M4D0046DE - FOURNITURE ET INSTALLATION D'EQUIPEMENTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS EN APPORT VOLONTAIRE SUR LE TERRITOIRE DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

Montpellier Méditerranée Métropole

La présente consultation concerne la fourniture et l'installation d'équipements pour la collecte des déchets en apport volontaire sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole. Le présent marché se décompose en 3 lots portent sur les points suivants : - Lot 1 : Fourniture de conteneurs aériens en métal pour la collecte des déchets en apport volontaire - Lot 2 : Fourniture de conteneurs aériens en polyéthylène pour la collecte des déchets en apport volontaire - Lot 3 : Installation, remplacement, retrait et déplacement de conteneurs aériens pour la collecte des déchets en apport volontaire Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec montant maximum total pour les 3 lots de 6 600 000,00 euro(s) HT annuel (soit 3 900 000,00 euro(s) HT pour le lot 1 ; 2 400 000,00 euro(s) HT pour le lot 2 ; 300 000,00 euro(s) HT pour le lot 3) et un montant estimatif total pour les 3 lots de 2 200 000,00 euro(s) HT annuel (soit 1 300 000,00 euro(s) HT pour le lot 1 ; 800 000,00 euro(s) HT pour le lot 2 ; 100 000,00 euro(s) HT pour le lot 3). Pour information, les montants restent identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ciel Vert

Qui ?

• Montpellier Méditerranée Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-31	Avis de marché
2025-02-14	Avis de marché
2025-03-03	Avis de marché
2026-01-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: M4D0046DE - FOURNITURE ET INSTALLATION D'EQUIPEMENTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS EN APPORT VOLONTAIRE SUR LE TERRITOIRE DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Numéro de référence: M4D0046DE
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 26 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fourniture de conteneurs aériens en métal
Valeur estimée hors TVA: 15 600 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de conteneurs aériens en métal<br/>
Produits/services supplémentaires:

Conteneurs et poubelles de déchets 📦

Conteneurs à déchets 📦

Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: La présente consultation s'exécutera sur le territoire de la Métropole de Montpellier
Code postal: 34000
Ville: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations

Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations sur les options
Options ✅
Description des options: marché négocié au sens du droit européen
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fourniture de conteneurs aériens en polyéthylène
Valeur estimée hors TVA: 9 600 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de conteneurs aériens en polyéthylène<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Installation, remplacement, retrait et déplacement de conteneurs
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché: Installation, remplacement, retrait et déplacement de conteneurs<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Conteneurs et poubelles de déchets 📦

Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-14 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par le pouvoir il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le pouvoir adjudicateur (notamment par exemple, déclaration appropriée de banque dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement de crédit) permettant de vérifier la crédibilité financière du candidat et sa capacité à mener à bien le marché pour lequel il soumissionne

Capacité technique et professionnelle

Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur les ressources propres, budget de la Métropole de Montpellier. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère sociales et environnementales détaillées au cahier des charges

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national: 64890
Adresse postale: Hôtel de la Métropole
50 place Zeus
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELAFOSSE Michaël
Courrier électronique: marches-publics@montpellier.fr 📧
Téléphone: 0467136000 📞
URL: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1581537 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1581537 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

N° de l'accord-cadre M4d0046de. La présente consultation est passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du Dce et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement Ue, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 614E0320-C508-1639-30198B43EBE9CF95
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 024-075732 (2025-01-31)

Avis de marché (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 26 400 000 EUR 💰
Description
15 600 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:

Conteneurs et poubelles de déchets 📦

Conteneurs à déchets 📦

Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Valeur estimée hors TVA: 9 600 000 EUR 💰
1 200 000 EUR 💰
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Conteneurs et poubelles de déchets 📦

Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 75732-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 324193C1-B388-56A2-950E9177B18E9C79
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
324193E0-07A5-22A2-68C5366F3EECA615

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Code CPV principal: Au lieu de 44613800 - Conteneurs à déchets, lire 60100000-9 Services de transport routier

Code CPV complémentaire: Au lieu de 34928480 - Conteneurs et poubelles de déchets 90500000 - Services liés aux déchets et aux ordures, lire 44613800 - Conteneurs à déchets 34928480 - Conteneurs et poubelles de déchets 90500000 - Services liés aux déchets et aux ordures

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c4c25156-9877-4e8c-bc61-22d36a64eacb-01
Source: OJS 2025/S 034-108221 (2025-02-14)

Avis de marché (2025-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 26 400 000 EUR 💰
Description
15 600 000 EUR 💰
9 600 000 EUR 💰
1 200 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-21 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-21 14:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9FDB4168-D79B-BA34-0199CA2D7EEFAD42
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
9FDB4176-A9CD-A48E-16BDB40C133AADB5

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 14/03/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 21/03/2025 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 14/03/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 21/03/2025 à 14h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c4c25156-9877-4e8c-bc61-22d36a64eacb-01
Source: OJS 2025/S 045-144963 (2025-03-03)

Avis d'attribution de marché (2026-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 26 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 449 084 EUR 💰
Description
Description du marché: Installation, remplacement, retrait et déplacement de conteneurs
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance Environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: M4d0046de
Date de conclusion du contrat: 2025-10-13 📅
Titre: Installation, remplacement, retrait et déplacement de conteneurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 449 084 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 449 084 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Ciel vert
Numéro d'enregistrement national: 1581537-1-3-1
Adresse postale: Che Des Ecoliers
Code postal: 34130
Commune postale: Mauguio
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0467643644 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Pjaa, Service Affaires Juridiques, Mme Elisabeth Tarlier, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : elisabeth.tarlier@montpellier.fr. L'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif et d'un détail des prix global et forfaitaire. Le montant annuel du Dpgf du candidat retenu s'élève à 62 271 euro(s) Ht et pour les prestations complémentaires à bon de commande, le montant annuel s'élève à 300 000 euro(s) Ht Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; -Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9549CB14-F5C5-5412-908D14522FC4FE42
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
9549CB2C-A661-7DE6-326F18F023474648
Source: OJS 2026/S 012-035238 (2026-01-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central (>20)

Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression (>20)

Grands conteneurs (>20)