Avis de marché (2025-02-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location Longue Durée et maintenance de véhicules 2025
Brève description:
“Location Longue Durée et Maintenance de véhicules pour des établissements du GHTESPO”
Type de contrat: supplies
Produits/services: Véhicules à moteur📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Description du marché:
“60 mois - 18 000 km/an”
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“60 mois - 15 000 km/an” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“60 mois - 35 000 km/an” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“- 48 mois - 10 000 km/an” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“48 mois - 10 000 km/an” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“60 mois - 6 000 km/an” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“60 mois 15 000 km/an” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“60 mois 35 000 km/an” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“60 mois - 20 000 km/an” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Code postal: 76005
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 043-137545 (2025-02-28)