LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES
Montluçon Habitat
Accord-cadre de fournitures (location longue durée de véhicules)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Allier
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Luxembourg › Luxembourg
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-10 | Avis de marché |
| 2025-06-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue duree de vehicules
Numéro de référence: Consultation n°2025-002
Brève description:
“Accord-cadre de fournitures (location longue durée de véhicules)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 334 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre de fournitures (location longue durée de véhicules thermiques essence, citadines et utilitaires)”
Informations complémentaires:
“La forme retenue pour l’exécution du contrat est celle d’un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, mono-attributaire. L'accord-cadre...”
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Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Renouvèlement prévu en 2029”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Livraison et restitution du véhicule
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Qualité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 4 : Gestion de l'exécution du marché
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre de fournitures (location longue durée de véhicules électriques, citadines et utilitaires)”
Informations complémentaires:
“La forme retenue pour l’exécution du contrat est celle d’un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, mono-attributaire. L'accord-cadre...”
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Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se reporter au règlement de la consultation pour le détail des conditions de la candidature (capacité juridique, économique, financière, technique et...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Montluçon Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27030004900029
Adresse postale: 2 quai Louis Blanc
Code postal: 03100
Commune postale: Montluçon
Région: Allier 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.commandepublique@montlucon-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 470052172 📞
URL: https://www.montlucon-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://centremarchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://centremarchespublics.fr/ 🌏
URL de participation: https://centremarchespublics.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146122 📞
URL: https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146122 📞
URL: https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146122 📞
URL: https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se reporter aux dispositions du Règlement de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 049-158257 (2025-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue duree de vehicules
Numéro de référence: Consultation n°2025-002
Brève description:
“Accord-cadre de fournitures (location longue durée de véhicules)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 334 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre de fournitures (location longue durée de véhicules thermiques essence, citadines et utilitaires)”
Informations complémentaires:
“La forme retenue pour l’exécution du contrat est celle d’un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, mono-attributaire. L'accord-cadre...”
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Renouvèlement prévu en 2029”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Livraison et restitution du véhicule
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Qualité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 4 : Gestion de l'exécution du marché
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre de fournitures (location longue durée de véhicules électriques, citadines et utilitaires)”
Informations complémentaires:
“La forme retenue pour l’exécution du contrat est celle d’un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, mono-attributaire. L'accord-cadre...”
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se reporter au règlement de la consultation pour le détail des conditions de la candidature (capacité juridique, économique, financière, technique et...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Montluçon Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27030004900029
Adresse postale: 2 quai Louis Blanc
Code postal: 03100
Commune postale: Montluçon
Région: Allier 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.commandepublique@montlucon-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 470052172 📞
URL: https://www.montlucon-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://centremarchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://centremarchespublics.fr/ 🌏
URL de participation: https://centremarchespublics.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146122 📞
URL: https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146122 📞
URL: https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146122 📞
URL: https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se reporter aux dispositions du Règlement de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 049-158257 (2025-03-10)
Avis d'attribution de marché (2025-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 334 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues: 0
Source: OJS 2025/S 105-357429 (2025-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 334 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues: 0
Source: OJS 2025/S 105-357429 (2025-06-02)
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