MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS ET LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE
Centre hospitalier Annecy Genevois
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision › Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
- • Services relatifs aux logiciels › Services de maintenance et de réparation de logiciels
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-07 | Avis de marché |
| 2025-06-06 | Avis de marché |
| 2025-10-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des equipements et logiciels de radiotherapie
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 848 750 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements
Valeur estimée hors TVA: 3 712 500 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des équipements<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Adresse postale: Change 1 avenue de l'Hôpital
Code postal: 74370
Ville: Epagny Metz-Tessy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-11 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des logiciels
Valeur estimée hors TVA: 1 136 250 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des logiciels<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-10 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Change
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-10 13:00:00 📅
Lieu: Change
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Annecy Genevois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Avenue de l'Hôpital
Code postal: 74370
Commune postale: Epagny Metz-Tessy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELIVET Vincent
Courrier électronique: dali.cmp@ch-annecygenevois.fr 📧
Téléphone: 0450636183 📞
URL: https://www.ch-annecygenevois.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1644087 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1644087 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 089-295646 (2025-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des equipements et logiciels de radiotherapie
Numéro de référence:
25014
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Produits/services: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 848 750 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Maintenance des équipements
Valeur estimée hors TVA: 3 712 500 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des équipements<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Adresse postale: Change 1 avenue de l'Hôpital
Code postal: 74370
Ville: Epagny Metz-Tessy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-11 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Maintenance des logiciels
Valeur estimée hors TVA: 1 136 250 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des logiciels<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-10 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Change
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-10 13:00:00 📅
Lieu: Change
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Annecy Genevois
Numéro d'enregistrement national:
65336
Adresse postale: 1 Avenue de l'Hôpital
Code postal: 74370
Commune postale: Epagny Metz-Tessy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELIVET Vincent
Courrier électronique: dali.cmp@ch-annecygenevois.fr 📧
Téléphone: 0450636183 📞
URL: https://www.ch-annecygenevois.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1644087 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1644087 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Attention Date début de l'accord cadre : L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2026
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
A4CA5866-FE7B-193F-955B769BB47EFC2F
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 089-295646 (2025-05-07)
Avis de marché (2025-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 848 750 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Description
Valeur estimée hors TVA: 3 712 500 EUR 💰
Nombre maximum de reconductions: 0
Valeur estimée hors TVA: 1 136 250 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-17 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-17 13:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 295646-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 34b9498b-850e-4a31-855f-f766cb50cc37-01
Source: OJS 2025/S 109-370375 (2025-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 848 750 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Description
Valeur estimée hors TVA: 3 712 500 EUR 💰
Nombre maximum de reconductions: 0
Valeur estimée hors TVA: 1 136 250 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-17 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-17 13:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 295646-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
B5001F4F-A441-40D0-21B297A5999A8B54
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
B5001F60-BC51-299E-919D74D4CA2CBF15
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 10/06/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 17/06/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/06/2025 à 13h00 au plus tard. Lire 17/06/2025 à 13h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 34b9498b-850e-4a31-855f-f766cb50cc37-01
Source: OJS 2025/S 109-370375 (2025-06-06)
Avis d'attribution de marché (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 848 750 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 848 750 EUR 💰
Description
Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-09-22 📅
Titre: Maintenance des équipements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 848 750 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 712 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Varian medical systems france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Centre D'Affaires La Boursidiere
Code postal: 92350
Commune postale: Le Plessis Robinson
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: isabelle.barbosa@varian.com 📧
Téléphone: 01 46 01 22 85 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 136 250 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant indiqué est le montant maximum de l'accord cadre pour sa durée totale
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 194-661674 (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 848 750 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 848 750 EUR 💰
Description
Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20250016001000
Date de conclusion du contrat: 2025-09-22 📅
Titre: Maintenance des équipements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 848 750 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 712 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Varian medical systems france
Numéro d'enregistrement national:
1644087-1-1-1
Adresse postale: Centre D'Affaires La Boursidiere
Code postal: 92350
Commune postale: Le Plessis Robinson
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: isabelle.barbosa@varian.com 📧
Téléphone: 01 46 01 22 85 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 136 250 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1644087-1-2-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant indiqué est le montant maximum de l'accord cadre pour sa durée totale
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
9CC284D3-AF09-88C8-6DB787C2FFF74566
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
9CC284E5-A3B5-301B-7E0953A116A30622
Source: OJS 2025/S 194-661674 (2025-10-08)
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