Maintenance des ascenseurs & ascenseurs de charge, monte-charges accessibles & inaccessibles, plateformes élévatrices pour personnes handicapées, du Groupement Hospitalier du Tarn et Garonne - GHT 82
Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.<br/>Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Maintenance des ascenseurs & ascenseurs de charge, monte-charges accessibles & inaccessibles, plateformes élévatrices pour personnes handicapées, du Groupement Hospitalier du Tarn et Garonne - GHT 82<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-11.
Avis de marché (2025-08-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des ascenseurs & ascenseurs de charge, monte-charges accessibles & inaccessibles, plateformes élévatrices pour personnes handicapées, du Groupement Hospitalier du Tarn et Garonne - GHT 82
Numéro de référence: 2025-19
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.<br/>Consultation lancée par un groupement de coopération...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.<br/>Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Maintenance des ascenseurs & ascenseurs de charge, monte-charges accessibles & inaccessibles, plateformes élévatrices pour personnes handicapées, du Groupement Hospitalier du Tarn et Garonne - GHT 82<br/>
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs📦 Description
Description du marché:
“Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.<br/>Consultation lancée par un groupement de coopération...”
Description du marché
Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.<br/>Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Maintenance des ascenseurs & ascenseurs de charge, monte-charges accessibles & inaccessibles, plateformes élévatrices pour personnes handicapées, du Groupement Hospitalier du Tarn et Garonne - GHT 82<br/>
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Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-20 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: FA79D272-BF98-6F1A-8FA5CEF6F2B9A1E8
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: FA79D283-F303-E732-0D562FF356ABE115
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 153-527656 (2025-08-11)