone: 0237369827 📞
URL: https://www.chartres-metropole.fr/vos-services/dechets 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1642415 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1642415 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La visite de site est obligatoire. Toutefois, les candidats qui auraient une connaissance approfondie du site sont autorisés à justifier cette connaissance par tout autre moyen (travaux effectués à dans le cadre d'un précédent marché, etc.)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 43CDBC51-F9FE-920F-8B270B2774FDA355
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 087-289528 (2025-05-05)

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