Maintenance, entretien et réparation d'équipements de génie climatique

Mairie de VETRAZ-MONTHOUX

Le présent marché a pour objet la maintenance, l'entretien et la réparation d'équipements de génie climatique (chaufferie, CTA, ramonage, centrale géothermique)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• E 2 S

Qui ?

• Mairie de VETRAZ-MONTHOUX

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-07-02	Avis de marché
2025-10-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance, entretien et réparation d'équipements de génie climatique
Numéro de référence: 2509
Brève description:

Le présent marché a pour objet la maintenance, l'entretien et la réparation d'équipements de génie climatique (chaufferie, CTA, ramonage, centrale géothermique)

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Chaufferie, CTA et ramonage
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:

Entretien, maintenance et réparation des chaufferies, des centrales de traitement de l'air et ramonage

Informations complémentaires:

Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 50.000,00 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Date de fin: 2026-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Publication prévue en juillet 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions de 12 mois. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre

Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Centrale géothermique
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien, maintenance et réparation des centrales géothermique
Informations complémentaires:

Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 30.000,00 euro(s) Ht

Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-16 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-25 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie, 2 chemin des Erables, 74100 Vetraz-Monthoux
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-25 12:01:00 📅
Lieu: Mairie, 2 chemin des Erables, 74100 Vetraz-Monthoux
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères: La preuve de la souscription à une assurance responsabilité civile
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Le Dc1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants)Le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement)Une déclaration sur l'honneur : le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat , portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères:

L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:

Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de VETRAZ-MONTHOUX
Numéro d'enregistrement national: 2558
Adresse postale: 2 Chemin des Erables
Code postal: 74100
Commune postale: Vetraz Monthoux
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ANTOINE Patrick
Courrier électronique: marches.publics@vetrazmonthoux.fr 📧
Téléphone: 0450370306 📞
URL: http://www.mp74.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=72087 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=72087 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le soumissionnaire est tenu d'effectuer une visite des lieux (cf article 3.4 du règlement de consultation). Toutefois, l'acheteur acceptera qu'un soumissionnaire ne se présente pas à celle-ci si des justificatifs démontrant la bonne connaissance des lieux d'exécution sont apportés

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: F4E2DAF2-9125-AADB-6B4C90A34CE1B8EE
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-434947 (2025-07-02)

Avis d'attribution de marché (2025-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 80 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202500250901
Date de conclusion du contrat: 2025-10-07 📅
Titre: Chaufferie, Cta et ramonage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 22 109 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: E 2 S
Numéro d'enregistrement national: 72087-1-1-1
Adresse postale: 4 Rte De Nanfray
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: savoie.hautesavoie@e2s.fr 📧
Téléphone: 0450686474 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 17 439 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 72087-1-2-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 434947-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 10512B6C-C794-30E9-5056A92571EDFFF6
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
10512B7A-B82F-437A-26B56DAAB77F44AC
Source: OJS 2025/S 210-720359 (2025-10-30)

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