Maintenance d'ascenseurs et des systèmes de fermeture automatique

LogemLoiret

La consultation a pour objet la maintenance d'ascenseurs et des systèmes de fermeture automatique (SFA). Chaque lot donne lieu à la passation d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes et à marchés subséquents, sans montants minimum et avec un maximum en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-08-06 Avis de marché
2025-12-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance d'ascenseurs et des systèmes de fermeture automatique
Numéro de référence: 2025-A0030
Brève description:
La consultation a pour objet la maintenance d'ascenseurs et des systèmes de fermeture automatique (SFA). Chaque lot donne lieu à la passation d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes et à marchés subséquents, sans montants minimum et avec un maximum en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 - Ascenseur Agence de Gien
Description du marché: Ascenseur Agence de Gie
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 01/01/2026. Il pourra ensuite être reconduit 3 fois. La durée totale de l'accord cadre ne pourra pas dépasser 4 ans soit jusqu'au 31/12/2029. La reconduction est tacite
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale et sociale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 - Ascenseur Agence de Montargis et Pithiviers
Description du marché: Ascenseur Agence de Montargis et Pithiviers
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 - Ascenseur Agence Loire et Sologne
Description du marché: Ascenseur Agence Loire et Sologne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 - Ascenseur Agence Val et Forêt
Description du marché: Ascenseur Agence Val et Forêt
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 - Système de fermeture automatique Agence de Val et Forêt
Description du marché: Système de fermeture automatique Agence de Val et Forêt
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance de systèmes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6 - Système de fermeture automatique Agence de Montargis
Description du marché: Système de fermeture automatique Agence de Montargis
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot n°7 - Système de fermeture automatique Agence Loire et Sologne
Description du marché: Système de fermeture automatique Agence Loire et Sologne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-25 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-26 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Logemloiret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-26 09:00:00 📅
Lieu: Logemloiret
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: LogemLoiret
Numéro d'enregistrement national: 44789
Adresse postale: 6 rue du Commandant de Poli
Cs 14314
Code postal: 45043
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PASQUET Olivier
Courrier électronique: servicemarches@logemloiret.fr 📧
Téléphone: 0238704444 📞
Fax: 0238704451 📠
URL: http://www.logemloiret.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://groupelogemloiret.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1691372 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1691372 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant maximum contractuel est fixé à 2 000 000.00 euro(s) Ht pour la durée du marché public et pour l'ensemble des lots
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: FD4F2061-C042-6A8D-1CA524DE732BDB9B
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 151-521998 (2025-08-06)
Avis d'attribution de marché (2025-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 612 420 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025a00301
Date de conclusion du contrat: 2025-12-12 📅
Titre: Lot n°1 - Ascenseur Agence de Gien
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 612 420 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 73 840 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Otis
Numéro d'enregistrement national: 1691372-1-1-1
Adresse postale: 1 Rue Michael Faraday
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: francoisxavier.taunay@fr.otis.com 📧
Téléphone: 06 16 57 45 54 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 128 820 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1691372-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 176 440 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1691372-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 122 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1691372-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 23 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1691372-1-5-1
Adresse postale: 23 Rue Delariviere Lefoullon
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: antoine.collet@portis.fr 📧
Téléphone: 02 43 90 06 58 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 49 820 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1691372-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 37 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1691372-1-7-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 521998-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les montants indiqués correspondent aux estimations figurant dans le Dqe maintenance pour la durée du marché. Le marché est établi sur la base de prix unitaires, tant pour les prestations de maintenance que pour celles hors maintenance
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 4FC017CD-0C79-BD63-DD935753B331A29E
Source: OJS 2025/S 242-835560 (2025-12-15)