M4D0062EP -NETTOIEMENT DES ESPACES PUBLICS DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE HORS MONTPELLIER

Montpellier Méditerranée Métropole

L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Pour tous les lots, sauf le lot 4, la présente consultation fera l'objet d'un marché à prix mixte : Une partie des prestations rémunérée sur la base de prix global et forfaitaire, et, Une partie à bons de commande rémunérée sur la base de prix unitaires, faisant l'objet d'un accord-cadre mono attributaire. Le marché est estimé, pour les prestations de base à prix global et forfaitaire, à 29 070 000,00 euro(s) HT, tous lots confondus, pour la durée totale. Pour le lots 4, la consultation fera l'objet d'un marché ordinaire Les prestations seront rémunérées sur la base de prix global et forfaitaire. Pour les prestations complémentaires faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande rémunérées sur la base de prix unitaires, le seuil maximum sur la durée totale du marché et tous lots confondus est de 11 000 000 euro(s) H.T La valeur maximale estimée du besoin pour toute la durée du contrat, pour tous les lots et les deux parties confondues, est de 40 070 000,00 euro(s) H.T. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 4 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 8 ans

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-25.

Qui ?

• Montpellier Méditerranée Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-06-25	Avis de marché
2025-08-25	Avis de marché

Avis de marché (2025-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: M4D0062EP -NETTOIEMENT DES ESPACES PUBLICS DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE HORS MONTPELLIER
Numéro de référence: M4D0062EP
Brève description:
“L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 40 070 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Secteur Sud Communes des pôles territoriaux Piémonts Garrigues et Plaine Ouest + Commune de Juvignac
Valeur estimée hors TVA: 7 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“Secteur Sud Communes des pôles territoriaux Piémonts Garrigues et Plaine Ouest + Commune de Juvignac Montant HT maximum du lot pour la durée...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire Métropolitain Hors Montpellier
Code postal: 34000
Ville: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-06 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Si le marché arrive à son terme, le prochain avis d'appel public à la concurrence sera publié en 2033 sinon en 2029”
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Secteur Est Communes des pôles Cadoule Bérange et Vallée du Lez + Commune de Vendargues
Valeur estimée hors TVA: 3 420 000 EUR 💰
Description du marché:
“Secteur Est Communes des pôles Cadoule Bérange et Vallée du Lez + Commune de Vendargues Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Secteur Sud Communes du pôle Littoral + Commune de Villeneuve les Maguelone
Valeur estimée hors TVA: 5 360 000 EUR 💰
Description du marché:
“Secteur Sud Communes du pôle Littoral + Commune de Villeneuve les Maguelone Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat :...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Commune de Castelnau le Lez
Valeur estimée hors TVA: 8 160 000 EUR 💰
Description du marché:
“Commune de Castelnau le Lez Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 8 160 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Commune de Pérols
Valeur estimée hors TVA: 5 500 000 EUR 💰
Description du marché:
“Commune de Pérols Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 5 500 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Commune de Baillargues
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“Commune de Baillargues Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Commune de St Jean de Védas
Valeur estimée hors TVA: 6 630 000 EUR 💰
Description du marché:
“Commune de St Jean de Védas Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 6 630 000,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères:
“Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)”
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du...”
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
“Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La date d'exécution prévisionnelle des prestations est le 6 octobre 2025. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national: 64890
Adresse postale: Hôtel de la Métropole
50 place Zeus
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELAFOSSE Michaël
Courrier électronique: marches-publics@montpellier.fr 📧
Téléphone: 0467136000 📞
URL: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1670544 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1670544 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante :...”

Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr.
L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du Dce et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation.
Pour chacun des lots, les montants annoncés correspondent au l'estimation des prix forfaitaire plus le montant maximum des prestations complémentaires, rémunérées sur la base du Bpu, pour toute la durée du marché, soit 8 ans. Le détail des montants est mentionné dans le règlement de la consultation.
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue Pitot 34063 Montpellier Cedex 2 - Tél : 04 67 54 81 00 - Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr.
La date de début indiquée au point 5.1.3 durée estimée est prévisionnelle et non contractuelle

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 8833F745-0920-CD44-0CFCBC681A6B88E5
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 8833F775-B6D2-0771-6097128CA1B9F256
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 121-415935 (2025-06-25)

Avis de marché (2025-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 40 070 000 EUR 💰
Description
7 000 000 EUR 💰
3 420 000 EUR 💰
5 360 000 EUR 💰
8 160 000 EUR 💰
5 500 000 EUR 💰
4 000 000 EUR 💰
6 630 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-18 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-18 14:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 415935-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C7595602-E728-E6DC-C08F5A27B26E644D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
C7595615-F18C-7EAC-0DB280E185BFFB3F

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 04/09/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 18/09/2025 à 12h00 au plus tard.”

“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/09/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 18/09/2025 à 14h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6c239946-8b6e-4ae5-99d2-e3a5757c22ae-01
Source: OJS 2025/S 162-554620 (2025-08-25)

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