Maintenance de distributeurs automatiques de pizzas et fourniture de boîtes à pizzas au profit des cercles interarmées des bases de défense et du Centre Interarmées de soutien Restauration et Loisirs (CIRL)

Plate-forme commissariat Sud-Est

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-08-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-11.

Qui ?

• Plate-forme commissariat Sud-Est

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-07-11	Avis de marché
2025-07-28	Avis de marché

Avis de marché (2025-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de distributeurs automatiques de pizzas et fourniture de boîtes à pizzas au profit des cercles interarmées des bases de défense et du Centre Interarmées de soutien Restauration et Loisirs (CIRL)
Numéro de référence: DAF_2024_000816
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Valeur estimée hors TVA: 1214987.52 EUR 💰
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Prestation de maintenance de distributeurs automatiques de pizzas au profit du CIRL
Valeur estimée hors TVA: 664987.52 EUR 💰
Description du marché:

Prestation de maintenance de distributeurs automatiques de pizzas au profit du CIRL

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale ferme de douze (12) mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'accord-cadre. La date d'anniversaire de l'accord-cadre correspond à la date de début d'exécution des prestations. Il peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois par période de reconduction de douze (12 mois) sans que la durée totale de l'accord cadre n'excède 48 mois. L'opération ne comporte pas de montant minimum et comporte un montant maximum calculé uniquement sur la partie à bons de commande. Le montant global dans le présent formulaire concerne le montant estimé forfaitaire et le montant estimé des prestations ponctuelles (BDC) sur la durée totale du marché.

Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Les critères d'attribution sont définis à l'article 8-3-2 du règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Fourniture de boîtes à pizzas au profit des cercles interarmées des bases de défense
Description du marché:

Fourniture de boîtes à pizzas au profit des cercles interarmées des bases de défense

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale ferme de douze (12) mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'accord-cadre. L'accord cadre prévoit la remise d'échantillon d'une boite à pizzas (cf article 7-2 du règlement de la consultation). La date d'anniversaire de l'accord-cadre correspond à la date de début d'exécution des prestations. Il peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois par période de reconduction de douze (12 mois) sans que la durée totale de l'accord cadre n'excède 48 mois. L'opération ne comporte pas de montant minimum et comporte un montant maximum.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autres conteneurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Autres conteneurs 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:

LOT-0001

LOT-0002

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-12 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Plate-forme commissariat Sud-Est
Numéro d'enregistrement national: 13001536500013
Département: Rhône
Adresse postale: 22 Avenue Leclerc
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Catherine HAGNIER
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33437273005 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'accord cadre est exécuté sous deux (2) formes : Le présent accord cadre comprend deux types de prestations : a) Les prestations récurrentes (lot 1 - poste 1) Les prestations récurrentes sont exécutées sous la forme d'un marché simple à prix forfaitaires et commencent dès la date de début d'exécution définie dans la lettre de notification. Les prestations sont réglées sur facture. b) Les prestations à bons de commande (lot 1 - poste 2 et lot 2) qui s'exécutent via l'émission d'un bon de commande au fur et à mesure des besoins de l'administration. Les prix sont unitaires. L'accord-cadre est soumis aux dispositions des articles R.2162-1 à 4 du Code de la Commande Publique conformément aux articles R.2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de l'accord-cadre et doivent être réalisés jusqu'à leur complète exécution. Durée de l'accord-cadre Pour tous les lots, il est conclu pour une période initiale ferme de douze (12) mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'accord-cadre. La date d'anniversaire de l'accord-cadre correspond à la date de début d'exécution des prestations. Il peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois par période de reconduction de douze (12 mois) sans que la durée totale de l'accord cadre n'excède 48 mois. Le titulaire du marché ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l'accord cadre, au plus tard, deux (2) mois avant le début de la période de reconduction concernée. La valeur estimée totale de l'accord cadre correspond au montant estimé total de la partie forfaitaire plus les montants estimés totaux des bons de commande. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond à la valeur maximale de l'ensemble des bons de commande. Le présent accord-cadre ne prévoit pas de visite de site.

Informations complémentaires

L'accord cadre est exécuté sous deux (2) formes :
Le présent accord cadre comprend deux types de prestations :
a) Les prestations récurrentes (lot 1 - poste 1)
Les prestations récurrentes sont exécutées sous la forme d'un marché simple à prix forfaitaires et commencent dès la date de début d'exécution définie dans la lettre de notification. Les prestations sont réglées sur facture.

b) Les prestations à bons de commande (lot 1 - poste 2 et lot 2) qui s'exécutent via l'émission d'un bon de commande au fur et à mesure des besoins de l'administration. Les prix sont unitaires.
L'accord-cadre est soumis aux dispositions des articles R.2162-1 à 4 du Code de la Commande Publique conformément aux articles R.2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique.
Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de l'accord-cadre et doivent être réalisés jusqu'à leur complète exécution.

Durée de l'accord-cadre

Pour tous les lots, il est conclu pour une période initiale ferme de douze (12) mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'accord-cadre.
La date d'anniversaire de l'accord-cadre correspond à la date de début d'exécution des prestations.
Il peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois par période de reconduction de douze (12 mois) sans que la durée totale de l'accord cadre n'excède 48 mois.
Le titulaire du marché ne pourra pas s'opposer à cette reconduction.
En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l'accord cadre, au plus tard, deux (2) mois avant le début de la période de reconduction concernée.

La valeur estimée totale de l'accord cadre correspond au montant estimé total de la partie forfaitaire plus les montants estimés totaux des bons de commande.

La valeur maximale de l'accord-cadre correspond à la valeur maximale de l'ensemble des bons de commande.

Le présent accord-cadre ne prévoit pas de visite de site.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33478141010 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. -Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). -Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). -Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). -Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. -Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 133-460177 (2025-07-11)

Avis de marché (2025-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1214987.52 EUR 💰
Description
664987.52 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-01 10:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires

compte tenu de la période estivale et afin de permettre aux candidats de répondre dans des conditions optimales, les dates suivantes sont modifiées par modificatif n°1 (MODIF1) : Les dates sont modifiées comme suit : - la date limite de remise des offres (DLRO) au lundi 1er septembre 2025 à 10h00, délai de rigueur - la date limite de dépôt des questions par les candidats sur la PLACE au jeudi 14 août 2025 à 12h00 - la date limite de réponse aux questions par le pouvoir adjudicateur au vendredi 22 août 2025 à 12h00 - la date et heure limites de réception des échantillons au lundi 1er septembre 2025 à 10h00

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: bd19f2e2-3f01-43e5-b6fa-30d7a8ef2dd9-01
Source: OJS 2025/S 143-496117 (2025-07-28)

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