Maintenance des installations de production collective de chauffage et d'ECS avec intéressement et prestations de réparation
Lyon Métropole Habitat
Le présent marché a pour objet la conduite, la surveillance et l'entretien courant ainsi que les réparations et remplacements des installations, situées sur le territoire de la métropole de Lyon, décrites en annexe n°1 du CCTP, comprenant principalement : - les installations de production calorifique et leurs annexes, - les installations de chauffage électrique assurant la base et dans certains cas l'appoint, - les réseaux de distribution d'eau chaude sanitaire et leur bouclage jusqu'aux robinets d'arrêt avant compteurs des logements, les réseaux de distribution de la chaleur jusqu'aux émetteurs y compris leurs robinetteries, robinets d'arrêt, tés de réglage et purgeurs, - les installations de production d'ECS, - les pompes de relevage en locaux technique, équipements de traitement d'eau, disconnecteurs, suppresseurs, etc. - les équipements de double flux. Le titulaire est garant de la fourniture aux locataires de Lyon Métropole Habitat du meilleur service et du meilleur confort (chauffage et ECS) ainsi que de la recherche d'économies d'énergie. Il est possible de présenter une offre pour un lot ou plusieurs lots. Toutefois, un même prestataire ne pourra se voir attribuer plus de 4 lots sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de chauffage central
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des installations de production collective de chauffage et d'ECS avec intéressement et prestations de réparation
Numéro de référence: 2025PA-S0111
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la conduite, la surveillance et l'entretien courant ainsi que les réparations et remplacements des installations, situées sur...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1: Chaufferies, installations de chauffage électrique et sous-stations de chauffage urbain de l'agence Porte de l'Ouest- 27 chaufferies, 8 sous-stations, une résidence chauffage électrique-2640 logements
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché:
“Chiffre d'affaires annuel minimum requis : 550 000 euro(s) HT. Effectif minimum requis : 12 personnes”
Informations complémentaires:
“Qualification minimum requis : 5272 et attestation de capacité à manipuler les fluides frigorigènes, attestations de formation solaire des équipes. Une...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2: Chaufferies, installations de chauffage électrique et sous-stations de chauffage urbain de l'agence Rive droite,14 chaufferies, 5 sous-stations- 950 logements
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Description du marché:
“Chiffre d'affaires annuel minimum requis : 200 000 euro(s) HT. Effectif minimum requis : 10 personnes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3: Chaufferies, installations de chauffage électrique et sous-stations de chauffage urbain de l'agence Porte du Sud16 chaufferies, 1 sous-stations- 702 logements
Valeur estimée hors TVA: 126 000 EUR 💰
Description du marché:
“Chiffre d'affaires annuel minimum requis : 190 000 euro(s) HT.Effectif minimum requis : 10 personnes”
Informations complémentaires:
“Qualification minimum requis : 5272 et attestation de capacité à manipuler les fluides frigorigènes, attestations de formation solaire des équipes. Une...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 : Chaufferies, installations de chauffage électrique et sous-stations de chauffage urbain de l'agence Rive Gauche, 23 chaufferies, 8 sous-stations, une résidence chauffage électrique-1211 logements
Valeur estimée hors TVA: 181 000 EUR 💰
Description du marché:
“Chiffre d'affaires annuel minimum requis : 270 000 euro(s) HT.Effectif minimum requis : 10 personnes”
Informations complémentaires:
“Qualification minimum requis : 5272 et attestation de capacité à manipuler les fluides frigorigènes, attestations de formation solaire des équipes . Une...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 : Chaufferies, installations de chauffage électrique et sous-stations de chauffage urbain de l'agence Porte des Alpes,, 15 chaufferies, 2 sous-stations, 5 résidences chauffage électrique-1062 logements
Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Description du marché:
“Chiffre d'affaires annuel minimum requis : 230 000 euro(s) HT.Effectif minimum requis : 10 personnes”
Informations complémentaires:
“Qualification minimum requis : 5272 et attestation de capacité à manipuler les fluides frigorigènes, attestations de formation solaire des équipes . Une...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6:Chaufferies, installations de chauffage électrique/PAC et sous-stations de chauffage urbain agence Carrée de Soie,16 chaufferies, 7 sous stations-1424 logements
Valeur estimée hors TVA: 169 000 EUR 💰
Description du marché:
“Chiffre d'affaires annuel minimum requis : 250 000 euro(s) HT. Effectif minimum requis : 10 personnes”
Informations complémentaires:
“Qualification minimum requis : 5272 et attestation de capacité à manipuler les fluides frigorigènes, attestations de formation solaire des équipes. Une...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot n°7: Chaufferies, installations de chauffage électrique et sous-stations de chauffage urbain de l'agence Val de Saône, 30 chaufferies, 4 sous-stations, 1 résidence chauffage électrique/PAC-1276 logements
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Description du marché:
“Chiffre d'affaires annuel minimum requis : 280 000 euro(s) HT.Effectif minimum requis : 10 personnes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot n°8:Chaufferies, installations de chauffage électrique et sous-stations de chauffage urbain de l'agence Val de Saône,, 17 chaufferies, 5 résidences chauffage électrique/PAC, 3 sous station-1393 logements
Valeur estimée hors TVA: 206 000 EUR 💰
Description du marché:
“Chiffre d'affaires annuel minimum requis : 310 000 euro(s) HT.Effectif minimum requis : 10 personnes”
Informations complémentaires:
“Qualification minimum requis : 5272 a minima et attestation de capacité à manipuler les fluides frigorigènes, attestations de formation solaire des...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot n°9: Chaufferies, installations de chauffage électrique et sous-stations de chauffage urbain de l'agence Porte du sud,, 27 Sous stations- 2395 logements
Valeur estimée hors TVA: 218 000 EUR 💰
Description du marché:
“Chiffre d'affaires annuel minimum requis : 320 000 euro(s) HT. Effectif minimum requis : 10 personnes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot n°10: Chaufferies, installations de chauffage électrique et sous-stations de chauffage urbain de l'agence Porte des alpes, 12 Sous stations- 1913 logements
Valeur estimée hors TVA: 164 000 EUR 💰
Description du marché:
“Chiffre d'affaires annuel minimum requis : 240 000 euro(s) HT.Effectif minimum requis : 10 personnes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-14 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2026-03-02 📅
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
“- Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature”
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat”
Critère de sélection: Références sur des travaux spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
“- Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au...”
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Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères:
“A - Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant : - Une « lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants »...”
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Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
“- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois...”
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Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères:
“- Attestation de compétence à la formation à la prévention des risques liés à l'amiante (sous-section 4 article R 4412-139 du Code du Travail) conformément...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Lyon Métropole Habitat est certifié ISO50001. - Charte d'intervention en site occupé. - Clause sociale : Le présent marché est soumis à une condition...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lyon Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement national: 43364
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Cs 43813
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cristia Vincent
Courrier électronique: marches@lmhabitat.fr 📧
Téléphone: 0478716100 📞
URL: http://www.lmhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1753132 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1753132 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: B5901DD7-B12C-12CF-6A2D22D0724CA888
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: B5901DBF-019D-D042-6549FDA87DDCA413
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 241-831350 (2025-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des installations de production collective de chauffage et d'ECS avec intéressement et prestations de réparation
Numéro de référence: 2025PA-S0111
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la conduite, la surveillance et l'entretien courant ainsi que les réparations et remplacements des installations, situées sur...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1: Chaufferies, installations de chauffage électrique et sous-stations de chauffage urbain de l'agence Porte de l'Ouest- 27 chaufferies, 8 sous-stations, une résidence chauffage électrique-2640 logements
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché:
“Chiffre d'affaires annuel minimum requis : 550 000 euro(s) HT. Effectif minimum requis : 12 personnes”
Informations complémentaires:
“Qualification minimum requis : 5272 et attestation de capacité à manipuler les fluides frigorigènes, attestations de formation solaire des équipes. Une...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2: Chaufferies, installations de chauffage électrique et sous-stations de chauffage urbain de l'agence Rive droite,14 chaufferies, 5 sous-stations- 950 logements
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Description du marché:
“Chiffre d'affaires annuel minimum requis : 200 000 euro(s) HT. Effectif minimum requis : 10 personnes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3: Chaufferies, installations de chauffage électrique et sous-stations de chauffage urbain de l'agence Porte du Sud16 chaufferies, 1 sous-stations- 702 logements
Valeur estimée hors TVA: 126 000 EUR 💰
Description du marché:
“Chiffre d'affaires annuel minimum requis : 190 000 euro(s) HT.Effectif minimum requis : 10 personnes”
Informations complémentaires:
“Qualification minimum requis : 5272 et attestation de capacité à manipuler les fluides frigorigènes, attestations de formation solaire des équipes. Une...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 : Chaufferies, installations de chauffage électrique et sous-stations de chauffage urbain de l'agence Rive Gauche, 23 chaufferies, 8 sous-stations, une résidence chauffage électrique-1211 logements
Valeur estimée hors TVA: 181 000 EUR 💰
Description du marché:
“Chiffre d'affaires annuel minimum requis : 270 000 euro(s) HT.Effectif minimum requis : 10 personnes”
Informations complémentaires:
“Qualification minimum requis : 5272 et attestation de capacité à manipuler les fluides frigorigènes, attestations de formation solaire des équipes . Une...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 : Chaufferies, installations de chauffage électrique et sous-stations de chauffage urbain de l'agence Porte des Alpes,, 15 chaufferies, 2 sous-stations, 5 résidences chauffage électrique-1062 logements
Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Description du marché:
“Chiffre d'affaires annuel minimum requis : 230 000 euro(s) HT.Effectif minimum requis : 10 personnes”
Informations complémentaires:
“Qualification minimum requis : 5272 et attestation de capacité à manipuler les fluides frigorigènes, attestations de formation solaire des équipes . Une...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6:Chaufferies, installations de chauffage électrique/PAC et sous-stations de chauffage urbain agence Carrée de Soie,16 chaufferies, 7 sous stations-1424 logements
Valeur estimée hors TVA: 169 000 EUR 💰
Description du marché:
“Chiffre d'affaires annuel minimum requis : 250 000 euro(s) HT. Effectif minimum requis : 10 personnes”
Informations complémentaires:
“Qualification minimum requis : 5272 et attestation de capacité à manipuler les fluides frigorigènes, attestations de formation solaire des équipes. Une...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot n°7: Chaufferies, installations de chauffage électrique et sous-stations de chauffage urbain de l'agence Val de Saône, 30 chaufferies, 4 sous-stations, 1 résidence chauffage électrique/PAC-1276 logements
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Description du marché:
“Chiffre d'affaires annuel minimum requis : 280 000 euro(s) HT.Effectif minimum requis : 10 personnes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot n°8:Chaufferies, installations de chauffage électrique et sous-stations de chauffage urbain de l'agence Val de Saône,, 17 chaufferies, 5 résidences chauffage électrique/PAC, 3 sous station-1393 logements
Valeur estimée hors TVA: 206 000 EUR 💰
Description du marché:
“Chiffre d'affaires annuel minimum requis : 310 000 euro(s) HT.Effectif minimum requis : 10 personnes”
Informations complémentaires:
“Qualification minimum requis : 5272 a minima et attestation de capacité à manipuler les fluides frigorigènes, attestations de formation solaire des...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot n°9: Chaufferies, installations de chauffage électrique et sous-stations de chauffage urbain de l'agence Porte du sud,, 27 Sous stations- 2395 logements
Valeur estimée hors TVA: 218 000 EUR 💰
Description du marché:
“Chiffre d'affaires annuel minimum requis : 320 000 euro(s) HT. Effectif minimum requis : 10 personnes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot n°10: Chaufferies, installations de chauffage électrique et sous-stations de chauffage urbain de l'agence Porte des alpes, 12 Sous stations- 1913 logements
Valeur estimée hors TVA: 164 000 EUR 💰
Description du marché:
“Chiffre d'affaires annuel minimum requis : 240 000 euro(s) HT.Effectif minimum requis : 10 personnes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-14 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2026-03-02 📅
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
“- Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature”
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat”
Critère de sélection: Références sur des travaux spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
“- Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au...”
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères:
“A - Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant : - Une « lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants »...”
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
“- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères:
“- Attestation de compétence à la formation à la prévention des risques liés à l'amiante (sous-section 4 article R 4412-139 du Code du Travail) conformément...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Lyon Métropole Habitat est certifié ISO50001. - Charte d'intervention en site occupé. - Clause sociale : Le présent marché est soumis à une condition...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lyon Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement national: 43364
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Cs 43813
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cristia Vincent
Courrier électronique: marches@lmhabitat.fr 📧
Téléphone: 0478716100 📞
URL: http://www.lmhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1753132 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1753132 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: B5901DD7-B12C-12CF-6A2D22D0724CA888
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: B5901DBF-019D-D042-6549FDA87DDCA413
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 241-831350 (2025-12-12)
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