Location et / ou acquisition de modules préfabriqués et de containers aménagés
CA Pau Béarn Pyrénées
CAPBP coordonnateur du groupement : CAPBP, VDP, CCAS et la ville de Lescar Accord-cadre multi-attributaires avec maximum. Il donnera lieu à la passation de marchés subséquents multi-attributaires. Les prestations sont réparties en 4 lots avec montants maxi par an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Chaque lot sera attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Aucune variante autorisée L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois. Chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures électrotechniques › Modules
- • Bâtiments préfabriqués › Bâtiments modulaires préfabriqués
- • Assemblage et montage de structures préfabriquées › Constructions préfabriquées
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-11 | Avis de marché |
| 2025-04-15 | Avis de marché |
| 2026-01-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et / ou acquisition de modules préfabriqués et de containers aménagés
Numéro de référence: CDA 25/24 (13A)
Brève description:
“CAPBP coordonnateur du groupement : CAPBP, VDP, CCAS et la ville de Lescar Accord-cadre multi-attributaires avec maximum. Il donnera lieu à la passation de...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Montants maxi par an : CAPBP : 50 000,00 euro(s) H.T. VDP : 50 000,00 euro(s) H.T. CCAS : 20 000,00 euro(s) H.T. Ville de Lescar : 20 000,00 euro(s) H.T”
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Produits/services supplémentaires: Bâtiments préfabriqués 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Montants maxi par an : CAPBP : 750 000,00 euro(s) H.T. VDP : 750 000,00 euro(s) H.T. CCAS : 250 000,00 euro(s) H.T. Ville de Lescar : 250 000,00 euro(s) H.T”
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Produits/services supplémentaires: Modules 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Produits/services supplémentaires: Assemblage et montage de structures préfabriquées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Produits/services supplémentaires: Constructions préfabriquées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca pau bearn pyrenees
Numéro d'enregistrement national: 47743
Adresse postale: Hotel De France
Code postal: 64000
Commune postale: Pau Cedex
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0564641074 📞
URL: https://www.agglo-pau.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1630988 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1630988 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Forme juridique du groupement, règlement du marché et critères de sélections des candidatures : Cf. Règlement de consultation. Retrait des dossiers de...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 75A846B7-ACAE-1CDD-10746FDFAFC1DF08
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 75A846DF-C5A5-C6BD-057F80D29F1B2189
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 074-246561 (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et / ou acquisition de modules préfabriqués et de containers aménagés
Numéro de référence: CDA 25/24 (13A)
Brève description:
“CAPBP coordonnateur du groupement : CAPBP, VDP, CCAS et la ville de Lescar Accord-cadre multi-attributaires avec maximum. Il donnera lieu à la passation de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Montants maxi par an : CAPBP : 50 000,00 euro(s) H.T. VDP : 50 000,00 euro(s) H.T. CCAS : 20 000,00 euro(s) H.T. Ville de Lescar : 20 000,00 euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Bâtiments préfabriqués 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Montants maxi par an : CAPBP : 750 000,00 euro(s) H.T. VDP : 750 000,00 euro(s) H.T. CCAS : 250 000,00 euro(s) H.T. Ville de Lescar : 250 000,00 euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Modules 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Produits/services supplémentaires: Assemblage et montage de structures préfabriquées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Produits/services supplémentaires: Constructions préfabriquées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca pau bearn pyrenees
Numéro d'enregistrement national: 47743
Adresse postale: Hotel De France
Code postal: 64000
Commune postale: Pau Cedex
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0564641074 📞
URL: https://www.agglo-pau.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1630988 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1630988 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Forme juridique du groupement, règlement du marché et critères de sélections des candidatures : Cf. Règlement de consultation. Retrait des dossiers de...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 75A846B7-ACAE-1CDD-10746FDFAFC1DF08
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 75A846DF-C5A5-C6BD-057F80D29F1B2189
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 074-246561 (2025-04-11)
Avis de marché (2025-04-15)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-03 10:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 4541D95C-05FF-6A70-7203721A4281F951
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 4541D96B-D2DE-F976-CE246B158AAD571C
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 12/05/2025 à 23h59 au plus tard. Lire 02/06/2025 à 23h59 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 13/05/2025 à 10h00 au plus tard. Lire 03/06/2025 à 10h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 076-252374 (2025-04-15)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-03 10:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 4541D95C-05FF-6A70-7203721A4281F951
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 4541D96B-D2DE-F976-CE246B158AAD571C
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 12/05/2025 à 23h59 au plus tard. Lire 02/06/2025 à 23h59 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 13/05/2025 à 10h00 au plus tard. Lire 03/06/2025 à 10h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 076-252374 (2025-04-15)
Avis d'attribution de marché (2026-01-12)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F9B148D7-B233-67E7-8229987022F96AD2
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: F9B148FA-BDA9-2BB5-C2ACDF4BDB5B864B
Source: OJS 2026/S 009-024125 (2026-01-12)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F9B148D7-B233-67E7-8229987022F96AD2
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: F9B148FA-BDA9-2BB5-C2ACDF4BDB5B864B
Source: OJS 2026/S 009-024125 (2026-01-12)
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