Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI) et des Systèmes de Sonorisation de Sécurité (SSS) dans les lycées de la Région Occitanie (Aveyron Nord et Lot)
Montant HT maximum des prestations à bons de commande pour la durée totale du contrat (reconductions comprises) : 1 428 000,00 Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations concernent la maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI) et des Systèmes de Sonorisation de Sécurité (SSS) dans les lycées de la Région Occitanie de l'Aveyron Nord et du Lot. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification (la date du 1er septembre 2026 est prévisionnelle). L'accord-cadre est reconductible 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans, toutes périodes confondues. Pour la partie "accord-cadre à bons de commande" : Montant maximum pour la période initiale (1 an) : 357 000 euro(s) HT, identique pour chaque période de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-19.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-22.
Avis de marché (2025-12-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI) et des Systèmes de Sonorisation de Sécurité (SSS) dans les lycées de la Région Occitanie (Aveyron Nord et Lot)
Numéro de référence: 2025-FCS-0261
Brève description:
“Montant HT maximum des prestations à bons de commande pour la durée totale du contrat (reconductions comprises) : 1 428 000,00 Euro(s) H.T.
Consultation...”
Brève description
Montant HT maximum des prestations à bons de commande pour la durée totale du contrat (reconductions comprises) : 1 428 000,00 Euro(s) H.T.
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les prestations concernent la maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI) et des Systèmes de Sonorisation de Sécurité (SSS) dans les lycées de la Région Occitanie de l'Aveyron Nord et du Lot.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification (la date du 1er septembre 2026 est prévisionnelle).
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans, toutes périodes confondues.
Pour la partie "accord-cadre à bons de commande" : Montant maximum pour la période initiale (1 an) : 357 000 euro(s) HT, identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie📦
Valeur estimée hors TVA: 1 428 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Montant HT maximum des prestations à bons de commande pour la durée totale du contrat (reconductions comprises) : 1 428 000,00 Euro(s) H.T.
Consultation...”
Description du marché
Montant HT maximum des prestations à bons de commande pour la durée totale du contrat (reconductions comprises) : 1 428 000,00 Euro(s) H.T.
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les prestations concernent la maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI) et des Systèmes de Sonorisation de Sécurité (SSS) dans les lycées de la Région Occitanie de l'Aveyron Nord et du Lot.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification (la date du 1er septembre 2026 est prévisionnelle).
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans, toutes périodes confondues.
Pour la partie "accord-cadre à bons de commande" : Montant maximum pour la période initiale (1 an) : 357 000 euro(s) HT, identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-20 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Le financement est assuré sur les fonds propres de la collectivité, et sur le budget de chaque EPLE
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: C5CF13BD-B0C4-2ED0-85F1C80FED49231B
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: C5CF13CC-EF80-D561-B02D87EDF869BB2E
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 248-860211 (2025-12-22)