Maintenance curative d instruments à vent en bois et cuivre pour les conservatoires et d autres services habilités de la Ville de Paris

Ville de Paris - Direction des Affaires Culturelles - Bureau de l'Action Administrative

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-14.

Qui ?

• Ville de Paris - Direction des Affaires Culturelles - Bureau de l'Action Administrative

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'entretien et de réparation › Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-14	Avis de marché

Avis de marché (2025-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance curative d instruments à vent en bois et cuivre pour les conservatoires et d autres services habilités de la Ville de Paris
Numéro de référence: 2500476
Brève description:

Maintenance curative d instruments à vent en bois et cuivre pour les conservatoires et d autres services habilités de la Ville de Paris

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Maintenance curative des hautbois des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Description du marché:

Maintenance curative des hautbois des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris

Informations complémentaires:

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant maximum de 29 300 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Le marché comporte des clauses à caractère social et environnemental, précisés à l'article 3 du CCTP.

Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique 📦
Durée de l'accord: 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Maintenance curative des bassons des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Description du marché:

Maintenance curative des bassons des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris

Informations complémentaires:

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant maximum de 8 100 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 3 du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Maintenance curative des saxophones des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Description du marché:

Maintenance curative des saxophones des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris

Informations complémentaires:

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant maximum de 56 400 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 3 du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Maintenance curative des flûtes des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Description du marché:

Maintenance curative des flûtes des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris

Informations complémentaires:

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant maximum de 24 600 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 3 du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Maintenance curative des clarinettes des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Description du marché:

Maintenance curative des clarinettes des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris

Informations complémentaires:

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant maximum de 60 900 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 3 du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Maintenance curative des instruments à vent en cuivre des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Description du marché:

Maintenance curative des instruments à vent en cuivre des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris

Informations complémentaires:

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant maximum de 48 500 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 3 du CCTP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141 1 à 14 du CCP et au RC (article 4.2)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris - Direction des Affaires Culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Numéro d'enregistrement national: 21750011600019
Adresse postale: 31 Rue des Francs-Bourgeois
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dac-baa-marches@paris.fr 📧
Téléphone: 0123456789 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pour chaque lot, la durée du marché est de 24 mois, reconductible une fois. Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Les critères de jugement des offres sont les suivants : la qualité technique de l'offre appréciée à partir du mémoire technique du candidat (70 %), le prix à partir du montant total TTC du DQE (30 %). Le marché comporte des clauses sociales et environnementales précisées à l'article 3 du CCTP.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: PARIS Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn- Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 053-171325 (2025-03-14)

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