Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI) et des Systèmes de Sonorisation de Sécurité (SSS) dans les lycées de la Région Occitanie

Région Occitanie

Montant HT maximum des prestations à bon de commande : Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 19 008 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans, toutes périodes confondues

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Occitanie

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle › Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-21	Avis de marché
2025-11-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI) et des Systèmes de Sonorisation de Sécurité (SSS) dans les lycées de la Région Occitanie
Numéro de référence: 2024-FCS-0321
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie 📦
Valeur estimée hors TVA: 19 008 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Aude
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Description du marché:

Aude Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 840 000,00 Euro(s) H.T

Informations complémentaires:

Pour la partie "accord-cadre à bons de commande" : Montant maximum pour la période initiale (1 an) : 210 000 euro(s) Ht, identique pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-25 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Gard
Valeur estimée hors TVA: 1 260 000 EUR 💰
Description du marché:

Gard Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 1 260 000,00 Euro(s) H.T

Informations complémentaires:

Pour la partie "accord-cadre à bons de commande" : Montant maximum pour la période initiale (1 an) : 315 000 euro(s) Ht, identique pour chaque période de reconduction

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Hérault Ouest
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Description du marché:

Hérault Ouest Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 1 100 000,00 Euro(s) H.T

Informations complémentaires:

Pour la partie "accord-cadre à bons de commande" : Montant maximum pour la période initiale (1 an) : 275 000 euro(s) Ht, identique pour chaque période de reconduction

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Grand Montpellier / Hérault Est
Valeur estimée hors TVA: 1 060 000 EUR 💰
Description du marché:

Grand Montpellier / Hérault Est Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 1 060 000,00 Euro(s) H.T

Informations complémentaires:

Pour la partie "accord-cadre à bons de commande" : Montant maximum pour la période initiale (1 an) : 265 000 euro(s) Ht, identique pour chaque période de reconduction

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Pyrénées Orientales
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Description du marché:

Pyrénées Orientales Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 1 040 000,00 Euro(s) H.T

Informations complémentaires:

Pour la partie "accord-cadre à bons de commande" : Montant maximum pour la période initiale (1 an) : 260 000 euro(s) Ht, identique pour chaque période de reconduction

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Lozère/Aveyron Sud
Description du marché:

Lozère/Aveyron Sud Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 1 060 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Ariège
Valeur estimée hors TVA: 1 428 000 EUR 💰
Description du marché:

Ariège Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 1 428 000,00 Euro(s) H.T

Informations complémentaires:

Pour la partie "accord-cadre à bons de commande" : Montant maximum pour la période initiale (1 an) : 357 000 euro(s) Ht, identique pour chaque période de reconduction

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Gers
Valeur estimée hors TVA: 1 122 000 EUR 💰
Description du marché:

Gers Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 1 122 000,00 Euro(s) H.T

Informations complémentaires:

Pour la partie "accord-cadre à bons de commande" : Montant maximum pour la période initiale (1 an) : 280 500 euro(s) Ht, identique pour chaque période de reconduction

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Hautes-Pyrénées
Description du marché:

Hautes-Pyrénées Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 1 428 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Aveyron Nord / Lot
Description du marché:

Aveyron Nord / Lot Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 1 428 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Tarn
Valeur estimée hors TVA: 1 530 000 EUR 💰
Description du marché:

Tarn Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 1 530 000,00 Euro(s) H.T

Informations complémentaires:

Pour la partie "accord-cadre à bons de commande" : Montant maximum pour la période initiale (1 an) : 382 500 euro(s) Ht, identique pour chaque période de reconduction

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Tarn et Garonne
Valeur estimée hors TVA: 1 020 000 EUR 💰
Description du marché:

Tarn et Garonne Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 1 020 000,00 Euro(s) H.T

Informations complémentaires:

Pour la partie "accord-cadre à bons de commande" : Montant maximum pour la période initiale (1 an) : 255 000 euro(s) Ht, identique pour chaque période de reconduction

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Haute-Garonne Sud
Valeur estimée hors TVA: 2 856 000 EUR 💰
Description du marché:

Haute-Garonne Sud Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 2 856 000,00 Euro(s) H.T

Informations complémentaires:

Pour la partie "accord-cadre à bons de commande" : Montant maximum pour la période initiale (1 an) : 714 000 euro(s) Ht, identique pour chaque période de reconduction

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Haute-Garonne Nord
Valeur estimée hors TVA: 1 836 000 EUR 💰
Description du marché:

Haute-Garonne Nord Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 1 836 000,00 Euro(s) H.T

Informations complémentaires:

Pour la partie "accord-cadre à bons de commande" : Montant maximum pour la période initiale (1 an) : 459 000 euro(s) Ht, identique pour chaque période de reconduction

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-11 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-04-11 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché (lots 02, 03, 04, 11, 13 et 14) comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique sociale. Le financement est assuré sur les fonds propres de la collectivité, et sur le budget de chaque EPLE

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Occitanie
Numéro d'enregistrement national: 68423
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELGA Carole
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
Téléphone: 0561335050 📞
URL: http://www.laregion.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1603871 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1603871 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 9D0DAAAF-DD4A-922F-F259E9843E937D19
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 9D0DAAC7-EE61-5373-0702888C9137D623
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 039-124679 (2025-02-21)

Avis d'attribution de marché (2025-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 19 008 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 547 797 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025_0441
Date de conclusion du contrat: 2025-09-19 📅
Titre: Aude
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 547 797 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 27 121 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl a.m.s
Numéro d'enregistrement national: 1603871-1-1-1
Adresse postale: Rue Pierre Magnol
Code postal: 66600
Commune postale: Rivesaltes
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@ams66.com 📧
Téléphone: 0468354399 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 222 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1603871-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39914.47 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie facilities
Numéro d'enregistrement national: 1603871-1-3-1
Adresse postale: Parc Marcel Dassault
Code postal: 34430
Commune postale: Saint-Jean-De-Vedas
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: contact.sfalr@spie.com 📧
Téléphone: 0467071389 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 49 170 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1603871-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 450 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1603871-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 62 504 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Climater maintenance mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 1603871-1-6-1
Adresse postale: 145 Rue De La Marbrerie
Code postal: 34740
Commune postale: Vendargues
Courrier électronique: maintenance.laro@groupe-climater.com 📧
Téléphone: 0467450933 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 34994.61 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1603871-1-7-1

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 635 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1603871-1-8-1

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 37 673 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1603871-1-9-1

1️⃣0️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 38893.76 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1603871-1-11-1

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 38313.07 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1603871-1-12-1

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 76848.03 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1603871-1-13-1

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 47058.08 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1603871-1-14-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 124679-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à marches.publics@laregion.fr

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1C65FBD7-969C-3598-A6B80B7541305197
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
1C65FBE7-038F-E382-BA52CF4EC294ACA1
Source: OJS 2025/S 227-782258 (2025-11-24)

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