Location Longue Durée et maintenance de véhicules 2025
GHT Eure-Seine Pays D'ouche
Location Longue Durée et Maintenance de véhicules pour des établissements du GHTESPO
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-28.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location Longue Durée et maintenance de véhicules 2025
Brève description:
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location 4 Véhicules CHES
Description du marché: 60 mois - 18 000 km/an
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location 7 mini citadines Essence PACY SUR EURE
Description du marché: 60 mois - 15 000 km/an
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location 1 véhicule frigorifique Diesel PACY SUR EURE
Description du marché: 60 mois - 35 000 km/an
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location 1 citadine électrique NHN
Description du marché: - 48 mois - 10 000 km/an
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location 4 Ludospace électrique NHN
Description du marché: 48 mois - 10 000 km/an
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location 1 VU isotherme électrique NHN
Description du marché: 60 mois - 6 000 km/an
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location 5 VL Essence GISORS
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location 1 VL Diesel GISORS
Description du marché: 60 mois 15 000 km/an
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location 1 véhicule Diesel GISORS
Description du marché: 60 mois 35 000 km/an
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location 5 mini citadine électrique VERNEUIL SUR AVRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location 1 VU diesel BRETEUIL SUR ITON
Description du marché: 60 mois - 20 000 km/an
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GHT Eure-Seine Pays D'ouche
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: rue Léon Schwartzenberg
Code postal: 27015
Commune postale: Evreux
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marches@chi-eureseine.fr 📧
Téléphone: +33 232338037 📞
URL: https://www.chi-eureseine.fr/le-ch-eure-seine/organisation/le-groupement-hospitalier-de-territoire-ght 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ghteure-seinepaysdouche.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://ghteure-seinepaysdouche.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25602_1078479.html 🌏
URL de participation: https://ghteure-seinepaysdouche.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Code postal: 76005
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 043-137545 (2025-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location Longue Durée et maintenance de véhicules 2025
Brève description:
Location Longue Durée et Maintenance de véhicules pour des établissements du GHTESPO
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Location 4 Véhicules CHES
Description du marché: 60 mois - 18 000 km/an
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Location 7 mini citadines Essence PACY SUR EURE
Description du marché: 60 mois - 15 000 km/an
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Location 1 véhicule frigorifique Diesel PACY SUR EURE
Description du marché: 60 mois - 35 000 km/an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Location 1 citadine électrique NHN
Description du marché: - 48 mois - 10 000 km/an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Location 4 Ludospace électrique NHN
Description du marché: 48 mois - 10 000 km/an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Location 1 VU isotherme électrique NHN
Description du marché: 60 mois - 6 000 km/an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Location 5 VL Essence GISORS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Location 1 VL Diesel GISORS
Description du marché: 60 mois 15 000 km/an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Location 1 véhicule Diesel GISORS
Description du marché: 60 mois 35 000 km/an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Location 5 mini citadine électrique VERNEUIL SUR AVRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Location 1 VU diesel BRETEUIL SUR ITON
Description du marché: 60 mois - 20 000 km/an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GHT Eure-Seine Pays D'ouche
Numéro d'enregistrement national:
26270874600215
Adresse postale: rue Léon Schwartzenberg
Code postal: 27015
Commune postale: Evreux
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marches@chi-eureseine.fr 📧
Téléphone: +33 232338037 📞
URL: https://www.chi-eureseine.fr/le-ch-eure-seine/organisation/le-groupement-hospitalier-de-territoire-ght 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ghteure-seinepaysdouche.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://ghteure-seinepaysdouche.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25602_1078479.html 🌏
URL de participation: https://ghteure-seinepaysdouche.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rouen
Numéro d'enregistrement national:
17760005300025
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Code postal: 76005
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 043-137545 (2025-02-28)
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