Maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules, équipements et matériels de levage et de manutention divers pour les sites du SIAAP (2 lots)
Lot n° 1 : Maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules, équipements et matériels de levage divers pour les sites du SIAAP Lot n° 2 : Maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules, équipements de manutention divers et nacelles pour les sites du SIAAP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-12.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-02.
Avis de marché (2025-12-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules, équipements et matériels de levage et de manutention divers pour les sites du SIAAP (2 lots)
Numéro de référence: 20240004
Brève description:
“Lot n° 1 : Maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules, équipements et matériels de levage divers pour les sites du SIAAP
Lot n° 2 :...”
Brève description
Lot n° 1 : Maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules, équipements et matériels de levage divers pour les sites du SIAAP
Lot n° 2 : Maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules, équipements de manutention divers et nacelles pour les sites du SIAAP
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules, équipements et matériels de levage divers pour les sites du SIAAP”
Informations complémentaires:
“Les montants sont les suivants :
Montant minimum : Pas de minimum
Montant maximum 4 000 000,00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de machines📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-09 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des prestations similaires à l'objet du marché décrit dans l'article Ii.2.4) de cet avis seront susceptibles d'être passés ultérieurement en application de...”
Description des options
Des prestations similaires à l'objet du marché décrit dans l'article Ii.2.4) de cet avis seront susceptibles d'être passés ultérieurement en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules, équipements et matériels de manutention divers pour les sites du SIAAP”
Informations complémentaires:
“Les montants sont les suivants :
Montant minimum : Pas de minimum
Montant maximum 3 000 000,00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Chariots élévateurs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-13 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“La présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique).
Les prestations donnent lieu à un...”
La présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique).
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum, conformément aux articles R2132-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
Le délai de validité court à partir de la date de notification du marché.
Avance prévue : taux à 5 % Si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 30 %.
Modalités de financement des prestations : Les dépenses seront imputées sur la section du budget du syndicat, sur fonds propres.
Des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccap, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par pouvoir adjudicateur.
Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. Néanmoins, à l'issue de l'attribution du marché, si le titulaire est un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur imposera que le mandataire soit solidaire conformément aux articles R2142-22 et R2142-24 du Code de la commande publique
Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 4 du règlement de la consultation.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr.
Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique et indiquer une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr.
Le fuseau horaire de référence est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le Siaap, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le Siaap pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat.
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: BCBE0098-B802-131D-5E9A2D9F32A3657B
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
Fax: 0144594646 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative.
Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative.
Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative.
Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 234-805858 (2025-12-02)