Location et maintenance de véhicules automobiles et utilitaires neufs pour le compte des services de la ville de Mèze

Ville de Mèze

Montant HT estimé pour la durée totale des contrats : 520.000 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre consiste à louer et entretenir au moins 21 véhicules neufs types automobiles, utilitaires, camionnettes et fourgons à usage professionnel pour les services de la ville

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Mèze

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-27	Avis de marché
2025-07-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et maintenance de véhicules automobiles et utilitaires neufs pour le compte des services de la ville de Mèze
Numéro de référence: 25MA-02
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 512 240 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Citadines électriques
Valeur estimée hors TVA: 62 000 EUR 💰
Description du marché:

Citadines électriques Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 62 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ville de Mèze
Code postal: 34140
Ville: Mèze
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2029-11-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Citadines thermiques (essence)
Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR 💰
Description du marché:

Citadines thermiques (essence) Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 7 500,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Citadines hybrides rechargeables
Valeur estimée hors TVA: 35 040 EUR 💰
Description du marché:

Citadines hybrides rechargeables Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 35 040,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Monospace thermique (essence) - Police municipale
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché:

Monospace thermique (essence) - Police municipale Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Véhicules utilitaires
Valeur estimée hors TVA: 158 500 EUR 💰
Description du marché:

Véhicules utilitaires Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 158 500,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Camionnettes polybennes
Valeur estimée hors TVA: 124 000 EUR 💰
Description du marché:

Camionnettes polybennes Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 124 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Fourgon L2H2
Valeur estimée hors TVA: 115 200 EUR 💰
Description du marché:

Fourgon L2H2 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 115 200,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-26 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-27 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-27 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) La liste des pièces demandées est présente dans le règlement de la consultation

Liste et brève description des conditions

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
La liste des pièces demandées est présente dans le règlement de la consultation

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. La liste des pièces demandées est présente dans le règlement de la consultation

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. La liste des pièces demandées est présente dans le règlement de la consultation

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget propre de la ville de Mèze et budget annexes des services concernés

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Mèze
Numéro d'enregistrement national: 68532
Adresse postale: Place Aristide Briand
Code postal: 34140
Commune postale: Meze
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BAEZA Thierry
Courrier électronique: commande.publique@ville-meze.fr 📧
Téléphone: 0467183050 📞
URL: http://ville-meze.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1622070 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1622070 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 6B1C0A5E-EBCA-01D8-F5F1ACC9D9FD54AF
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 6B1C0A6C-D061-EC5D-06EFA04E6F1E4974
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Fax: 0467547410 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 062-200536 (2025-03-27)

Avis d'attribution de marché (2025-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 512 240 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché:

Citadines électriques Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 62 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Adresse postale: Hôtel de ville
Ville: Meze
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:

Citadines thermiques (essence) Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 7 500,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Citadines hybrides rechargeables Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 35 040,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Monospace thermique (essence) - Police municipale Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Véhicules utilitaires Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 158 500,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Camionnettes polybennes Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 124 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Fourgon L2H2 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 115 200,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25021
Date de conclusion du contrat: 2025-07-07 📅
Titre: Citadines électriques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 99975.84 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Tressol
Numéro d'enregistrement national: 1622070-1-1-1
Adresse postale: Bd Pierre Malafosse
Code postal: 34500
Commune postale: Beziers
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12283.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1622070-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25293.12 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Ggs-auto beziers
Numéro d'enregistrement national: 1622070-1-3-1
Adresse postale: Rue De Madrid
Code postal: 34200
Commune postale: Sete

4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 169894.08 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1622070-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 130 176 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Montpellier poids-lourds loc'
Numéro d'enregistrement national: 1622070-1-6-1
Adresse postale: 4 Rue Saint Exupery
Code postal: 34430
Commune postale: Saint-Jean-De-Vedas

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 53 378 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1622070-1-7-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 200536-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 854F07A7-AAAA-0862-D6D2BE6F54AA2498
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
854F07C1-9212-A05B-1F10C272DAC1D221
Source: OJS 2025/S 134-465321 (2025-07-15)

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