L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-10.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-05-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des equipements et logiciels de radiotherapie
Numéro de référence: 25014
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance et de réparation de logiciels📦
Valeur estimée hors TVA: 4 848 750 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Maintenance des équipements<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance et de réparation de logiciels📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-11 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-10 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Change
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique
“Attention Date début de l'accord cadre : L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2026” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: A4CA5866-FE7B-193F-955B769BB47EFC2F
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: A4CA58AB-F1DC-7227-46F619E4C98F0CAE
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 089-295646 (2025-05-07)
Avis de marché (2025-06-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 848 750 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-17 13:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B5001F4F-A441-40D0-21B297A5999A8B54
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: B5001F60-BC51-299E-919D74D4CA2CBF15
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 10/06/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 17/06/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/06/2025 à 13h00 au plus tard. Lire 17/06/2025 à 13h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 109-370375 (2025-06-06)
Avis d'attribution de marché (2025-10-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 848 750 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20250016001000
Date de conclusion du contrat: 2025-09-22 📅
Titre: Maintenance des équipements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 712 500 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Varian medical systems france
Numéro d'enregistrement national: 1644087-1-1-1
Adresse postale: Centre D'Affaires La Boursidiere
Code postal: 92350
Commune postale: Le Plessis Robinson
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: isabelle.barbosa@varian.com📧
Téléphone: 01 46 01 22 85📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 136 250 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1644087-1-2-1
“Le montant indiqué est le montant maximum de l'accord cadre pour sa durée totale” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9CC284D3-AF09-88C8-6DB787C2FFF74566
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 9CC284E5-A3B5-301B-7E0953A116A30622
Source: OJS 2025/S 194-661674 (2025-10-08)