Maintenance des installations de contrôle d'accès, intrusion, interphonie, portes, portes de garage, barrières et portails automatiques des bâtiments du CNED
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Maintenance des installations de contrôle d'accès, intrusion, interphonie, portes, portes de garage, barrières et portails automatiques des bâtiments des unités opérationnelles de Poitiers, Toulouse, Rennes, Rouen, Lyon, Grenoble et Lille
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-17 | Avis de marché |
| 2025-07-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des installations de contrôle d'accès, intrusion, interphonie, portes, portes de garage, barrières et portails automatiques des bâtiments du CNED
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Durée du système de qualification
Durée indéterminée ✅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Marché renouvelable à l'issue de sa durée de :1 an ferme + 3 reconductions
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Personnel dont : - Qualifications et formations spécifiques des personnes que le candidat propose d'affecter à l'exécution des prestations (50%) - Modalités d'encadrement des personnels intervenants (50%)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Organisation prévisionnelle dont : Organisation prévisionnelle (10%), Spécimen indicatif du planning d'organisation de la maintenance préventive (10%), Descriptif des procédures d'intervention : organisation, planification et transmission de l'information au Cned (20%), Moyens mis en oeuvre pour assurer la sécurité des personnes et intervenants lors des interventions de maintenance en site occupé (10%),Suivi de l'exécution des prestations : la transmission au Cned des rapports d'intervention, des relevés, des alertes, des devis, des bilans, compte-rendu de réunions (20%), Organisation mise en place pour la gestion du stock de pièces détachées et notamment du stock disponible pour les pièces essentielles au fonctionnement de l'installation (SM400 - SM 100 - batteries, lecteurs de badges), sans délai d'approvisionnement (20%) et Délais d'intervention proposé par suite d'un appel en période ouvrée (hors astreinte) pour une intervention prioritaire (10%)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Organisation prévisionnelle de l'astreinte dont : - Organisation du dispositif d'astreinte 24h/24, 365j par an (50%) - Délais d'intervention proposé 24h/24h - 365 j/an par suite d'un appel en astreinte (50%)
Mesures en faveur du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2, boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 CS 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction achats et marchés publics
Courrier électronique: marches-publics@ac-cned.fr 📧
Téléphone: +33 (0)549493632 📞
URL: http://www.cned.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2752669&orgAcronyme=f0g 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2752669&orgAcronyme=f0g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 rue Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 (0)549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 077-257297 (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des installations de contrôle d'accès, intrusion, interphonie, portes, portes de garage, barrières et portails automatiques des bâtiments du CNED
Numéro de référence:
2025DG06
Brève description:
Maintenance des installations de contrôle d'accès, intrusion, interphonie, portes, portes de garage, barrières et portails automatiques des bâtiments des unités opérationnelles de Poitiers, Toulouse, Rennes, Rouen, Lyon, Grenoble et Lille
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Description
Identifiant interne:
2025DG06
Informations complémentaires:
Montant estimé de l'accord-cadre sur la durée ferme d'un an : 71 800 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 73 700 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 75 400 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 77 400 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 298 300 euros HT
Montant maximum sur chaque période (ferme et reconduction) d'un an : 170 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 680 000 euros HT.
Afficher plus
Durée indéterminée ✅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Marché renouvelable à l'issue de sa durée de :1 an ferme + 3 reconductions
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Prestations similaires, en application de l'article R21227 du code de la commande publique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Personnel dont : - Qualifications et formations spécifiques des personnes que le candidat propose d'affecter à l'exécution des prestations (50%) - Modalités d'encadrement des personnels intervenants (50%)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Organisation prévisionnelle dont : Organisation prévisionnelle (10%), Spécimen indicatif du planning d'organisation de la maintenance préventive (10%), Descriptif des procédures d'intervention : organisation, planification et transmission de l'information au Cned (20%), Moyens mis en oeuvre pour assurer la sécurité des personnes et intervenants lors des interventions de maintenance en site occupé (10%),Suivi de l'exécution des prestations : la transmission au Cned des rapports d'intervention, des relevés, des alertes, des devis, des bilans, compte-rendu de réunions (20%), Organisation mise en place pour la gestion du stock de pièces détachées et notamment du stock disponible pour les pièces essentielles au fonctionnement de l'installation (SM400 - SM 100 - batteries, lecteurs de badges), sans délai d'approvisionnement (20%) et Délais d'intervention proposé par suite d'un appel en période ouvrée (hors astreinte) pour une intervention prioritaire (10%)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Organisation prévisionnelle de l'astreinte dont : - Organisation du dispositif d'astreinte 24h/24, 365j par an (50%) - Délais d'intervention proposé 24h/24h - 365 j/an par suite d'un appel en astreinte (50%)
Mesures en faveur du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Appel d'offres ouvert en application des articles L 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- DUME ou imprimé DC1 (à défaut déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas prévus aux art L2141-1 à L2141-6 du code de la commande publique) et imprimé DC2 ;
- Imprimé DC4 dit « déclaration de sous-traitance », le cas échéant ;
- Copie du/des jugements prononcés/du plan de sauvegarde si le candidat est en redressement judiciaire/en procédure de sauvegarde.
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des trois derniers exercices
Capacité technique et professionnelle
- Liste des principaux services réalisés au cours des trois dernières années (montant, date et destinataire public/privé)
- Effectifs du candidat et importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années
- Indications des compétences des responsables et exécutants de la prestation.
- Attestation de formation SMI SERVER version 4.5 minimum
Afficher plus
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Numéro d'enregistrement national:
19752905000183
Adresse postale: 2, boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 CS 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction achats et marchés publics
Courrier électronique: marches-publics@ac-cned.fr 📧
Téléphone: +33 (0)549493632 📞
URL: http://www.cned.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2752669&orgAcronyme=f0g 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2752669&orgAcronyme=f0g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu pour une durée d'un an, reconductible 3 fois un an.
Toutefois, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du Cned. L'anticipation d'une période ne peut avoir pour conséquence d'en augmenter le nombre. La durée totale de l'accord-cadre est égale à la somme de toutes les périodes
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 (0)549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 077-257297 (2025-04-17)
Avis d'attribution de marché (2025-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des installations de contrôle d'accès, intrusion, interphonie, portes, portes de garage, barrières et portails automatiques des bâtiments du Cned
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 680 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Code postal: 86900
Ville: Chasseneuil du poitou
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Code postal: 35000
Ville: Rennes
Code postal: 76000
Ville: Rouen
Code postal: 69000
Ville: Lyon
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Code postal: 59000
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Personnel dont : Qualifications et formations spécifiques des personnes que le candidat propose d'affecter à l'exécution des prestations (50%) Modalités d'encadrement des personnels intervenants (50%)
Organisation prévisionnelle dont : Mise en place du marché : descriptif, planification (10%), Spécimen indicatif du planning d'organisation de la maintenance préventive (10%), Descriptif des procédures d'intervention : organisation, planification et transmission de l'information au Cned (20%), Moyens mis en oeuvre pour assurer la sécurité des personnes et intervenants lors des interventions de maintenance en site occupé (10%),Suivi de l'exécution des prestations : la transmission au Cned des rapports d'intervention, des relevés, des alertes, des devis, des bilans, compte-rendu de réunions (20%), Organisation mise en place pour la gestion du stock de pièces détachées et notamment du stock disponible pour les pièces essentielles au fonctionnement de l'installation (SM400 - SM 100 - batteries, lecteurs de badges), sans délai d'approvisionnement (20%) et Délais d'intervention proposé par suite d'un appel en période ouvrée (hors astreinte) pour une intervention prioritaire (10%)
Organisation prévisionnelle de l'astreinte dont : Organisation du dispositif d'astreinte 24h/24, 365j par an (50%) Délais d'intervention proposé 24h/24h 365 j/an par suite d'un appel en astreinte (50%)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 680 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SPIE Facilities
Nom et adresse du contractant
Nom: SPIE Facilities
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue des entreprises
Code postal: 86440
Commune postale: Migne-auxances
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.spie.com/fr 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 2, boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2
CS 80300
Téléphone: +33 549493632 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 257297-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 144-499594 (2025-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des installations de contrôle d'accès, intrusion, interphonie, portes, portes de garage, barrières et portails automatiques des bâtiments du Cned
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 680 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Montant estimé de l'accord-cadre sur la durée ferme d'un an : 71 800 euros HT sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 73 700 euros HT sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 75 400 euros HT sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 77 400 euros HT soit sur sa durée totale de 4 ans : 298 300 euros HT Montant maximum sur chaque période (ferme et reconduction) d'un an : 170 000 euros HT soit sur sa durée totale de 4 ans : 680 000 euros HT.
Afficher plus
Ville: Chasseneuil du poitou
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Code postal: 35000
Ville: Rennes
Code postal: 76000
Ville: Rouen
Code postal: 69000
Ville: Lyon
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Code postal: 59000
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Isère
🏙️
Options ✅
Description des options:
Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Personnel dont : Qualifications et formations spécifiques des personnes que le candidat propose d'affecter à l'exécution des prestations (50%) Modalités d'encadrement des personnels intervenants (50%)
Organisation prévisionnelle dont : Mise en place du marché : descriptif, planification (10%), Spécimen indicatif du planning d'organisation de la maintenance préventive (10%), Descriptif des procédures d'intervention : organisation, planification et transmission de l'information au Cned (20%), Moyens mis en oeuvre pour assurer la sécurité des personnes et intervenants lors des interventions de maintenance en site occupé (10%),Suivi de l'exécution des prestations : la transmission au Cned des rapports d'intervention, des relevés, des alertes, des devis, des bilans, compte-rendu de réunions (20%), Organisation mise en place pour la gestion du stock de pièces détachées et notamment du stock disponible pour les pièces essentielles au fonctionnement de l'installation (SM400 - SM 100 - batteries, lecteurs de badges), sans délai d'approvisionnement (20%) et Délais d'intervention proposé par suite d'un appel en période ouvrée (hors astreinte) pour une intervention prioritaire (10%)
Organisation prévisionnelle de l'astreinte dont : Organisation du dispositif d'astreinte 24h/24, 365j par an (50%) Délais d'intervention proposé 24h/24h 365 j/an par suite d'un appel en astreinte (50%)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025DG06
Date de conclusion du contrat: 2025-07-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 680 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre SPIE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SPIE Facilities
Nom et adresse du contractant
Nom: SPIE Facilities
Numéro d'enregistrement national:
538 700 022 00055
Adresse postale: 1 rue des entreprises
Code postal: 86440
Commune postale: Migne-auxances
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.spie.com/fr 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 2, boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2
CS 80300
Téléphone: +33 549493632 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 257297-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu pour une durée d'un an, reconductible 3 fois un an. Toutefois, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du Cned. L'anticipation d'une période ne peut avoir pour conséquence d'en augmenter le nombre. La durée totale de l'accord-cadre est égale à la somme de toutes les périodes
Afficher plus
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat
Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante :
Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)
- Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments (>20)
- Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision (>20)
- Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines (>20)
- Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes (>20)
- Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité (>20)
- Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime (13)
- Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux ordinateurs personnels, au matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel (>20)
- Services divers d'entretien et de réparation (>20)