M25/25 Mise en culture, pose et dépose des supports, des contenants amovibles et arrosage du fleurissement saisonnier et des massifs de la commune de Châtillon (92320)
Commune de Châtillon
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande au sens du code de la commande publique. La consultation est allotie en 2 lots. Les prestations, objets du présent marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, des prix unitaires du Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (BPU/DQE)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de parcs
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-01 | Avis de marché |
| 2026-01-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: M25/25 Mise en culture, pose et dépose des supports, des contenants amovibles et arrosage du fleurissement saisonnier et des massifs de la commune de Châtillon (92320)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services horticoles 📦
Valeur estimée hors TVA: 428 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mise en culture, pose et dépose des supports et des contenants amovibles
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Description du marché: Mise en culture, pose et dépose des supports et des contenants amovibles
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 92323
Ville: Chatillon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arrosage du fleurissement saisonnier et des massifs
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: Arrosage du fleurissement saisonnier et des massifs
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-06 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-07 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-07 11:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de CHATILLON
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville : 1 Place de la libération Bp 88
Centre administratif : 79 rue Pierre Sémard
Code postal: 92323
Commune postale: Chatillon
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: AZZAZ Nadège
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Téléphone: 0142318181 📞
Fax: 0147469340 📠
URL: https://www.ville-chatillon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1715769 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1715769 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-647573 (2025-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: M25/25 Mise en culture, pose et dépose des supports, des contenants amovibles et arrosage du fleurissement saisonnier et des massifs de la commune de Châtillon (92320)
Numéro de référence:
M25/25
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande au sens du code de la commande publique. La consultation est allotie en 2 lots.
Les prestations, objets du présent marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, des prix unitaires du Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (BPU/DQE)
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Produits/services: Services horticoles 📦
Valeur estimée hors TVA: 428 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Mise en culture, pose et dépose des supports et des contenants amovibles
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Description du marché: Mise en culture, pose et dépose des supports et des contenants amovibles
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 92323
Ville: Chatillon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification.
Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel est atteint avant l'échéance annuelle de l'accord-cadre, celui-ci sera reconduit de manière anticipée pour une durée de douze mois. La nouvelle échéance annuelle de l'accord-cadre sera alors fixée à la date de notification de la décision de reconduction anticipée
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Arrosage du fleurissement saisonnier et des massifs
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: Arrosage du fleurissement saisonnier et des massifs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-06 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-07 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-07 11:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de CHATILLON
Numéro d'enregistrement national:
87487
Adresse postale: Hôtel de Ville : 1 Place de la libération Bp 88
Centre administratif : 79 rue Pierre Sémard
Code postal: 92323
Commune postale: Chatillon
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: AZZAZ Nadège
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Téléphone: 0142318181 📞
Fax: 0147469340 📠
URL: https://www.ville-chatillon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1715769 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1715769 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 ou équivalent, soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).
Dématérialisation des procédures : Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de consultation.
La valeur estimée en euros Ht indiqué ci-dessus correspond au montant pour la durée totale du marché.
Le marché pourra être attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. Le groupement retenu pourra être conjoint à condition que les prestations à exécuter soient détaillées et précisées dans le contrat qui lie ses membres et que le mandataire du groupement soit solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard des membres du groupement de commandes.
Le paiement s'effectue suivant la réglementation en vigueur. Les prestations sont financées par le budget communal, section de fonctionnement
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Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
4589B2F2-EA3A-911F-26CE180F778A1986
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise :
- un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;
- un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ;
- un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994)
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-647573 (2025-10-01)
Avis d'attribution de marché (2026-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 428 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 680 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1 : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Lot 1 : Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Lot 1 : Prix Ttc des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-22 📅
Titre: M25/25 Mise en culture, pose et dépose des supports, des contenants amovibles et arrosage du fleurissement saisonnier et des massifs de la commune de Châtillon (92320)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 680 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl horty fumel
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 610 route de la Rivière
Code postal: 47500
Commune postale: Fumel
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0553719103 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 647573-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 017-056695 (2026-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 428 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 680 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1 : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Lot 1 : Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Lot 1 : Prix Ttc des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
M25-25
Date de conclusion du contrat: 2025-12-22 📅
Titre: M25/25 Mise en culture, pose et dépose des supports, des contenants amovibles et arrosage du fleurissement saisonnier et des massifs de la commune de Châtillon (92320)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 680 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl horty fumel
Numéro d'enregistrement national:
1715769-1-1-1
Adresse postale: 610 route de la Rivière
Code postal: 47500
Commune postale: Fumel
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0553719103 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1715769-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 647573-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Critères de sélection du lot 2 :
Prix Ttc des prestations 50% pondération
Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique 30 % pondération
Prise en compte de la notion de développement durable 20 % pondération
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
02482580-ABC0-A929-6F5B2EB997814E5A
Source: OJS 2026/S 017-056695 (2026-01-22)
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