Location de véhicules/engins sans chauffeur

Bordeaux Métropole

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-01-21 Avis de marché
2025-07-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules/engins sans chauffeur
Numéro de référence: 2024-HAAM-0008
Brève description:
&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;&lt;br/&gt;
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 9 120 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Véhicules utilitaires inf 3,5 T
Valeur estimée hors TVA: 5 250 000 EUR 💰
Description du marché: Véhicules utilitaires inf 3,5 T&lt;br/&gt;
Produits/services supplémentaires: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Adresse postale: Territoire de Bordeaux Métropole
Code postal: 33000
Ville: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-27 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement:
<br/>Pour le lot 05 l'accord-cadre est conclu à compter du 27 mai 2025 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 27 mai 2025. Pour les lots 01 et 02 l'accord-cadre est conclu à compter du 28 juillet 2025 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 28 juillet 2025. Pour les lots 03 et 04 l'accord-cadre est conclu à compter du 29 juillet 2025 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 29 juillet 2025
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Engins de chantier inf 10 T
Valeur estimée hors TVA: 675 000 EUR 💰
Description du marché: Engins de chantier inf 10 T&lt;br/&gt;
Produits/services supplémentaires: Véhicules à usage spécial 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Engins de chantier > 10 T
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché: Engins de chantier &gt; 10 T&lt;br/&gt;
Produits/services supplémentaires: Tombereaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Engins de nettoyage
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description du marché: Engins de nettoyage&lt;br/&gt;
Produits/services supplémentaires: Véhicules d'entretien routier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Véhicules de collecte
Valeur estimée hors TVA: 945 000 EUR 💰
Description du marché: Véhicules de collecte&lt;br/&gt;
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-25 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-25 11:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bordeaux Métropole
Numéro d'enregistrement national: 80187
Adresse postale: Esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOST Christine
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
Téléphone: 0556998484 📞
URL: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1587324 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1587324 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 5EC5CE60-9872-2EE8-726D474E7B1D939F
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine
Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 5EC5CE49-E1E0-84C5-55E40D5F7D3B6D2E
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Cs 21490
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 016-048343 (2025-01-21)
Avis d'attribution de marché (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 9 120 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 670 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de la politique en matière de respect environnementa
Critère de qualité (pondération): 5
Prix
Prix (pondération): 55

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-E0212m
Date de conclusion du contrat: 2025-07-24 📅
Titre: Véhicules utilitaires inf 3,5 T
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 670 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Locaway
Numéro d'enregistrement national: 1587324-1-1-1
Adresse postale: 3 Rue Tony Garnier
Code postal: 31130
Commune postale: Balma
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: raphael.naa@locaway.com 📧
Téléphone: 07 86 09 43 91 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 675 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Kiloutou
Numéro d'enregistrement national: 1587324-1-2-1
Adresse postale: 1 Rue Des Precurseurs
Code postal: 59491
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: jlachambre@kiloutou.fr 📧
Téléphone: 06 84 02 79 49 📞

3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Service assistance maintenance location
Numéro d'enregistrement national: 1587324-1-4-1
Adresse postale: 9 Rue Gustave Eiffel
Code postal: 91350
Commune postale: Grigny
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: a.delton@saml.fayat.com 📧
Téléphone: 01 69 12 68 30 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 945 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1587324-1-5-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 48343-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 919BF7BB-E9D7-9644-60BE0B1A22058D2A
Organe de révision
919BF7A7-ED50-7923-BF60CE6C8688DA3A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 919BF7CA-BFF5-EA70-B0AA275843D906A2
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Source: OJS 2025/S 143-493354 (2025-07-25)