Maintenance des ascenseurs & ascenseurs de charge, monte-charges accessibles & inaccessibles, plateformes élévatrices pour personnes handicapées, du Groupement Hospitalier du Tarn et Garonne - GHT 82

CH MONTAUBAN

Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.<br/>Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Maintenance des ascenseurs & ascenseurs de charge, monte-charges accessibles & inaccessibles, plateformes élévatrices pour personnes handicapées, du Groupement Hospitalier du Tarn et Garonne - GHT 82<br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-11.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-08-11 Avis de marché
Avis de marché (2025-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des ascenseurs &amp; ascenseurs de charge, monte-charges accessibles &amp; inaccessibles, plateformes élévatrices pour personnes handicapées, du Groupement Hospitalier du Tarn et Garonne - GHT 82
Numéro de référence: 2025-19
Brève description:
Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.&lt;br/&gt;Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.&lt;br/&gt;Maintenance des ascenseurs &amp; ascenseurs de charge, monte-charges accessibles &amp; inaccessibles, plateformes élévatrices pour personnes handicapées, du Groupement Hospitalier du Tarn et Garonne - GHT 82&lt;br/&gt;
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1692713
Titre: Maintenance des ascenseurs & ascenseurs de charge, monte-charges accessibles & inaccessibles, plateformes élévatrices pour personnes handicapées, du Groupement Hospitalier du Tarn et Garonne - GHT 82
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-20 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-20 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ch montauban
Numéro d'enregistrement national: 60203
Adresse postale: 100, rue Léon Cladel
Code postal: 82013
Commune postale: Montauban
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TOSIN Céline
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0563928960 📞
Fax: 0563928050 📠
URL: http://www.ch-montauban.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1692713 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1692713 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: FA79D272-BF98-6F1A-8FA5CEF6F2B9A1E8
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 153-527656 (2025-08-11)